Acquisition, intégration et maintenance de solutions PACS et RIS en mode hébergé

MIPIH

La présente consultation a pour objet l'acquisition, l'intégration et la maintenance (suivi support) d'un système de gestion et de communication des images de radiologie (PACS) et archivage neutre et d'un système de gestion des services de radiologie (RIS) en mode hébergé.
Les solutions de PACS et archivage neutre et RIS en mode hébergé ont vocation à être déployées au sein des établissements adhérents au MIPIH et ayant souscrit le service auprès de celui-ci.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EDL
• GE Medical Systems

Qui ?

• MIPIH

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-06	Avis de marché
2013-08-30	Informations complémentaires
2013-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles:— 12.1° de l'ordonnance 2005-649 en date du 6 juin 2005,— 7.II.1°, 28, 29 et 43 du décret 2005-1742 en date du 30 décembre 2005.Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Mipih
Adresse postale: 12 rue Michel Labrousse, BP 93 668
Code postal: 31036
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.mipih.fr/ 🌏
Courrier électronique: arnal.r@mipih.fr 📧
Téléphone: +33 567697379 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date limite de soumission: 2013-09-23 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268730
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

— retrait du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation des entreprises est communiqué gratuitement à tout candidat en faisant unedemande par mail à l'adresse suivante: arnal.r@mipih.fr. Dans le cadre de sa demande de DCE, le candidatdevra faire part de son nom, d'une adresse électronique, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'ilpuisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation.Le dossier leur est adressé par retour de mail en un ou plusieurs envois, selon le volume des fichiers àcommuniquer, — remise des offres: les offres sont impérativement remises au format papier; les modalités de remise des offres sont détailléesdans le règlement de consultation que les candidats sont invités à se faire remettre dans les conditions décrites ci-dessus, — critères d'attribution: conformément à l'article 24.III du décret 2005-1742, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plusavantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante (pourchacun des lots): I) Critère «Valeur technique» Le critère valeur technique sera analysé au regard des éléments suivants: — moyens et méthodes dédiés aux prestations d'intégration et de maintenance (profils affectés à la mission, organisation de l'équipe projet, méthodes et outils associés), noté sur 20 points, — fonctionnalités du logiciel et utilisation, noté sur 20 points, — fonctionnement du logiciel en mode dégradé (PRA / PCA), noté sur 20 points; II) Critère «Prix», à hauteur de 40% de la note finale Le critère sera apprécié au regard des éléments suivants: — hypothèse 1 (forfait frais d'accès au service + coût moyen à l'examen [coût de l'examen appliqué au nombre maximum d'examens par tranche]), noté sur 20, — hypothèse 2 (coût moyen de l'examen, y compris frais d'accès au service), noté sur 20 points.

Informations complémentaires

— retrait du dossier de consultation des entreprises:

le dossier de consultation des entreprises est communiqué gratuitement à tout candidat en faisant unedemande par mail à l'adresse suivante: arnal.r@mipih.fr. Dans le cadre de sa demande de DCE, le candidatdevra faire part de son nom, d'une adresse électronique, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'ilpuisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation.Le dossier leur est adressé par retour de mail en un ou plusieurs envois, selon le volume des fichiers àcommuniquer,

— remise des offres:

les offres sont impérativement remises au format papier; les modalités de remise des offres sont détailléesdans le règlement de consultation que les candidats sont invités à se faire remettre dans les conditions décrites ci-dessus,

— critères d'attribution:

conformément à l'article 24.III du décret 2005-1742, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plusavantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante (pourchacun des lots):

I) Critère «Valeur technique»

Le critère valeur technique sera analysé au regard des éléments suivants:

— moyens et méthodes dédiés aux prestations d'intégration et de maintenance (profils affectés à la mission, organisation de l'équipe projet, méthodes et outils associés), noté sur 20 points,

— fonctionnalités du logiciel et utilisation, noté sur 20 points,

— fonctionnement du logiciel en mode dégradé (PRA / PCA), noté sur 20 points;

II) Critère «Prix», à hauteur de 40% de la note finale

Le critère sera apprécié au regard des éléments suivants:

— hypothèse 1 (forfait frais d'accès au service + coût moyen à l'examen [coût de l'examen appliqué au nombre maximum d'examens par tranche]), noté sur 20,

— hypothèse 2 (coût moyen de l'examen, y compris frais d'accès au service), noté sur 20 points.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les solutions de PACS et archivage neutre et RIS en mode hébergé ont vocation à être déployées au sein des établissements adhérents au MIPIH et ayant souscrit le service auprès de celui-ci.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: acquisition, intégration et maintenance d'une solution PACS et archivage neutre en mode hébergé
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'intégration et la maintenance (suivi support) d'un système de gestion et de communication des images de radiologie (PACS) et archivage neutre en mode…

… hebergé.Le titulaire devra:— réaliser l'ensemble des prestations dans le respect des exigences du CCTP, et mettre en place une organisation permettant de faire face à ses obligations contractuelles,— assurer une transparence totale dans l'exécution du contrat, entre les différents intervenants potentiels et les Chefs de Projet du MiPih affecté aux missions,— respecter les arrêtés, décrets et normes en vigueur.Les solutions de PACS et archivage neutre mode hébergé ont vocation à être déployées au sein des établissements adhérents au MiPih et ayant souscrit le service auprès de celui-ci.

… hebergé.

Le titulaire devra:

— réaliser l'ensemble des prestations dans le respect des exigences du CCTP, et mettre en place une organisation permettant de faire face à ses obligations contractuelles,

— assurer une transparence totale dans l'exécution du contrat, entre les différents intervenants potentiels et les Chefs de Projet du MiPih affecté aux missions,

— respecter les arrêtés, décrets et normes en vigueur.

Les solutions de PACS et archivage neutre mode hébergé ont vocation à être déployées au sein des établissements adhérents au MiPih et ayant souscrit le service auprès de celui-ci.

Quantité ou étendue: Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le candidat présentera deux modes de facturation…

… distincts:— hypothèse 1: frais d'accès au services dissociés + coût à l'examen,— hypothèse 2: coût à l'examen (y compris frais d'accès au service).Dans chaque bon de commande, le Pouvoir Adjudicateur préciser le mode de facturation retenu.

… distincts:

— hypothèse 1: frais d'accès au services dissociés + coût à l'examen,

— hypothèse 2: coût à l'examen (y compris frais d'accès au service).

Dans chaque bon de commande, le Pouvoir Adjudicateur préciser le mode de facturation retenu.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: acquisition, intégration et maintenance d'une solution RIS en mode hébergé
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition, l'intégration et la maintenance (suivi support) d'un système de gestion des services de radiologie (RIS) en mode…

… hébergé.Le titulaire devra:— réaliser l'ensemble des prestations dans le respect des exigences du CCTP, et mettre en place une organisation permettant de faire face à ses obligations contractuelles,— assurer une transparence totale dans l'exécution du contrat, entre les différents intervenants potentiels et les Chefs de Projet du MIPIH affecté aux missions,— respecter les arrêtés, décrets et normes en vigueur.La solution de RIS en mode hébergé a vocation à être déployée au sein des établissements adhérents au MIPIH et ayant souscrit le service auprès de celui-ci.

… hébergé.

— assurer une transparence totale dans l'exécution du contrat, entre les différents intervenants potentiels et les Chefs de Projet du MIPIH affecté aux missions,

La solution de RIS en mode hébergé a vocation à être déployée au sein des établissements adhérents au MIPIH et ayant souscrit le service auprès de celui-ci.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles:

— 12.1° de l'ordonnance 2005-649 en date du 6 juin 2005,

— 7.II.1°, 28, 29 et 43 du décret 2005-1742 en date du 30 décembre 2005.

Numéro de référence: C1304
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations seront réalisées dans les établissements adhérents au MiPih et ayant souscrit au service PACS – archivage neutre et RIS en mode hébergé (France).

Certaines prestations seront réalisées dans les locaux du MIPIH à Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats fournissent à l'appui de leur candidature:

— imprimé DC1ou équivalent daté et signé (de tous les membres du groupement, le cas échéant),

— imprimé DC2 ou équivalent (les chiffres d'affaires doivent être suivis de l'unité monétaire correspondante),

— le nom de la ou les personnes ayant le pouvoir d'engager la société parmi lesquelles figure le signataire des documents,

— une déclaration sur l'honneur que le candidt ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir (article 58 de l'ordonnance 2005-649),

— si le candidat est en redressement judiciare, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet et l'autorisant à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

Les candidats fournissent à l'appui de leur candidature:

— imprimé DC2 ou équivalent (les chiffres d'affaires doivent être suivis de l'unitaire monétaire correspondante),

— bilans ou extraits de bilan des 3 dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoires en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Les candidats fournissent, à l'appui de leur candidature :

- Une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le Titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement pour l'excéution du présent marché.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: le marché sera intégralement imputé sur le budget général du MIPIH.

Modalités de paiement: le présent marché est traité à prix unitaires. Les prix sont révisables annuelement dans les conditions prévues au CCAP.

Conformément aux dispositions du décret 2013-269 en date du 19 mars 2013, le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du MIPIH.

Le présent marché n'ouvre pas droit au versement de l'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le respect des dispositions de l'article 22 du décret 2005-1742, les opérateurs économiques pourront présenter leur candidature sous forme de groupement momentané d'entreprises (groupement conjoint ou solidaire); la composition du groupement ne peut être modifié entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

En cas de groupement conjoint, le mandataire qui se verra attribuer le marché au terme de la présente consultation consultation sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles qui leur incomberaient.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Arnal Rémi
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C1304
Informations complémentaires

— retrait du dossier de consultation des entreprises:

le dossier de consultation des entreprises est communiqué gratuitement à tout candidat en faisant unedemande par mail à l'adresse suivante: arnal.r@mipih.fr. Dans le cadre de sa demande de DCE, le candidatdevra faire part de son nom, d'une adresse électronique, ainsi que du nom d'un correspondant afin qu'ilpuisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation.Le dossier leur est adressé par retour de mail en un ou plusieurs envois, selon le volume des fichiers àcommuniquer,

— remise des offres:

les offres sont impérativement remises au format papier; les modalités de remise des offres sont détailléesdans le règlement de consultation que les candidats sont invités à se faire remettre dans les conditions décrites ci-dessus,

— critères d'attribution:

conformément à l'article 24.III du décret 2005-1742, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plusavantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante (pourchacun des lots):

I) Critère «Valeur technique»

Le critère valeur technique sera analysé au regard des éléments suivants:

— moyens et méthodes dédiés aux prestations d'intégration et de maintenance (profils affectés à la mission, organisation de l'équipe projet, méthodes et outils associés), noté sur 20 points,

— fonctionnalités du logiciel et utilisation, noté sur 20 points,

— fonctionnement du logiciel en mode dégradé (PRA / PCA), noté sur 20 points;

II) Critère «Prix», à hauteur de 40% de la note finale

Le critère sera apprécié au regard des éléments suivants:

— hypothèse 1 (forfait frais d'accès au service + coût moyen à l'examen [coût de l'examen appliqué au nombre maximum d'examens par tranche]), noté sur 20,

— hypothèse 2 (coût moyen de l'examen, y compris frais d'accès au service), noté sur 20 points.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735757 📠
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2013/S 154-268730 (2013-08-06)

Informations complémentaires (2013-08-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 170-294788
Se réfère à l'avis: 2013/S 154-268730
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2013/S 170-294788 (2013-08-30)

Avis d'attribution de marché (2013-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date de publication: 2013-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 216-376389
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

Rubrique "date d'attribution du marché" lire "date de notification". Rubrique "montant du marché": les deux lots donnent lieu à la passation de marchés à bons de commande conclus sans minimum ni maximum.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations seront réalisées dans les établissements adhérents au MiPih et ayant souscrit au service PACS - archivage neutre et RIS en mode hébergé (France).

Certaines prestations seront réalisées dans les locaux du MiPih à Toulouse.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-04 📅
Nom: GE Medical systems
Adresse postale: 24 avenue de l'Europe CS20529
Commune postale: Velizy Cedex
Code postal: 78457
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Edl
Adresse postale: 17 bis avenue du 8 mai 1945
Commune postale: Berre l'Étang
Code postal: 17130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnal Rémi

Référence
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 170-294788

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymaond IV BP 7007
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Source: OJS 2013/S 216-376389 (2013-11-05)

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