Acquisition et aménagement de véhicules

SDIS de Saône-et-Loire

Acquisition et aménagement de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-02 Avis de marché
2013-12-04 Avis en cas de transparence ex ante volontaire
2014-01-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de Saône-et-Loire
Adresse postale: 4 rue des Grandes Varennes
Code postal: 71000
Commune postale: Sancé

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-13 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-333976
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure Il est rappelé qu'une première procédure a été lancée en Appel d'offres ouvert (JOUE 2013/s 065-109047 - 03/04/2013) et a fait l'objet de l'avis d'attribution no13-134490 (avis en date du 22 juillet 2013). Les lots 1 et 2 de la présente consultation avaient été déclarés infructueux. De plus, il est à noter que le pouvoir adjudicateur recours à l'exception prévue à l'article 27 III du code des marchés publics et lancera une consultation complémentaire selon la procédure adaptée afin d'acquérir deux chariots élévateurs. Précisions du paragraphe 1.9 variantes : Les variantes ne sont possibles que pour le lot 6, elles sont limitées quant à leurs objets et à leurs formes par les dispositions du réglement de la consultation. Dossier de consultation Dossier téléchargeable : https://marches.e-bourgogne.fr, ref acquisamenavehicule13 Dossier papier après demande écrite : par courrier au service des marchés du SDIS 71, ou par télécopie au +33 385353749 ou par mail service.marches@sdis71.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition et aménagement de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de 6 véhicules légers type " citadine "
Informations complémentaires sur les lots:
Ce lot comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle obligatoire relative à une garantie de 5 ans/100 000 Km. Le candidat doit présenter avec son offre de base une offre avec le chiffrage de la PSE.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition d'un véhicule léger type " fourgonnette "
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de deux véhicules de transport de personnel
Informations complémentaires sur les lots:
ce lot comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle obligatoire relative à une garantie de 5 ans/100 000 Km. Le candidat doit présenter avec son offre de base une offre avec le chiffrage de la PSE.
Numéro du lot: 4
Brève description: Aménagement d'un véhicule de protection et de sécurité
Numéro du lot: 5
Brève description: Aménagement d'un Véhicule Cynotechnique
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de 2 remorques transport de bateaux
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont possibles pour le seul lot 6 " Acquisition de 2 remorques transport de bateaux
".Les variantes relatives à ce lot seront limitées aux seuls aspects techniques identifiés comme pouvant faire l'objet d'un variante. Aucune variante à caractère administratif ne sera possible.La proposition de base et les propositions " variantes " seront clairement identifiées (mention offre de base ou variante sur les pièces de l'offre).
".
Les variantes relatives à ce lot seront limitées aux seuls aspects techniques identifiés comme pouvant faire l'objet d'un variante. Aucune variante à caractère administratif ne sera possible.
La proposition de base et les propositions " variantes " seront clairement identifiées (mention offre de base ou variante sur les pièces de l'offre).
Numéro du lot: 7
Brève description: Acquisition de six Camion Citerne Feux De Forêt Moyen
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Le présent marché peut faire l'objet d'avenant ou de marché complémentaire.
Il comporte également des prestations supplémentaires éventuelles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les déclarations sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de soumissionner, au sens de l'article 43 du code des marchés publics (Dc1).
En cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements portant l'autorisation de poursuite d'activité sera jointe au dossier (Dc2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.(dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années.dc2).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie demandée avant versement de l'avance prévue à l'article 87 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget du SDIS.
Paiement suivant le délai maximum de l'article 98 du CMP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour chaque lot, les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement d'entreprises.
Le pouvoir adjudicateur pourra exiger la transformation en groupement d'entreprises solidaires(art 51 IV du Cmp).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix (pour les lots 1, 2 et 6) (50)
2. la valeur technique (pour les lots 1, 2 et 6 suivant les sous critères visés au réglement de la consultation) (45)
3. la valeur technique (pour les lots 3,4,5 et 7 suivant les sous critères visés au réglement de la consultation) (50)
4. le prix (pour les lots 3,4,5 et 7 ) (45)
5. la garantie (pour tous les lots) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Direction départementale du SDIS 71 - groupement logistique
Adresse postale: 4 rue des Grandes Varennes CS 90109
Commune postale: Macon
Code postal: 71009
Téléphone: +33 385353549 📞
Nom: Direction départementale d'incendie et de secours de saône et loire service des marchés

Référence
Informations complémentaires
Précisions sur la procédure
Il est rappelé qu'une première procédure a été lancée en Appel d'offres ouvert (JOUE 2013/s 065-109047 - 03/04/2013) et a fait l'objet de l'avis d'attribution no13-134490 (avis en date du 22 juillet 2013). Les lots 1 et 2 de la présente consultation avaient été déclarés infructueux. De plus, il est à noter que le pouvoir adjudicateur recours à l'exception prévue à l'article 27 III du code des marchés publics et lancera une consultation complémentaire selon la procédure adaptée afin d'acquérir deux chariots élévateurs.
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Précisions du paragraphe 1.9 variantes :
Les variantes ne sont possibles que pour le lot 6, elles sont limitées quant à leurs objets et à leurs formes par les dispositions du réglement de la consultation.
Dossier de consultation
Dossier téléchargeable : https://marches.e-bourgogne.fr, ref acquisamenavehicule13
Dossier papier après demande écrite : par courrier au service des marchés du SDIS 71, ou par télécopie au +33 385353749 ou par mail service.marches@sdis71.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Téléphone: +33 80739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Dijon
Source: OJS 2013/S 194-333976 (2013-10-02)
Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2013-12-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental d'incendie et de secours de Saône-et-Loire
Adresse postale: 4 rue des Grandes Varennes, CS 90109
Code postal: 71009
Commune postale: Mâcon
Contact
Courrier électronique: service.marches@sdis71.fr 📧
Téléphone: +33 385353732 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-04 📅
Date de publication: 2013-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 238-413798
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-333976
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Contrairement aux mentions du !§ IV 1) , le présent marché a fait l'objet en complément de la publication au JOUE référencée au § IV 3.2 , d'un AAPC publié au Boamp B n°193 du 05/10/2013 et mis à la libre disposition des opérateurs économiques sur la plateforme e-bourgogne à compter du 2.10.2013.
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Attribution du marché
Nom: Thivolle automobiles SAS
Adresse postale: 360 rue du KM 400 BP 94011
Commune postale: Macon
Code postal: 71040
Pays: France 🇫🇷
Code postal: 71000
Nom: Gruau Lyon Lanery
Adresse postale: Site de Lyon 2 rue Antonin Dumas
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Nom: Carrosserie Behm SAS
Adresse postale: ZI de Metzange BP 40228
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Nom: infructueux
Adresse postale: absence d'offre pour ce lot
Commune postale: infructueux
Nom: Sides
Adresse postale: 182 rue de Trignac BP 146
Commune postale: Saint Nazaire
Code postal: 44603

Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Dijon
Téléphone: +33 380739100 📞
Source: OJS 2013/S 238-413798 (2013-12-04)
Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Commune postale: Sance

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014952
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce n° 226, BOAMP 193 B du 5.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (pour les lots 1, 2 et 6) (50)
2. La valeur technique (pour les lots 1, 2 et 6 suivant les sous critères visés au réglement de la consultation) (45)
3. La valeur technique (pour les lots 3,4,5 et 7 suivant les sous critères visés au réglement de la consultation) (50)
4. Le prix (pour les lots 3,4,5 et 7 ) (45)
5. La garantie (pour tous les lots) (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-23 📅
Adresse postale: 360 rue du km 400, BP 94011
Commune postale: Mâcon Cedex 9

2️⃣
Nom: Thivolle automobiles
Adresse postale: SAS 360 rue du km 400, BP 94011

3️⃣

4️⃣
Nom: Gruau Laval SAS
Adresse postale: 2 rue Antonin Dumas
Commune postale: Venissieux

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-07 📅
Adresse postale: ZI de Metzange, BP 40228
Code postal: 57106

6️⃣
Nom: lot infructueux

7️⃣
Nom: Sides SAS
Adresse postale: 182 rue de Trignac
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Source: OJS 2014/S 011-014952 (2014-01-13)