Acquisition du fonds documentaire de la médiathèque de la Ville de Cran-Gevrier (74960)

Ville de Cran-Gevrier

Marché fractionné à bons de commandes, alloti (8 lots, comprenant les montant minimum et maximum renseignés ci-dessous).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-16 Avis de marché
2014-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cran-Gevrier
Adresse postale: 46 avenue de la République, BP 16
Code postal: 74961
Commune postale: Cran-Gevrier Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-crangevrier.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-crangevrier.fr 📧
Téléphone: +33 450886711 📞
Fax: +33 450886736 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-31 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315545
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions : Lots 01 - 03 - 04 : Critères de pondération : - pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur : 20 % - valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e.: 80 % Avec les sous critères suivants : - Variété du choix et conditions d'accueil dans les locaux du fournisseur : sur 20 - Aide à la commande : sur 25 - Suivi des commandes : sur 10 - Partenariat culturel : sur 20 - Développement durable : sur 5 lot 02 : Critères de pondération - pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur : 20 % - valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 80 % Avec les sous critères suivants : - Variété du choix et conditions d'accueil dans les locaux du fournisseur : sur 20 - Aide à la commande : sur 25 - Suivi des commandes : sur 15* Partenariat culturel : sur 15 - Développement durable : sur 5 lot 05 : Critères de pondération - pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur 20 % - valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 80 % Avec les sous critères suivants : * Variété du choix : sur 20 - Aide à la commande : sur 35 - Suivi des commandes : sur 20 - Développement durable : sur 5 lot 06 : Critères de pondération - prix catalogue et remise consentie 30 % - valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 70 % Avec les sous critères suivants : - Variété du choix : sur 10 - Aide à la commande : sur 35 - Suivi des commandes : sur 20 - Développement durable : sur 5 lot 07 : Critères de pondération - prix catalogue et remise consentie 30 % - valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e.: 70 % Avec les sous critères suivants : - Variété du choix: sur 12 - Aide à la commande : sur 18 - Qualité et compatibilité de la notice catalographique : sur 20 - Suivi des commandes : sur 15 - Développement durable : sur 5 lot 08: critères de pondération - prix catalogue et remise consentie 40 % - valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 60 % Avec les sous critères suivants : - Variété du choix : sur 20 - Aide à la commande : sur 10 - Qualité et compatibilité de la notice catalographique : sur 10 - Suivi des commandes : sur 10 - service après-vente : sur 6 - développement durable : sur 4 Durée du marché : 1 an à compter du 1.1.2014 - reconductible de manière tacite au maximum 3 fois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date de notification prévisionnelle du marché : fin décembre 2014. rEtrait du dossier de consultation : dossier de consultation téléchargeable en intégralité sur le profil d'acheteur www.mp74.fr sous la référence 20/13. Les dossier peut égalementêtre transmis gratuitement aux candidats, sous forme électronique, sur demande écrite préalable précisant leurs coordonnées (par télécopie, courrier ou courriel), à l'adresse suivante (le dossier de consultation ne sera pas remis sous forme papier). Mairie de Cran-Gevrier - service marchés publics 46 avenue de la République - BP 16 74961 Cran-Gevrier Cedex Tél. +33 450883914 - fax +33 450886736 courriel : marchespublics@ville-crangevrier.fr Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Modalités de dépot des offres fixées au règlement de la consultation. Renseignements : à solliciter par écrit; - pour les renseignements techniques auprès de la Médiathèque - à l'attention de Lucile Vaisseau, fax +33 450622670 - couriel : lvaisseau@ville-crangevrier.fr - pour les renseignemens administratifs : auprès du service marchés publics - fax +33 450886736 - courriel : marchespublics@ville-crangevrier.fr Il est toutefois recommandé aux candidats d'utiliser le module "correspondance" du profil d'acheteur www.mp74.fr pour poser leurs questions. Réponses écrites à tous les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché fractionné à bons de commandes, alloti (8 lots, comprenant les montant minimum et maximum renseignés ci-dessous).
Numéro du lot: 01
Brève description:
Acquisition de bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse, choisis dans les locaux du fournisseur ou sur liste établie par la personne
publique.Montant minimum : 2 369,67 HT (2 500 EUR TTC), montant maximum : 9 478,68 HT (10 000 EUR TTC).
publique.
Montant minimum : 2 369,67 HT (2 500 EUR TTC), montant maximum : 9 478,68 HT (10 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 02
Brève description:
Acquisition de livres documentaires pour adultes et adolescents, y compris en langues étrangères, choisis dans les locaux du fournisseur, sur liste établie par la personne publique ou sur office ponctuel, thématique ou de
nouveautés.Montant minimum : 4 739,34 EUR HT (5 000 EUR TTC), Montant maximum : 18 957,35 EUR HT (20 000 EUR TTC).
nouveautés.
Montant minimum : 4 739,34 EUR HT (5 000 EUR TTC), Montant maximum : 18 957,35 EUR HT (20 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 03
Brève description:
Acquisition de livres et livres lus pour adultes et adolescents, romans et littérature, choisis dans les locaux du fournisseur, sur liste établie par la personne publique ou sur office ponctuel, thématique ou de
nouveautés.Montant minimum : 4 739,34 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 18 957,35 EUR HT (20 000 EUR TTC).
nouveautés.
Montant minimum : 4 739,34 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 18 957,35 EUR HT (20 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 04
Brève description:
Acquisition de livres jeunesse, romans, albums et documentaires, choisis dans les locaux du fournisseur, sur liste établie par la personne publique ou sur office ponctuel, thématique ou de
nouveautés.Montnt minimum : 4 739,34 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 18 957,35 EUR HT (20 000 EUR TTC).
nouveautés.
Montnt minimum : 4 739,34 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 18 957,35 EUR HT (20 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 05
Brève description:
Acquisition de livres en gros caractères pour adultes et enfants malvoyants, choisis sur liste établie par la personne
publique.Montant minimum : 284,36 EUR HT (300 EUR TTC), montant maximum : 1 421,80 EUR HT (1 500 EUR TTC).
publique.
Montant minimum : 284,36 EUR HT (300 EUR TTC), montant maximum : 1 421,80 EUR HT (1 500 EUR TTC).
Numéro du lot: 06
Brève description:
Acquisition de partitions et méthodes musicales, choisies sur liste établie par la personne
publique.Montant minimum : 189,57 EUR HT (200 EUR TTC), montant maximum : 947,87 EUR HT (1 000 EUR TTC).
publique.
Montant minimum : 189,57 EUR HT (200 EUR TTC), montant maximum : 947,87 EUR HT (1 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 07
Brève description:
Acquisition de disques compacts, adultes et jeunesse, choisis sur liste établie par la personne
publique.Montant minimum : 4 180,60 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 16 722,41 EUR HT (20 000 EUR TTC).
publique.
Montant minimum : 4 180,60 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 16 722,41 EUR HT (20 000 EUR TTC).
Numéro du lot: 08
Brève description:
Acquisition de DVD vidéo et Blu-Ray, fiction et documentaires, adultes et jeunesse, avec droits de prêt et de consultation négociés pour les bibliothèques, choisis sur liste établie par la personne
publique.Montant minimum : 4 180,60 EUR HT (5 000 EUR TTC), montant maximum : 16 722,41 EUR HT (20 000 EUR TTC).
publique.
Description des options:
Les fournitures pourront faire l'objet de marchés complémentaires dans les conditions prévues à l'article 35.ii.4° du code des marchés publics.
Numéro de référence: 20/13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1, Dc2 joints au dossier de consultation, intégrant les informations requises, formulaires également téléchargeables sur le site http://www.collectivites-locales.gouv.fr
- une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et la nature du groupement le cas échéant,
- coordonnées complètes du candidat - le cas échéant, de l'unité qui exécutera le marché - forme juridique du candidat,
- pouvoir de la personne à engager l'entreprise, avec justificatif prouvant l'habilitation,
- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (si le candidat n'utilise par le formulaire Dc1, il doit obligatoirement joindre une attestation sur l'honneur datée et signée, en tous points conforme au cadre F1 du formulaire),
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- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- moyens en personnel dont dispose le candidat et importance du personnel d'encadrement,
- matériel et équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature,
- liste des principaux marchés ou commandes en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; les références données doivent être représentatives de l'objet de la présente consultation.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Règlement par virement administratif sous 30 jours maximum à réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si forme différente, le groupement attributaire pourra se voir contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740093600019
Contact
Point de contact: Boutry Jean
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Mairie de Cran-Gevrier: service marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20/13
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.mp74.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Lots 01 - 03 - 04 :
Critères de pondération :
- pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur : 20 %
- valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e.: 80 %
Avec les sous critères suivants :
- Variété du choix et conditions d'accueil dans les locaux du fournisseur : sur 20
- Aide à la commande : sur 25
- Suivi des commandes : sur 10
- Partenariat culturel : sur 20
- Développement durable : sur 5
lot 02 :
Critères de pondération
- valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 80 %
- Suivi des commandes : sur 15* Partenariat culturel : sur 15
lot 05 :
- pourcentage de la remise consentie sur le prix éditeur 20 %
* Variété du choix : sur 20
- Aide à la commande : sur 35
- Suivi des commandes : sur 20
lot 06 :
- prix catalogue et remise consentie 30 %
- valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 70 %
- Variété du choix : sur 10
lot 07 :
- valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e.: 70 %
- Variété du choix: sur 12
- Aide à la commande : sur 18
- Qualité et compatibilité de la notice catalographique : sur 20
- Suivi des commandes : sur 15
lot 08:
critères de pondération
- prix catalogue et remise consentie 40 %
- valeur technique de l'offre, au regard de l'analyse de l'annexe 1 de l'a.e. : 60 %
- Variété du choix : sur 20
- Aide à la commande : sur 10
- Qualité et compatibilité de la notice catalographique : sur 10
- service après-vente : sur 6
- développement durable : sur 4
Durée du marché : 1 an à compter du 1.1.2014 - reconductible de manière tacite au maximum 3 fois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date de notification prévisionnelle du marché : fin décembre 2014.
rEtrait du dossier de consultation : dossier de consultation téléchargeable en intégralité sur le profil d'acheteur www.mp74.fr sous la référence 20/13. Les dossier peut égalementêtre transmis gratuitement aux candidats, sous forme électronique, sur demande écrite préalable précisant leurs coordonnées (par télécopie, courrier ou courriel), à l'adresse suivante (le dossier de consultation ne sera pas remis sous forme papier).
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Mairie de Cran-Gevrier - service marchés publics
46 avenue de la République - BP 16
74961 Cran-Gevrier Cedex
Tél. +33 450883914 - fax +33 450886736
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Modalités de dépot des offres fixées au règlement de la consultation.
Renseignements : à solliciter par écrit;
- pour les renseignements techniques auprès de la Médiathèque - à l'attention de Lucile Vaisseau, fax +33 450622670 - couriel : lvaisseau@ville-crangevrier.fr
- pour les renseignemens administratifs : auprès du service marchés publics - fax +33 450886736 - courriel : marchespublics@ville-crangevrier.fr
Il est toutefois recommandé aux candidats d'utiliser le module "correspondance" du profil d'acheteur www.mp74.fr pour poser leurs questions. Réponses écrites à tous les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges relatifs aux marchés publics (CCIRA)
Fax: +33 472847855 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Le greffe
Source: OJS 2013/S 183-315545 (2013-09-16)
Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029377
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315545
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.mp74.fr Marchés attribués pour les montants minimum et maximum suivants pour la durée du marché (soit 1 an, reconductible 3 fois), et les remises consenties suivantes pour chacun des lots: — lot 01 : minimum 2 369.67 HT et maximum 9 478.68 HT - remise de : 9 % — lot 02 : minimum 4 739.34 EUR HT et maximum 18 957.35 EUR HT - remise de :9 % — lot 03 : minimum 4 739.34 EUR HT et maximum 18 957.35 EUR HT - remise de : 9 % — lot 04 : minimum 4 739.34 EUR HT et maximu 18 957.35 EUR HT - remise de : 9 % — lot 06 : minimum 189.57 HT et maximum 947.87 euros HT - remise de : 16 % — lot 07 : minimum 4 180.60 EUR HT et maximum 16 722.41 EUR HT - remise de : 24 % — lot 08 : minimum 4 180.60 EUR HT et maximum 16 722.41 EUR HT - remise de : 30 % Annonce no204, BOAMP 181 B du 19.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Annecy bd - librairie du 9ème quai
Adresse postale: 75 rue Carnot
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000

2️⃣
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371

3️⃣
Nom: La librairie imaginaire
Adresse postale: 4 bis rue de la Poste

4️⃣
Nom: L'ile aux livres
Adresse postale: 9 rue Royale

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: Lmi
Adresse postale: 2 rue des 3 Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13000

6️⃣
Nom: Gam
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz
Code postal: 74008

7️⃣
Nom: Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2014/S 019-029377 (2014-01-23)