Acquisition, installation et mise en service d'un laser pour le refroidissement de l'ytterbium et d'un laser pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg pour le Laboratoire Aimé Cotton (LAC) d'Orsay

Centre national de la recherche scientifique

L'acquisition, l'installation et mise en service pour le Laboratoire Aimé Cotton (LAC) d'Orsay:
— d'un laser à 555.8nm pour réaliser le refroidissement d'atomes d'ytterbium en enceinte à vide,
— d'un laser accordable entre 394 et 400 nm pour réaliser l'excitation d'ytterbium vers des niveaux de Rydberg.
Les prestations font l'objet d'une garantie minimale de deux ans (24 mois).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-24 Avis de marché
2014-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments d'astronomie et d'optique
Quantité ou étendue:
La procédure est divisée en 2 lots, un marché par lot.Garantie minimale de 2 ans.Option extension de garantie de 2 ans.270 000
Valeur totale du marché: 130 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments d'astronomie et d'optique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national de la recherche scientifique
Adresse postale: avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: bmag@dr4.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823280 📞
Fax: +33 169823362 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-363794
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Visite sans objet: Pour le lot 1: laser à 555,8 nm pour le refroidissement de l'ytterbium Criteres sous-criteres poids: Technique performances techniques décrites dans le CCTP (Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage) — une puissance supérieure à 400 mW 30 %, — une meilleure stabilité de puissance 10 %, — la largeur spectrale étroite 30 %, — la bande passante supérieure 10 %, — la stabilité de polarisation 10 % — le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %, Ergonomie 10 %, Conditions de garantie 5 %, Prix Coût global 30 %, Délais Délai global 5 %. Pour le lot 2: laser accordable entre 394 nm et 400 nm pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg. Criteres sous-criteres poids: Technique performances techniques décrites dans le CCTP (Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage) — une puissance supérieure à 200mW 40 %, — une meilleure stabilité de puissance 10 % — la largeur spectrale étroite 20 %, — la bande passante supérieure 10 %, — la stabilité de polarisation 10 %, — le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %, Ergonomie 10 %, Conditions de garantie 5 %, Prix coût global 30 %, Délais délai global 5 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'acquisition, l'installation et mise en service pour le Laboratoire Aimé Cotton (LAC) d'Orsay:
— d'un laser à 555.8nm pour réaliser le refroidissement d'atomes d'ytterbium en enceinte à vide,
— d'un laser accordable entre 394 et 400 nm pour réaliser l'excitation d'ytterbium vers des niveaux de Rydberg.
Les prestations font l'objet d'une garantie minimale de deux ans (24 mois).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Laser à 555,8 nm pour le refroidissement de l'ytterbium
Brève description: Laser à 555,8 nm pour le refroidissement de l'ytterbium.
Quantité ou étendue: Laser à 555,8 nm pour le refroidissement de l'ytterbium.
Durée de l'accord: 38 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Criteres sous-criteres poids:Technique performances techniques décrites dans le CCTP (Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage)— une puissance supérieure à 400mW 30 %,— une meilleure stabilité de puissance 10%,— la largeur spectrale étroite 30 %,— la bande passante supérieure 10 %,— la stabilité de polarisation 10 %,— le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %,Ergonomie 10 %,Conditions de garantie 5 %,Prix Coût global 30 %,Délais Délai global 5 %.
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Criteres sous-criteres poids:
Technique performances techniques décrites dans le CCTP
(Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage)
— une puissance supérieure à 400mW 30 %,
— une meilleure stabilité de puissance 10%,
— la largeur spectrale étroite 30 %,
— la bande passante supérieure 10 %,
— la stabilité de polarisation 10 %,
— le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %,
Ergonomie 10 %,
Conditions de garantie 5 %,
Prix Coût global 30 %,
Délais Délai global 5 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Laser accordable entre 394 nm et 400 nm pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg
Brève description:
Laser accordable entre 394 nm et 400 nm pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg.
Quantité ou étendue: Laser accordable entre 394 nm et 400 nm pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg.
Durée de l'accord: 38 jours
Informations complémentaires sur les lots:
Criteres sous-criteres poids:Technique performances techniques décrites dans le CCTP(Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage)— une puissance supérieure à 200mW 40 %,— une meilleure stabilité de puissance 10 %,— la largeur spectrale étroite 20 %,— la bande passante supérieure 10 %,— la stabilité de polarisation 10 %,— le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %,Ergonomie 10 %,Conditions de garantie 5 %,Prix coût global 30 %,Délais délai global 5 %.
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— une puissance supérieure à 200mW 40 %,
— une meilleure stabilité de puissance 10 %,
— la largeur spectrale étroite 20 %,
Prix coût global 30 %,
Délais délai global 5 %.
Quantité ou étendue:
La procédure est divisée en 2 lots, un marché par lot.
Garantie minimale de 2 ans.
Option extension de garantie de 2 ans.
Description des options:
Prestation supplémentaire éventuelle N° 1: extension de garantie de 2 ans.
Prestation supplémentaire éventuelle N° 2: extension de garantie de 2 ans + réalignement annuel du laser sur site (incluant coût de la MO et déplacement).
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 56 mois
Numéro de référence: Lasers LAC/CCAP 13021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire Aimé Cotton (LAC)
Université Paris-Sud
bât. 506
91405 Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les éléments relatifs à la recevabilité de la candidature:
— la lettre de candidature ou formulaire DC1 dûment rempli et signé,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— une déclaration sur l'honneur, pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 (interdictions de soumissionner) (imprimé DC1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre dûment rempli et signé).
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Le candidat établi ou domicilié dans un État étranger (membre ou non de l'Union européenne) et qui intervient en France, fournit à l'acheteur.
Un document qui mentionne (article D. 8222-7-1°-a du code du travail):
pour le candidat individuel ou le membre du groupement qui n'est pas tenu d'avoir un numéro individuel d'identification à la TVA en France: un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France.
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Un document attestant de la régularité de sa situation sociale au regard du règlement CE n° 883/2004 du 29 avril 2004 ou d'une convention internationale de sécurité sociale (article D. 8222-7-1°-b du code du travail).
Un document attestant qu'il a satisfait à ses obligations de déclarations sociales et de paiement de ses cotisations sociales (article D. 8222-7-1°-b du code du travail), parmi les documents suivants:
lorsque la législation du pays de domiciliation le prévoit, un document émanant de l'organisme gérant le régime social obligatoire et mentionnant que le cocontractant est à jour de ses déclarations sociales et du paiement des cotisations afférentes.
ou
un document équivalent.
à défaut, une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l'article L. 243-15 du code de la sécurité sociale. Dans ce cas, le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice s'assurera de l'authenticité de cette attestation auprès de l'organisme chargé du recouvrement des cotisations et contributions sociales.
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Un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites (article 46-II du code des marchés publics).
Lorsqu'un certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par le candidat individuel ou le membre du groupement devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
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Dans le cas où son immatriculation à un registre professionnel dans le pays d'établissement ou de domiciliation est obligatoire, l'un des documents suivants (article D. 8222-7-2° du code du travail):
Un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription.
Un devis, un document publicitaire ou une correspondance professionnelle, à condition qu'y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l'adresse complète et la nature de l'inscription au registre professionnel.
Pour les entreprises en cours de création, un document émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre datant de moins de six mois.
Conformément à l'article 17 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005, le pouvoir adjudicateur peut exiger que les candidats joignent une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue qu'ils remettent en application du présent article.
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Situation économique et financière:
Les éléments relatifs aux capacités professionnelles, techniques et financières du candidat:
— déclaration du candidat établie sur papier libre, ou imprimé DC 2,
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— présentation de la société, ses moyens humains et techniques des 3 dernières années,
— présentation d'une liste de références permettant de juger la connaissance du candidat dans la fourniture, l'installation et la mise en service de matériel similaire au cours des 3 dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Capacité technique et professionnelle:
Dans son offre technique, le candidat s'attachera à décrire:
— une description complète de l'équipement et ses fonctionnalités en réponse au CCTP,
— les différents modèles d'électronique avec leurs caractéristiques techniques si le candidat dispose de plusieurs modèles satisfaisant la contrainte de la bande passante,
— données de mesures des caractéristiques: puissance optique totale, stabilité en puissance, largeur spectrale dans la mesure du possible,
— manuel d'utilisation, d'installation, de fonctionnement, et d'entretien de l'équipement par les utilisateurs,
— logiciels et licences en cas de contrôle par ordinateur,
— le rapport de test selon les paramètres définis au CCTP,
— description des conditions de garantie et d'extension de garantie demandée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les règlements sont effectués par virement sous 30 jours au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre. Les modalités de règlement sont précisées dans le CCAP. Il est prévu le versement d'une avance de 15 % TTC du montant du marché, dans le mois qui suit la notification.
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Par ailleurs, suite aux possibilités ouvertes par le décret n° 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat, le candidat est informé que le présent marché ne sera pas exécuté par carte d'achat.
Le règlement du marché sera effectué selon les modalités suivantes:
— pour l'équipement:
— 30 % à la recette usine;
— le solde du marché à l'admission définitive des fournitures après validation et présentation d'un procès-verbal, établi et visé par le Laboratoire Aimé Cotton.
— pour l'extension de garantie:
Dans l'hypothèse où l'une des options seraient levées. Le montant relatif à l'extension de garantie sera versé au titulaire au terme de la garantie de 2 ans.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Toutefois, les candidats sont informés que:
— il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
… en qualité de membres de plusieurs groupements.
Excepté en cas de liquidation judiciaire ou d'impossibilité indépendante de la volonté d'un des membres du groupement, la composition de celui-ci ne peut pas être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.
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Dans ce cas, le groupement peut demander au CNRS l'autorisation de participer à la consultation sans ce(s) membre(s), le cas échéant en proposant un ou plusieurs sous-traitants.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique. (50)
2. Ergonomie. (10)
3. Condition garantie. (5)
4. Prix. (30)
5. Délais. (5)
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Debono Aurore
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Lasers LAC/CCAP 13021
Informations complémentaires
Visite sans objet:
Pour le lot 1: laser à 555,8 nm pour le refroidissement de l'ytterbium
Criteres sous-criteres poids:
Technique performances techniques décrites dans le CCTP
(Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage)
— une puissance supérieure à 400 mW 30 %,
— une meilleure stabilité de puissance 10 %,
— la largeur spectrale étroite 30 %,
— la bande passante supérieure 10 %,
— la stabilité de polarisation 10 %
— le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %,
Ergonomie 10 %,
Conditions de garantie 5 %,
Prix Coût global 30 %,
Délais Délai global 5 %.
Pour le lot 2: laser accordable entre 394 nm et 400 nm pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg.
— une puissance supérieure à 200mW 40 %,
— une meilleure stabilité de puissance 10 %
— la largeur spectrale étroite 20 %,
— la stabilité de polarisation 10 %,
Prix coût global 30 %,
Délais délai global 5 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205410 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2013/S 210-363794 (2013-10-24)
Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 218 759,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: dr04.bmag@dr4.cnrs.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024206
Se réfère à l'avis: 2013/S 210-363794
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Pour le lot 1: laser à 555,8 nm pour le refroidissement de l'ytterbium Critères sous-criteres poids: Technique performances techniques décrites dans le CCTP (Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage) — une puissance supérieure à 400 mW 30 %, — une meilleure stabilité de puissance 10 %, — la largeur spectrale étroite 30 %, — la bande passante supérieure 10 %, — la stabilité de polarisation 10 % — le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %, Ergonomie 10 %, Conditions de garantie 5 %, Prix Coût global 30 %, Délais Délai global 5 %. Pour le lot 2: laser accordable entre 394 nm et 400 nm pour l'excitation de l'ytterbium dans un niveau de Rydberg. Criteres sous-criteres poids: Technique performances techniques décrites dans le CCTP (Facilité de modification de la longueur d'onde, rapidité du balayage) — une puissance supérieure à 200mW 40 %, — une meilleure stabilité de puissance 10 % — la largeur spectrale étroite 20 %, — la bande passante supérieure 10 %, — la stabilité de polarisation 10 %, — le paramètre M2 et un faisceau circulaire 10 % – 50 %, Ergonomie 10 %, Conditions de garantie 5 %, Prix coût global 30 %, Délais délai global 5 %.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CNRS – Laboratoire Aimé Cotton
UPR 3321
Université Paris-Sud - bât. 505
91406 Orsay Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. technique (50)
2. ergonomie (10)
3. condition de garantie (5)
4. prix (30)
5. délais (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: Opton laser international
Adresse postale: 29 rue Jean Rostand
Commune postale: Orsay
Code postal: 91893
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.aubertin@optonlaser.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Optoprim
Adresse postale: 21-23 rue Aristides Briand
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Courrier électronique: info@optoprim.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2014/S 016-024206 (2014-01-20)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Fournisseurs:
Opton laser international Optoprim
Produits/services:
Équipements de laboratoire, d'optique... Instruments d'optique Instruments d'astronomie et d'optique Instruments d'optique spécialisés Lasers