Acquisition, livraison et mise en service d'un système d'imagerie optique in vivo permettant l'acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur petits animaux
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système d'imagerie optique in vivo permettant l'acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur petits animaux. Il sera dédié à la plateforme «module d'exploration fonctionnelle du système immunitaire en condition L3-A3» de l'unité de service inserm US12 centre d'immunophenomique – CIPHE à Marseille. Il s'agit d'un marché ordinaire de fourniture. Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application n° 2005-1742 et n° 2007-590, modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008. Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché prend effet à sa date de notification, il se terminera à la fin de la période de garantie du matériel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-08.
L'appel d'offres a été publié le 2013-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr📧
Téléphone: +33 491827027📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-28 📅
Date limite de soumission: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 169-292965
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plate-forme dématérialisée de l'INSERM).
Pour tout renseignement: délégation régionale INSERM PACAC, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, France, tél. +33 491827027 (Loïc Gibault), fax +33 491827053, courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr.
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme de l'INSERM (http://www.achatsepst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par lerèglement de consultation. Jours et heures d'ouverture de la délégation régionale:
— du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30,
— le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.
Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plate-forme dématérialisée de l'INSERM).
Pour tout renseignement: délégation régionale INSERM PACAC, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, France, tél. +33 491827027 (Loïc Gibault), fax +33 491827053, courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr.
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme de l'INSERM (http://www.achatsepst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par lerèglement de consultation. Jours et heures d'ouverture de la délégation régionale:
— du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30,
— le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système d'imagerie optique in vivo permettant l'acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur petits animaux. Il sera dédié à la plateforme «module d'exploration fonctionnelle du système immunitaire en condition L3-A3» de l'unité de service inserm US12 centre d'immunophenomique – CIPHE à Marseille. Il s'agit d'un marché ordinaire de fourniture. Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application n° 2005-1742 et n° 2007-590, modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008.
Le présent marché a pour objet l'acquisition, la livraison et la mise en service d'un système d'imagerie optique in vivo permettant l'acquisition de signaux de bioluminescence et de fluorescence en 2D sur petits animaux. Il sera dédié à la plateforme «module d'exploration fonctionnelle du système immunitaire en condition L3-A3» de l'unité de service inserm US12 centre d'immunophenomique – CIPHE à Marseille. Il s'agit d'un marché ordinaire de fourniture. Marché passé selon les dispositions de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 et ses décrets d'application n° 2005-1742 et n° 2007-590, modifiés par le décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008.
Procédure formalisée, appel d'offres ouvert, conformément à l'article 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché prend effet à sa date de notification, il se terminera à la fin de la période de garantie du matériel.
Numéro de référence: 13 1 02 14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre d'immunophenomique – CIPHE,
163 avenue de Luminy, Case 936
13288 Marseille Cedex 09
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) une lettre decandidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1. Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou engroupement (voir article 11 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
a) une lettre decandidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, établie sur papier libre ou sur l'imprimé DC1. Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s'il se présente seul ou engroupement (voir article 11 du règlement de consultation) et, dans ce dernier cas, il doit indiquer:
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— le mandataire,
— si les candidatures et les offres sont signées par l'ensemble des entreprises groupées ou par le mandataire qui, dans ce cas, doit justifier des habilitations nécessaires.
b) si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés àcet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite son activité couvre la période correspondant à ladurée du présent marché;
b) si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugements prononcés àcet effet et d'apporter la preuve que l'autorisation de poursuite son activité couvre la période correspondant à ladurée du présent marché;
c) le candidat remettra le document annexé au règlement de consultation (annexe n° 1) dûment complété, datéet signé.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement deconsultation: document à compléter, dater et signer avec cachet de l'entreprise).
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: une déclaration concernant le chiffre d'affaires HT global et le chiffre d'affaires HT concernant les fournitures ou services, objet de la présente procédure, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (annexe 2 du règlement deconsultation: document à compléter, dater et signer avec cachet de l'entreprise).
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
a) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
b) une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation, objet de la présente procédure, et facilement contrôlables;
b) une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation, objet de la présente procédure, et facilement contrôlables;
c) des certificats de qualifications professionnelles des entreprises (la preuve de la qualification de l'entreprisepeut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle);
d) des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformitédes fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
d) des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformitédes fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Il est toutefois accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité si le prestataire de services n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'INSERM, conformément à l'article 1 du décret n° 2013-269. Le financement sera assuré par des crédits INSERM provenant de contrats de recherche.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'INSERM, conformément à l'article 1 du décret n° 2013-269. Le financement sera assuré par des crédits INSERM provenant de contrats de recherche.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'INSERM souhaite que, lorsque le marché lui aura été attribué, le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: – performance (coefficient 31.5); – ergonomie (coefficient 11.25); – formation (coefficient 2.25) (45)
2. Coût global de l'opération: – coût du matériel (coefficient 17,5); – coût de la maintenance (coefficient 7,5) (25)
3. Délai de livraison (15)
4. Qualité SAV: – délai d'intervention (coefficient 5);– contenu visite de maintenance (coefficient 5) (10)
5. Impact écologique (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Loïc Gibault
Dominique Nobile
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13 1 02 14
Informations complémentaires
Obtention du document de consultation des entreprises (DCE) par téléchargement sur le site: http://www.achatsepst.fr (site de la plate-forme dématérialisée de l'INSERM).
Pour tout renseignement: délégation régionale INSERM PACAC, 18 avenue Mozart, 13276 Marseille Cedex 9, France, tél. +33 491827027 (Loïc Gibault), fax +33 491827053, courriel: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr.
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme de l'INSERM (http://www.achatsepst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par lerèglement de consultation. Jours et heures d'ouverture de la délégation régionale:
La remise des candidatures et des offres se fait au format papier au siège de la délégation régionale (à l'adresse mentionnée ci-dessus), ou de manière dématérialisée sur le site de la plate-forme de l'INSERM (http://www.achatsepst.fr), avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues par lerèglement de consultation. Jours et heures d'ouverture de la délégation régionale:
— du lundi au jeudi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30,
— le vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INSERM délégation régionale PACAC
Adresse postale: 18, avenue Mozart - BP 172
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827027📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2013/S 169-292965 (2013-08-28)
Avis d'attribution de marché (2014-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 126 320 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Inserm délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18 avenue Mozart – BP 172
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039325
Se réfère à l'avis: 2013/S 169-292965
Numéro JO-S: 25
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre d'immunophenomique – CIPHE
13288 Marseille, Cedex 09
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : - Performance (coefficient 31.5); - Ergonomie (coefficient 11.25); - Formation (coefficient 2.25) (45)
2. Coût global de l'opération : - Coût du matériel (coefficient 17,5);- Coût de la maintenance (coefficient 7,5) (25)
4. Qualité SAV: - Délai d'intervention (coefficient 5);- Contenu visite de maintenance (coefficient 5) (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-30 📅
Nom: Perkinelmer
Adresse postale: 16 avenue du Québec -LP 601 bâtiment Lys
Commune postale: Villebon/Yvette
Code postal: 91140
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.commercial.france@perkinelmer.com📧 Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Inserm delegation regionale PACAC
Adresse postale: 18 avenue Mozart - BP 172
Source: OJS 2014/S 025-039325 (2014-01-31)