Acquisition, installation et maintenance d'équipements fixe de visioconférence, d'équipements biomédicaux et de chariots de télémédecine compatibles avec la plateforme ORTIF

Reseau des acheteurs hospitaliers IDF

Acquisition, installation et maintenance d'équipements fixe de visioconférence, d'équipements biomédicaux et de chariots de télémédecine compatibles avec la plateforme ORTIF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-08 Avis de marché
2014-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique à usage médical
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.Il est passé par le RESAH-IDF agissant en tant que centrale d'achat. À ce titre, le Resah-Idf peut acquérir des fournitures ou des services destinés à d'autres pouvoirs adjudicateurs ou mettre a disposition le marché à destination d'autres pouvoirs adjudicateurs qui répondent aux conditions suivantes:— avoir son siège social en région Île-de-France,— être considéré comme pouvoir adjudicateur au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004,— intervenir dans le secteur sanitaire ou médico-social,— signer une convention de mise à disposition de l'accord-cadre avec le GIP RESAH-IDf.La liste des 139 établissements adhérents du RESAH-IDF figure dans les documents de la consultation.Dans le cadre du marché, il est envisagé d'équiper l'ensemble des services d'urgences de la région Île-de-France, soit 96 établissements pour les usages de l'avc et de la Neurochirurgie.En sus, il est envisagé d'équiper une dizaine de services de neonatalogie.Le détail du déploiement envisagé figure dans les documents de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique à usage médical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réseau des acheteurs hospitaliers IDF
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah-idf.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382848
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls. Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien : — cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés», — entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «ortif») -> le marché du RESAH-IDF apparait, — cliquez sur la case bleue «dce» (en bas à droite de l'objet du marché), — entrez votre identifiant et votre mot de passe, — une fenêtre «Téléchargement du dce» apparait, — cliquez sur «Télécharger», — le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP RESAH-IDF après s'être adressé au support technique de la plateforme www.achat-hopital.com : Support technique www.achat-hopital.com : Téléphone 825001326 GIP RESAH-IDF : Alexandra Gay E-Mail : a.gay@resah-idf.com Téléphone +33 155785465 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition, installation et maintenance d'équipements fixe de visioconférence, d'équipements biomédicaux et de chariots de télémédecine compatibles avec la plateforme ORTIF.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Équipement fixe de visio et d'audio pour une activité de télémédecine et prestations associées
Brève description:
Équipement fixe de visio et d'audio pour une activité de télémédecine et prestations associées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chariot de télémédecine et prestations associées
Brève description: Chariot de télémédecine et prestations associées.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Équipement biomédical pour une activité de télémédecine et prestations associées
Brève description:
Équipement biomédical pour une activité de télémédecine et prestations associées.
Quantité ou étendue:
Le marché est un marché à bons de commande mono-attributaire sans minimum et sans maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Il est passé par le RESAH-IDF agissant en tant que centrale d'achat. À ce titre, le Resah-Idf peut acquérir des fournitures ou des services destinés à d'autres pouvoirs adjudicateurs ou mettre a disposition le marché à destination d'autres pouvoirs adjudicateurs qui répondent aux conditions suivantes:
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— avoir son siège social en région Île-de-France,
— être considéré comme pouvoir adjudicateur au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004,
— intervenir dans le secteur sanitaire ou médico-social,
— signer une convention de mise à disposition de l'accord-cadre avec le GIP RESAH-IDf.
La liste des 139 établissements adhérents du RESAH-IDF figure dans les documents de la consultation.
Dans le cadre du marché, il est envisagé d'équiper l'ensemble des services d'urgences de la région Île-de-France, soit 96 établissements pour les usages de l'avc et de la Neurochirurgie.
En sus, il est envisagé d'équiper une dizaine de services de neonatalogie.
Le détail du déploiement envisagé figure dans les documents de la consultation.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée de un (1) an à compter de sa date de notification.
Il peut être reconduit quatre (4) fois, sur décision expresse du RESAH-IDF, pour une nouvelle période d'exécution de douze (12) mois par reconduction. La durée totale du marché, reconductions comprises, ne peut excéder cinq (5) ans.
Des prestations supplémentaires éventuelles facultatives dite « PSE facultatives » peuvent être proposées par le candidat dans le cadre de chacun des lots.
Le candidat n'a pas l'obligation de faire une proposition pour les prestations objet des PSE. Le candidat peut proposer une offre pour une ou plusieurs des lignes de BPU concernées par les Pse.
Il ne sera pas tenu compte des PSE dans l'analyse des offres.
Chaque PSE concerne le prix d'une année d'extension de garantie associée à un matériel.
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 2013 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le formulaire Dc1 (ancien Dc4) (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
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Le formulaire Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) joint au dossier de consultation ou l'ensemble des renseignements demandés dans ce formulaire.
Les délégations de pouvoirs attestant de la capacité du signataire à engagée le candidat.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire sur les trois dernières années ou équivalent une attestation d'assurance pour risques professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs globaux de l'année en cours ou de l'année précédente en distinguant les effectifs d'encadrement du reste du personnel.
Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les bons de commande peuvent être passés par le RESAH-IDF ou d'autres pouvoirs adjudicateurs qui font appel à la centrale d'achat RESAH-IDF.
Les bons de commande sont financés sur les fonds propres des pouvoirs adjudicateurs qui les émettent.
Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'il s'agit d'un établissement privé, le paiement est effectué par virement bancaire ou postal.
Le délai global de paiement est de 50 jours quelque soit la nature juridique, publique ou privée, des établissements de santé passant les bons de commande et de 30 jours pour les établissements publics sociaux ou médico-sociaux et le RESAH-IDF.
Une avance peut être accordée au titulaire d'un bon de commande conformément aux dispositions des articles 87 et suivants du code des marchés publics. Le titulaire peut renoncer à cette avance dans l'acte d'engagement.
Le titulaire d'un bon de commande a droit au paiement d'acomptes dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. La périodicité des acomptes est de 3 mois.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent présenter leur(s) offre(s) sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics.
Un même opérateur économique ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas de groupement, les candidats ne fournissent qu'un seul acte d'engagement pour l'ensemble des adhérents au groupement d'opérateurs.
Quelle que soit la forme du groupement, un mandataire est désigné.
Le mandataire est dans tous les cas solidaire de chacun des membres du groupement pour les obligations contractuelles en ce qui concerne l'exécution de du marché.
La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 5
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'accord-cadre s'inscrit en complément du projet relatif à la plateforme de télémédecine ORTIF devant durée 5 ans. En effet, l'accord-cadre vise l'acquisition de différents équipements terminaux ainsi que leurs maintenance devant permettre d'exercer les activités de télémédecine permises par la plateforme de télémédecine ORTIF. À ce titre il est nécessaire que ces équipements soient compatibles avec la plateforme, et qu'une collaboration s'établisse entre la société gestionnaire de la plateforme et les titulaires des différents lots de l'accord-cadre afin d'assurer les niveaux de services attendues de la plateforme.
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Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Resah-idf
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013 48
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics : www.achat-hopital.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : .pdf , et/ou .rtf, et/ou les fichiers compressés au format Zipr (.zip) ainsi que les .doc et .xls.
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Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte vous permettra de déposer vos réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
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Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
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Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien :
— cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés»,
— entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «ortif») -> le marché du RESAH-IDF apparait,
— cliquez sur la case bleue «dce» (en bas à droite de l'objet du marché),
— entrez votre identifiant et votre mot de passe,
— une fenêtre «Téléchargement du dce» apparait,
— cliquez sur «Télécharger»,
— le DCE peut s'ouvrir et être enregistré.
En cas de difficulté de téléchargement, il est possible de s'adresser au GIP RESAH-IDF après s'être adressé au support technique de la plateforme www.achat-hopital.com :
Support technique www.achat-hopital.com :
Téléphone 825001326
GIP RESAH-IDF :
Alexandra Gay
Téléphone +33 155785465
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2013.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 220-382848 (2013-11-08)
Avis d'attribution de marché (2014-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-07 📅
Date de publication: 2014-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 090-157149
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382848
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
Ce marché public a abouti à la conclusion d'un marché à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum, ni maximum. Le contrat est consultable au sein des locaux du GIP Resah-IDF. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-10 📅
Nom: Covalia
Adresse postale: 2 rue du Professeur Paul Milleret
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Parsys Télémédecine
Adresse postale: 7 rue Niels Bohr
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 090-157149 (2014-05-07)
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Région:
France Ile-de-France
Fournisseurs:
Covalia Parsys Télémédecine
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Appareils et instruments médicaux divers Matériel informatique à usage médical