Acquisition et maintenance de répartiteurs et de modules au profit du Psp2 Balard

Mindef/EMA/Dcdirisi/BT43

Acquisition et la maintenance de 9 répartiteurs altéons 5224cl 2g et de 45 modules SPF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BT Services

Qui ?

• Mindef/EMA/Dcdirisi/BT43

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de télécommunications › Équipement de traitement de données

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-08	Avis de marché
2014-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de traitement de données
Quantité ou étendue: Livraison de 9 répartiteurs et 45 modules.Maintenance niveau Cl3 sur 3 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de traitement de données 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/Dcdirisi/BT43
Adresse postale: BM/SPM – BP 95249 – direction administrative et financière
Code postal: 45052
Commune postale: Orléans Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marie-claire.hoareau@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 238652369 📞
Fax: +33 238652355 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-08 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343573
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et la maintenance de 9 répartiteurs altéons 5224cl 2g et de 45 modules SPF.

Quantité ou étendue:

Livraison de 9 répartiteurs et 45 modules.

Maintenance niveau Cl3 sur 3 ans.

Numéro de référence: CNSO-2013-0515-HRO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: DGA - 7 rue des Mathurins, 92221 Bagneux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat retenu sera tenu de fournir dans un délai de huit jours (8) consécutifs à compter de la demande émise par l'administration, les documents prévus aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 à d.8222-8 du code du travail et énoncés à l'article 17 du CCAP.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement Public

Conformément à la parution du décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les

retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai de paiement est de 30 jours maximum.

Le délai part à compter de la date de réception de la facture.

Procédure
Période de validité de l'offre: 3 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15 0000 792 00013
Contact
Point de contact: Mme Hoareau Marie-Claire
Adresse postale: 75 rue du Parc - BP 95249
Point de contact: Bm/spm
Mme Hoareau Marie Claire
Téléphone: +33 238652492 📞

Référence
Dates
Date de début: 2014-03-03 📅
Date de fin: 2017-03-02 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CNSO-2013-0515-HRO

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Nom: CNSO/BM/SPM Capitaine Vatan
Fax: +33 238652355 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1/référé pré-contractuel (article L.551-1 du Cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.

2/recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1et suivants du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés.

3/référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).

4/recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'etat du 16 juillet 2007, société tropic travaux signalisation, no 291545) par tout candidat évincé, assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

5/recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja) dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 75 rue du Parc
Téléphone: +33 238652242 📞
Source: OJS 2013/S 199-343573 (2013-10-08)

Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 234 073,59 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCDIRISI/CNSO
Adresse postale: BM/SPM – BP 95249 direction administrative et financière – BP 95249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018643
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343573
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires

Annonce n° 201, BOAMP 197 B du 11.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 📅
Nom: bt services
Adresse postale: 5 place de la pyramide Tour Ariane
Commune postale: Pris la Défense Cedex
Code postal: 92088
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif D'Orleans
cnso/bm/spm Capitaine VATAN
Source: OJS 2014/S 013-018643 (2014-01-15)

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