Acquisition de vêtements de travail pour les personnels de la Région Rhône-Alpes

Région Rhône-Alpes

la présente consultation concerne l'acquisition de vêtements de travail pour les personnels de la Région Rhône-Alpes.
Les articles de ces marchés sont destinés principalement à l'équipement des agents techniques territoriaux des lycées (au nombre de 5000 environ) des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Environ 230 établissements scolaires peuvent être concernés par des opérations d'équipement en vêtement pour ses personnels. Le(S) vêtement(s) sera(ont) livré(s) directement dans les lycées rhônalpins concernés.
Ces marchés sont des marchés transversaux, ils peuvent être utiles pour des besoins concernant d'autres directions de la Région Rhône-Alpes (Direction de l'immobilier des Lycées pour les équipes mobiles de maintenance, la Direction des Moyens Généraux pour les agents du siège et des antennes (Espaces Rhône-Alpes-Era)...). Dans ce cas, le(s) vêtement(s) sera(ont) livré(s) à l'adresse précisée sur le bon de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-18 Avis de marché
2013-05-31 Informations complémentaires
2013-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-132865
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
formes des marchés : Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics : - lot 1 vêtements pour des usages d'accueil et d'entretien : Avec un montant minimal de 50 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement, Sans maximum. - Lot 2 vêtements pour les usages dans les cuisines : Avec un montant minimal de 65 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement, Sans maximum. - Lot 3 vêtements pour des usages de maintenance : Avec un montant minimal de 25 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement, Sans maximum. Les prestations seront traitées à prix unitaires et unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. Durée des marchés : Chacun des marchés est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande. Par dérogation à l'article 3.2.1 du ccag fcs (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8 et 11 du CCAP. Etendue et mode de la consultation : La présente consultation fait l'objet d'un Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Forme du prix : révisable formule Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de vêtements de travail pour les personnels de la Région Rhône-Alpes.
Les articles de ces marchés sont destinés principalement à l'équipement des agents techniques territoriaux des lycées (au nombre de 5000 environ) des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes. Environ 230 établissements scolaires peuvent être concernés par des opérations d'équipement en vêtement pour ses personnels. Le(S) vêtement(s) sera(ont) livré(s) directement dans les lycées rhônalpins concernés.
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Ces marchés sont des marchés transversaux, ils peuvent être utiles pour des besoins concernant d'autres directions de la Région Rhône-Alpes (Direction de l'immobilier des Lycées pour les équipes mobiles de maintenance, la Direction des Moyens Généraux pour les agents du siège et des antennes (Espaces Rhône-Alpes-Era)...). Dans ce cas, le(s) vêtement(s) sera(ont) livré(s) à l'adresse précisée sur le bon de commande
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Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements pour des usages d'accueil et d'entretien
Numéro du lot: 2
Brève description: Vêtements pour des usages dans les cuisines
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements pour des usages de maintenance
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) sont proposées au soumissionnaire à l'initiative de la personne publique qui décidera de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché.
la consultation comporte des PSE facultatives uniquement dans le lot no 02 " Vêtements pour des usages dans les cuisines ". Les candidats ont la possibilité d'y répondre, s'ils le souhaitent, afin d'étendre la gamme des produits qui pourraient être commandés à l'exécution du marché. Ils peuvent ne pas postuler ou y répondre. Dans ce dernier cas, ils doivent décrire chaque PSE proposée dans le CCTP et la chiffrer dans le bordereau de prix correspondant. Les références concernées sont :
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- cuis14 : salopette de cuisine femme enceinte,
- cuis15 : pantalon de cuisine femme enceinte,
- cuis16 : casquette style gavroche,
- cuis17 : casquette aeree,
- cuis18 : toque style Pirate.
La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir se réserve notamment la possibilité de passer des avenants des avenants et des marchés complémentaires
Numéro de référence: 13S0147
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Région Rhône-Alpes - 1 esplanade François Mitterrand - CS 20033, 69269 Lyon Cedex 02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se reporter au règlement de consultation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les fonds propres de la Région Rhône-Alpes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au règlement de la consultation

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 200 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction de l'immobilier des lycées 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Unité marchés publics - 6ème étage - bureau 148
Courrier électronique: zaoudia@rhonealpes.fr 📧
Fax: +33 426735918 📠
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Bureau 444 - 6ème étage

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0147
Informations complémentaires
formes des marchés :
Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics :
- lot 1 vêtements pour des usages d'accueil et d'entretien :
Avec un montant minimal de 50 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement,
Sans maximum.
- Lot 2 vêtements pour les usages dans les cuisines :
Avec un montant minimal de 65 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement,
- Lot 3 vêtements pour des usages de maintenance :
Avec un montant minimal de 25 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement,
Les prestations seront traitées à prix unitaires et unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Durée des marchés :
Chacun des marchés est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
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Par dérogation à l'article 3.2.1 du ccag fcs (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8 et 11 du CCAP.
Etendue et mode de la consultation :
La présente consultation fait l'objet d'un Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme du prix : révisable formule
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 079-132865 (2013-04-18)
Informations complémentaires (2013-05-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-31 📅
Date limite de soumission: 2013-06-24 📅
Date de publication: 2013-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 106-181173
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-132865
Numéro JO-S: 106
Source: OJS 2013/S 106-181173 (2013-05-31)
Avis d'attribution de marché (2013-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432703
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Ce sont des marchés fractionnés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics : - lot 1 : avec un montant minimal de 50 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement, sans maximum - lot 2 : avec un montant minimal de 65 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement, sans maximum - lot 3 : avec un montant minimal de 25 000 EUR HT de bons de commande émis annuellement, sans maximum La durée d'exécution de chaque marché est d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Les prestations seront traitées à prix unitaires et unitaires forfaitisés conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 29.11.2013. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no379, BOAMP 79 B du 23.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Région Rhône-Alpes - 1 esplanade François Mitterrand - CS 20033, 69269 Lyon Cedex 02.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère Qualité technique (noté sur 10) affecté d'un coefficient de pondération de 4
2. Critère Prix, (noté sur 10) affecté d'un coefficient de pondération de 3
3. Critère d'exécution des prestations dans le cadre du Développement Durable (noté sur 10) affecté d'un coefficient de pondération de 1.5
4. Critère d'exécution des prestations liées à la fourniture du matériel (noté sur 10) affecté d'un coefficient de pondération de 1.5

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Nom: Dupont Beaudeux
Adresse postale: 57 rue de Carvin - BP 19
Commune postale: Annoeullin
Code postal: 59112
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Gedivepro
Adresse postale: 127 rue Jules Bournet
Commune postale: Monlucon
Code postal: 03100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Source: OJS 2013/S 248-432703 (2013-12-18)
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