Acquisition et livraison sur site de fournitures et de petits matériels de bureau
Acquisition et livraison sur site de fournitures et de petits matériels de bureau.
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics
" Ce marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31 mars 2004 ".
Le marché est un marché à bons de commande
Le marché n'est pas un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Caractère périodique du marché et calendrier prévisionnel des prochains avis : sans objet
- droits de préférence : Application de l'article 53.iv 2° et 3° du code des marchés publics : non
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
délai d'urgence: non
La date prévisionnelle de début des prestations est le 8.2.2014
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2013-11-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-11-25
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Avis de marché
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| 2014-06-26
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Avis d'attribution de marché
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