Acquisition disques compacts et vidéos enregistrés destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les services municipaux et la médiathèque municipale de la Ville de Saint-Étienne
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation concerne l'acquisition de disques compacts enregistrés tous genres musicaux, y compris petits labels et artistes locaux et de vidéos enregistrées (DVD et blu ray)tous genres cinématographiques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADAV-ASSOC
- • GAM Annecy
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-17 | Avis de marché |
| 2014-04-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315408
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13AOO046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note méthodologique % (70)
2. Prix apprécié au vu de la commande type % (20)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne - direction des affaires culturelles : Christine Bourgoin
Adresse postale: 20 rue Tarentaize
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477430964 📞
Courrier électronique: christine.bourgoin@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477430999 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO046
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 183-315408 (2013-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Films vidéo
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Les fournitures font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum défini comme suit :- lot no 1 : mini annuel 10 000 EUR HT et maxi annuel 40 000 EURHT- lot no 2 : mini annuel 40 000 EUR HT et maxi annuel 160 000 EUR HT.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2014 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2014
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Films vidéo 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-17 📅
Date limite de soumission: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 183-315408
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation sont énoncées dans le règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est autorisée. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
1- recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics
2- garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de disques compacts enregistrés tous genres musicaux, y compris petits labels et artistes locaux et de vidéos enregistrées (DVD et blu ray)tous genres cinématographiques.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de disques compacts musicaux enregistrés : tous genres musicaux, y compris petits labels et artistes locaux.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
40 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de vidéos enregistrées (DVD ou blu ray) : tous genres cinématographiques.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Les fournitures font l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum défini comme suit :
- lot no 1 : mini annuel 10 000 EUR HT et maxi annuel 40 000 EURHT
- lot no 2 : mini annuel 40 000 EUR HT et maxi annuel 160 000 EUR HT.
Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2014 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31.12.2014
Le marché pourra être reconduit expressément par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2017.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13AOO046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Références requises :
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (Dc1)
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (Dc1)
- document permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (Dc2)
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (Dc2).
- Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (Dc2) ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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- Moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernières années des fournitures de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du Dc2)
- les mesures mises en place par le candidat pour garantir la qualité
- pour les deux lots, l'engagement écrit du candidat à fournir des notices catalographiques au format UNIMARC (norme ISO 2709)
- pour le lot no 2, l'engagement écrit du candidat concernant les droits de prêt et/ou de consultation sur place.
Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du Dc2).
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.
Financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne.
Prix unitaires ajustables.
Pas d'avance prévue.
Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note méthodologique % (70)
2. Prix apprécié au vu de la commande type % (20)
3. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne - direction des affaires culturelles : Christine Bourgoin
Adresse postale: 20 rue Tarentaize
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477430964 📞
Courrier électronique: christine.bourgoin@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477430999 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO046
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de notation sont énoncées dans le règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est autorisée. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
1- recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics
2- garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 183-315408 (2013-09-17)
Avis d'attribution de marché (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114693
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315408
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: GAM Annecy
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz - BP 298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Adav-Assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 067-114693 (2014-04-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-01 📅
Date de publication: 2014-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 067-114693
Se réfère à l'avis: 2013/S 183-315408
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr
Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants :
1. Valeur technique, notée sur 10 points et pondéré à 70 %
2. Prix des prestations noté sur 10 points et pondéré à 20 %
3. Délai de livraison noté sur 10 points et pondéré à 10 %
Annonce nº 156, BOAMP 181 B du 19.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.4.2014.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: GAM Annecy
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz - BP 298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-30 📅
Nom: Adav-Assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 067-114693 (2014-04-01)
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