Acquisition en ligne de fournitures de bureau
Le présent marché a pour objet l'acquisition en ligne de fournitures de bureau pour les personnels de la HAS. A titre principal, la HAS commande des cahiers, stylos, chemises, etc. A titre accessoire, la HAS est amenée à commander des machines de bureau (par exemple, calculatrices, machines à dicter, titreuses étiqueteuses, machines à relier, destructeurs de documents...) et des produits ergonomiques (tels que repose pieds, repose poignet, supports dorsaux...). Le marché ne couvre pas la fourniture :
— des périphériques informatiques et des consommables associés,
— du papier pour les photocopieurs et les imprimantes,
— du mobilier de bureau (table, chaise, caissons, ...),
— du matériel de reprographie.
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire et un marché à bons de commande au sens du droit français, soumis aux dispositions de l'article 77 du CMP. Le marché est conclu sans montant minimum ni montant maximum. A titre indicatif, sur les précédentes années, les dépenses ont été de :
— 23 378,78 EUR (TTC) d'octobre à décembre 2009,
— 67 386,86 EUR (TTC) en 2010,
— 77 019,56 EUR (TTC) en 2011,
— 53 767,65 EUR (TTC) en 2012,
— 16 756,55 de janvier à mi-juillet 2013.
Soit un montant global des dépenses d'octobre 2009 à mi-juillet 2013 de 238 309,40 EUR (TTC). Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification. A sa date anniversaire, sa durée pourra être prolongée par une reconduction expresse de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois. A titre indicatif, la notification du marché est prévue pour le 7.10.2013. Le système de commande en ligne devra être opérationnel au plus tard le 21.10.2013 (création des comptes, formations utilisateurs et administrateurs, ...). Le marché est conclu à prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2013-07-29
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Avis de marché
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| 2013-11-05
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Avis d'attribution de marché
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