Acquisition et installation d'un four de recuit rapide

Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS bureau des marchés DR18 Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation, 2 rue des Canonniers
Code postal: 59046
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr18.liste.poleachats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 320125421 📞
Fax: +33 320630043 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114609
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition et installation d'un four de recuit rapide.”
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro de référence: IEMN DR18/13-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“IEMN - avenue Poincaré - BP 60069,, 59652 Villeneuve d'Ascq FRANCE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”

“- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les...”    Afficher plus

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“- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés

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“- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

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“-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

-Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents

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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3”    Afficher plus

“derniers exercices disponibles.”

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“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”

“- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à 'adresseuivante:http://www.economie.gouv.fr/...”

Situation économique et financière

- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à 'adresseuivante:http://www.economie.gouv.fr/ directions_services/daj/ marches_publics/formulaires/ DC/daj_dc.htm)

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“- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/...”

Situation économique et financière

- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/ directions_services/daj/marches_publics/formulaires/ DC/daj_dc.htm)

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Capacité technique et professionnelle:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“En application de l'article 3 du décret n° 2013-269 du 29 mars 2013 , le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur...”    Afficher plus

“concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir”

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“adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un...”

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché

adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou

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“plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements”

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Prix (20)
3. Délai de livraison (30)
4. SAV (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Nom: Iemn
Adresse postale: boulevard Paul Langevin
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq Cedex
Code postal: 59658
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: André Leroy
Téléphone: +33 3320197823 📞
Courrier électronique: andre.leroy@iemn.univ-lille1.fr 📧
Nom: CNRS délégation régionale Nord Pas-de-Calais et Picardie
Adresse postale: Espace recherche et innovation 2 rue des Canonniers
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59046
Fax: +33 320123695 📠
URL des documents: https://www.achats-epst.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IEMN DR18/13-007
Informations complémentaires

“Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante:”

“https://www.achats-epst.fr”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 069-114609 (2013-04-04)