Acquisition et installation de mobilier et matériel de bureau pour les services départementaux
Conseil général du Rhône
Les mobiliers et matériels sont à l'usage des services départementaux, y compris les collèges et les entités rattachées au Département du Rhône. Le marché se décompose en 2 lots. On distingue, pour ces deux lots, une gamme standard et une gamme direction.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Lyon Bureau
- • Majencia
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges et chaises divers
- • Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-11 | Avis de marché |
| 2013-09-23 | Informations complémentaires |
| 2014-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308591
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier et matériel de bureau
Brève description: Gamme standard et gamme de direction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sièges de travail
Numéro de référence: A13071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des moyens généraux «bâtiment Frédéric Dugoujon», 29/31 cours de la Liberté, Cedex 03
Téléphone: +33 472617187 📞
Courrier électronique: mg@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP – service des marchés, immeuble le Colbert, 3ème étage, 31 rue Mazenod (8:15-12:30 – 13:30-16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP – service des marchés, immeuble le Colbert, 3ème étage, 31 rue Mazenod, Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A13071
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 179-308591 (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29 cours de la Liberté, Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date limite de soumission: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308591
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres : 8:30-12:30 et 13:30-16:30. Renseignements administratif complémentaires auprès du service des marchés publics : +33 472617191. Les offres doivent etre entièrement rédigées en langue française et exprimées en euros. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les mobiliers et matériels sont à l'usage des services départementaux, y compris les collèges et les entités rattachées au Département du Rhône. Le marché se décompose en 2 lots. On distingue, pour ces deux lots, une gamme standard et une gamme direction.
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Intitulé du lot: mobilier et matériel de bureau
Brève description: Gamme standard et gamme de direction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: sièges de travail
Numéro de référence: A13071
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (ou DC1 version 12/12/11). L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP (ou DC1 rubrique F1). Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (DC2 version 15/09/10 rubrique D2) Un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (Nom, prénom et qualité de chaque personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement) (DC2 rubrique C1).
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 version du 15.9.2010 rubrique D1). Le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
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Des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leur capacité financière, professionnelle et technique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental sur fonds propres ou sur emprunts.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : cette consultation comporte des exigences de développement durable indiquées dans le cahier des charges et évaluées dans le cadre de réponse du développement durable.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: Direction des moyens généraux «bâtiment Frédéric Dugoujon», 29/31 cours de la Liberté, Cedex 03
Téléphone: +33 472617187 📞
Courrier électronique: mg@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP – service des marchés, immeuble le Colbert, 3ème étage, 31 rue Mazenod (8:15-12:30 – 13:30-16:30) Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
URL des documents: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DCP – service des marchés, immeuble le Colbert, 3ème étage, 31 rue Mazenod, Cedex 03
URL pour la participation: http://www.rhone.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A13071
Informations complémentaires
Heure de retrait et de dépôt des offres : 8:30-12:30 et 13:30-16:30. Renseignements administratif complémentaires auprès du service des marchés publics : +33 472617191. Les offres doivent etre entièrement rédigées en langue française et exprimées en euros. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Informations complémentaires (2013-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323757
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-308591
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2013/S 188-323757 (2013-09-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 188-323757
Se réfère à l'avis: 2013/S 179-308591
Numéro JO-S: 188
Source: OJS 2013/S 188-323757 (2013-09-23)
Avis d'attribution de marché (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055463
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Majencia
Adresse postale: 50 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
2️⃣
Nom: lyon bureau
Adresse postale: 16, avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Courrier électronique: projets-be@lyonbureau.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 034-055463 (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055463
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Annonce noº 202, BOAMP 178 B du 14.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-11 📅
Nom: Majencia
Adresse postale: 50 rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
2️⃣
Nom: lyon bureau
Adresse postale: 16, avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69006
Courrier électronique: projets-be@lyonbureau.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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