acquisition et maintenance d'onduleurs pour la CPAM du Rhône

CPAM du Rhône

acquisition, installation, mise en ordre de marche de différents modèles d'onduleurs.
Le titulaire retenu assurera dans un premier temps la garantie des matériels fournis, puis leur maintenance dans un second temps

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-28 Avis de marché
2013-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Onduleurs
Quantité ou étendue:
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, scindé en deux composantes. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Il s'agit de réaliser dans un premier temps l'acquisition, l'installation et la mise en ordre de marche de 17 onduleurs (14 onduleurs de 5 kva, 1 de 10 kva, 1 de 60 kva et 1 de 80 kva) répartis sur différents sites identifiés dans le CCTP. Des commandes supplémentaires sur les mêmes sites ou d'autres sites pourront s'effectuer au fur et à mesure des besoins.pour la composante I : Il s'agit de l'acquisition, l'installation, la garantie et la maintenance d'onduleurs ;Pour la composante II : Il s'agit de prestations exceptionnelles sur la base des prestations chiffrées pour la composante II dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement ou, à défaut, sur devis.nb : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la livraison des 17 onduleurs identifiés dans le CCTP devra impérativement être effectuée avant le 20.12.2013
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Onduleurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM du Rhône
Adresse postale: 276 cours Émile Zola
Code postal: 69619
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: lore.aguettaz@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 426107240 📞
Fax: +33 426107294 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-28 📅
Date limite de soumission: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 127-217561
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
accord cadre au sens du droit communautaire et marché à bon de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert. Les candidats sont invités à télécharger le DCE via la plateteforme de dématérialisation http://www.cnamts.achatpublic.com (voir point I-1).Pour les retraits sur place, le Dossier de Consultation des Entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, après en avoir averti l'unité marchés 48 heures avant par fax au 04 26 10 72 94, au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne - et demander l'unité marchés/bureau D101s de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Aucun dossier de consultation papier ne sera envoyé par courrier. Les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée (article 56 du code des marchés publics) exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com (voir point I-1), avant la date et l'heure mentionnées au point Iv.3.4 (référence horaire:gmt+1). Les modalités d'envoi des plis (dématérialisé ou sous format papier) sont précisées dans le réglement de consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser les plis dématérialisés lors de l'ouverture des plis. Si l'offre est envoyée sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt..), à l'adresse postale de réception et de dépôt aux jours et horaires d'ouverture mentionnés ci-dessus. Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières. Le critère de la valeur technique sera jugé au regard des sous critères détaillés à l'article 5 du Règlement de la Consultation. La visite des sites listés au CCTP n'est pas obligatoire, mais elle est conseillée. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, qui est estimée semaine 39. En application des dispositions de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
acquisition, installation, mise en ordre de marche de différents modèles d'onduleurs.
Le titulaire retenu assurera dans un premier temps la garantie des matériels fournis, puis leur maintenance dans un second temps
Quantité ou étendue:
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics, scindé en deux composantes. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus
Il s'agit de réaliser dans un premier temps l'acquisition, l'installation et la mise en ordre de marche de 17 onduleurs (14 onduleurs de 5 kva, 1 de 10 kva, 1 de 60 kva et 1 de 80 kva) répartis sur différents sites identifiés dans le CCTP. Des commandes supplémentaires sur les mêmes sites ou d'autres sites pourront s'effectuer au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus
pour la composante I : Il s'agit de l'acquisition, l'installation, la garantie et la maintenance d'onduleurs ;
Pour la composante II : Il s'agit de prestations exceptionnelles sur la base des prestations chiffrées pour la composante II dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement ou, à défaut, sur devis.
nb : L'Attention des candidats est attirée sur le fait que la livraison des 17 onduleurs identifiés dans le CCTP devra impérativement être effectuée avant le 20.12.2013
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 488
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
divers sites répartis dans le département du Rhône et indiqués sur chaque bon de commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire (formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent) ;Déclaration du candidat (formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)
Afficher plus
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucun cautionnement , ni garanties ne seront exigés
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera basé sur le budget de la CPAM du Rhône et sur dotation de la Cnamts.Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.conformément au décret no 2013-269 du 29.3.2013, le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires majoré de 8 points selon le taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principale la plus récente. A ces intérêts moratoires, s'ajoutera le versement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement. Une avance pourra être accordée dans les condtions de l'article 87 du Code des marchés publics
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Valeur économique (40)
3. Délai d'intervention (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: (Pour les retraits et dépôts de dossier sur place, se présenter au poste de sécurité au 2 rue Pierre Cacard, contact: unité marchés bureau D101s, du lundi au vendredi de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30)
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://cnamts.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_zys7d4pjqq 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_zys7d4pjqq 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 488
Informations complémentaires
accord cadre au sens du droit communautaire et marché à bon de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert.
Les candidats sont invités à télécharger le DCE via la plateteforme de dématérialisation http://www.cnamts.achatpublic.com (voir point I-1).Pour les retraits sur place, le Dossier de Consultation des Entreprises sur support papier sera remis gratuitement à chaque candidat. Les candidats devront se présenter, après en avoir averti l'unité marchés 48 heures avant par fax au 04 26 10 72 94, au poste de sécurité de la CPAM du Rhône, 2 rue Pierre Cacard, 69100 Villeurbanne - et demander l'unité marchés/bureau D101s de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 16:30, du lundi au vendredi. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Aucun dossier de consultation papier ne sera envoyé par courrier. Les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée (article 56 du code des marchés publics) exclusivement sur le site https://cnamts.achatpublic.com (voir point I-1), avant la date et l'heure mentionnées au point Iv.3.4 (référence horaire:gmt+1). Les modalités d'envoi des plis (dématérialisé ou sous format papier) sont précisées dans le réglement de consultation. Il est précisé que la CPAM du Rhône se réserve la possibilité de rematérialiser les plis dématérialisés lors de l'ouverture des plis. Si l'offre est envoyée sous format papier: par tout moyen donnant date et heure certaines (Rar, Chronopost, Porteur spécial, dépôt..), à l'adresse postale de réception et de dépôt aux jours et horaires d'ouverture mentionnés ci-dessus.
Afficher plus
Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, garanties et capacités techniques et financières.
Le critère de la valeur technique sera jugé au regard des sous critères détaillés à l'article 5 du Règlement de la Consultation.
La visite des sites listés au CCTP n'est pas obligatoire, mais elle est conseillée.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification, qui est estimée semaine 39.
En application des dispositions de l'article 35-ii-4° du Code des marchés publics, des marchés complémentaires pourront être passés ultérieurement
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2013/S 127-217561 (2013-06-28)
Avis d'attribution de marché (2013-11-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: lahcene.bouchareb@cpam-rhone.cnamts.fr 📧
Téléphone: +33 426107315 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389785
Se réfère à l'avis: 2013/S 127-217561
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes sans minimum, ni maximum, conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois maximum par périodes successives d'un an. Le marché est scindé en deux comPosantes :pour La Composante 1 Il A Été Attribué Pour Un Montant Total Estimatif Sur 4 Ans De 74 669 EUR HT; pour la composante 2 il a été attribué sur la base des prestations chiffrées dans le bordereau de prix contenu dans l'annexe 2 à l'acte d'engagement ou, à défaut, sur devis du titulaire. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.
Afficher plus

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Divers sites répartis dans le département du Rhône et indiqués sur chaque bon de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. valeur économique (40)
3. délai d'intervention (20)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-08 📅
Nom: S2S Onduleurs
Adresse postale: ZAC de la Bouverie
Commune postale: Roquebrune-sur-Argens
Code postal: 83520
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur géréral
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_zYs7D4PJQQ 🌏

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607260 📠
Source: OJS 2013/S 224-389785 (2013-11-15)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Moteurs, générateurs et transformateurs... Ballast pour lampes ou tubes à décharge Onduleurs Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'assistance pour... Services de maintenance préventive Services de réparation et d'entretien...