Acquisiton, livraison et maintenance des bacs roulants destines a la collecte des orudres menageres
CA Nord Basse-Terre
Acquisition, livraison, et maintenance des conteneurs de collecte des ordures ménagères.
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-16 | Avis de marché |
| 2014-09-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nord Basse-Terre
Adresse postale: immeuble Châtaigne, place Tricolore
Code postal: 97115
Commune postale: Sainte-Rose
Contact
Téléphone: +590 590285748 📞
Fax: +590 590282419 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430340
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AOCANBT2013-48
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Guy Losbar
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Nord Bas
Point de contact: Patricia Galbas
Courrier électronique: patricia.galbas@canbt.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOCANBT2013-48
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: quartier d'Orléans – allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2013/S 247-430340 (2013-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture, l'entretien et la maintenance y compris le lavage, des bacs à ordures ménagères sur une partie du territoire de la Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre, soit les communes de Deshaies, Pointe-Noire, Sainte-Rose, Lamentin et Petit+Bourg. Cette partie du territoire de la Communauté d'agglomération du Nord Basse Terre compte environ 70 062 habitants.La consultation porte sur la fourniture, l'entretien et la maintenance des bacs destinés à la collecte des emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nord Basse-Terre
Adresse postale: immeuble Châtaigne, place Tricolore
Code postal: 97115
Commune postale: Sainte-Rose
Contact
Téléphone: +590 590285748 📞
Fax: +590 590282419 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-16 📅
Date limite de soumission: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430340
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Le marché peut faire l'objet de prestations complémentaires selon les dispositions de l'article 35-ii-5 du CMP pour des prestations similaires, tout autre modification s'effectuera par voie d'avenant ou de décision de poursuite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition, livraison, et maintenance des conteneurs de collecte des ordures ménagères.
Marché à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum.
Brève description:
L'acquisition, la livraison; la maintenance et le lavage des bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères sur les communes de Pointe-Noire, Deshaies et Sainte-Rose (31 454 habitants).
Numéro du lot: 2
Brève description:
L'acquisition, la livraison; la maintenance et le lavage des bacs roulants destinés à la collecte des ordures ménagères sur les communes du Lamentin et Petit-Bourg (38 608 habitants).
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur la fourniture, l'entretien et la maintenance…
… y compris le lavage, des bacs à ordures ménagères sur une partie du territoire de la Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre, soit les communes de Deshaies, Pointe-Noire, Sainte-Rose, Lamentin et Petit+Bourg. Cette partie du territoire de la Communauté d'agglomération du Nord Basse Terre compte environ 70 062 habitants.
… des bacs destinés à la collecte des emballages ménagers sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre.
Le marché est conclu pour une période de 12 mois renouvelable par tacite reconduction pour deux nouvelles périodes de 1 an chacune soit 2015 – 2016.
Marché à bons de commande en droit français équivalent à un accord européen.
Numéro de référence: AOCANBT2013-48
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Une partie du territoire de la Communauté d'agglomération qui inclut les communes de Pointe-Noire, Deshaies, Sainte-Rose, Lamentin et Petit-Bourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Preuve de la capacité professionnelle déclaration sur l'honneur ou par tout moyen références en prestations similaires ou équivalentes, exécutées au cours des 3 dernières années.
Déclaration concernant l'effectif global (effectif par catégorie de personnel, organigramme, qualification).
Déclaration concernant les moyens globaux en matériel.
Une autorisation préfectorale valide au transport de déchets non dangereux.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement se fera par le budget de la CANBT.
L'avance : le montant de l'avance est fixé à 5 %.
Règlement par mandat administratif (virement bancaire).
délai global de paiement: 30 jours après réception d'une facture mensuelle émise par le titulaire.
Forme du prix: prix unitaire pour partie du marché du marché (prestations occasionnelles) et prix global et forfaitaire pour les prestations régulières du marché.
Les prix sont fermes et actualisables.
Les prix sont révisables à chaque nouvelle période de 12 mois à la date d'anniversaire du contrat.
Intérêts moratoires: le défaut de paiement dans les délais prévus par le code des marchés publics fait courir de plein droit , et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
La consultation est ouverte aux opérateurs économiques se présentant seuls ou en groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Guy Losbar
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Nord Bas
Point de contact: Patricia Galbas
Courrier électronique: patricia.galbas@canbt.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOCANBT2013-48
Informations complémentaires
Le marché peut faire l'objet de prestations complémentaires selon les dispositions de l'article 35-ii-5 du CMP pour des prestations similaires, tout autre modification s'effectuera par voie d'avenant ou de décision de poursuite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: quartier d'Orléans – allée Maurice Micaux
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97109
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Source: OJS 2013/S 247-430340 (2013-12-16)
Avis d'attribution de marché (2014-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nord Basse Terre
Commune postale: Sainte Rose
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327845
Se réfère à l'avis: 2013/S 247-430340
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Citec environnement
Adresse postale: 19 rue de l'Industrie, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Courrier électronique: m.durel@citec-environnement.com 📧
2️⃣
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: ZA Bois Quarré - immeuble Palmiers Phoenix
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Courrier électronique: pokarukera@plasticomnium.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jocelyn Sapotille
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier d'Orléans - allée Maurice Micaux
Source: OJS 2014/S 186-327845 (2014-09-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nord Basse Terre
Commune postale: Sainte Rose
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-22 📅
Date de publication: 2014-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 186-327845
Se réfère à l'avis: 2013/S 247-430340
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Le marché peut faire l'objet de prestations complémentaires selon les dispositions de l'article 35-II-5 du CMP pour des prestations similaires, tout autre modification s'effectuera par voie d'avenant ou de décision de poursuite
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 244 B, annonce nº 295 du 19.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.9.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
une partie du territoire de la Communauté d'agglomération qui inclut les communes de Pointe-Noire, Deshaies, Sainte-Rose, Lamentin et Petit-Bourg
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Citec environnement
Adresse postale: 19 rue de l'Industrie, ZI de Jarry
Commune postale: Baie-Mahault
Code postal: 97122
Courrier électronique: m.durel@citec-environnement.com 📧
2️⃣
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: ZA Bois Quarré - immeuble Palmiers Phoenix
Commune postale: Le Lamentin
Code postal: 97232
Courrier électronique: pokarukera@plasticomnium.com 📧
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jocelyn Sapotille
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: quartier d'Orléans - allée Maurice Micaux
Source: OJS 2014/S 186-327845 (2014-09-22)
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