Acquisition et installation de mobiliers de bureaux pour le CHAR

Centre hospitalier de Cayenne

La présente consultation a pour objet l'acquisition et l'installation de mobilier de bureau destinés à aménager les services du CHAR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ipm Antilles-Guyane
• Mizzi bureautique

Qui ?

• Centre hospitalier de Cayenne

Qu'est-ce que c'est ?

• Effaceurs › Tableaux d'affichage
• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau

Où ?

• Guyane

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-17	Avis de marché
2013-10-30	Informations complémentaires
2014-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:

Marché séparé ordinaire. Le présent marché pourra etre reconduit dans les conditions suivantes : le marché pourra etre suivi de deux (2) reconductions expresses de 12 mois chacune. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché ; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cayenne
Adresse postale: rue des Flamboyants, BP 6006
Code postal: 97306
Commune postale: Cayenne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://char.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: gestion_cellule.marche@ch-cayenne.fr 📧
Téléphone: +594 594395093 📞
Fax: +594 594395195 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-17 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 205-354901
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : WORD 2003 AUTOCAD 2007 . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel généralde sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : WORD 2003 AUTOCAD 2007 . Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel généralde sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'acquisition et l'installation de mobilier de bureau destinés à aménager les services du CHAR.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier de classement et rangement
Brève description: Mobilier de classement et rangement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bureaux et tables
Brève description: Bureaux et tables.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fauteuils et sièges
Brève description: Fauteuils et sièges.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Affichage
Brève description: Affichage.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Stockage – rayonnage
Brève description: Stockage – rayonnage.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Autres équipements du catalogue
Brève description: Autres équipements du catalogue.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 052DPL13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHAR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 5 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : autofinancement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur qualitative (35)
3. Délai de livraison et montage (10)
4. Service après vente (10)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Ismail
Nom: Centre hospitalier Andrée Rosemon
Téléphone: +33 594395093 📞
Courrier électronique: shalisa.ismail@ch-cayenne.fr 📧
Fax: +33 594395195 📠
URL pour informations complémentaires: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://char.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://char.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 052DPL13
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cayenne
Adresse postale: 7 rue Victor Schoelcher
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Téléphone: +594 594254970 📞
Fax: +594 594254972 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 205-354901 (2013-10-17)

Informations complémentaires (2013-10-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-369126
Se réfère à l'avis: 2013/S 205-354901
Numéro JO-S: 213
Source: OJS 2013/S 213-369126 (2013-10-30)

Avis d'attribution de marché (2014-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 132 315,06 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: rue des Flamboyants – BP 6006

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-27 📅
Date de publication: 2014-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 064-109001
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Annonce n° 285, BOAMP 203 B du 19.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.3.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHAR

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-31 📅
Nom: Mizzi Bureautique
Adresse postale: ZI Collery V
Commune postale: Cayenne
Code postal: 97300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZI Collery 5

3️⃣

4️⃣
Nom: IPM Antilles-Guyane
Adresse postale: ZI Collery 2 – lotissement marengo

5️⃣

6️⃣

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 064-109001 (2014-03-27)

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