acquisition de véhicules utilitaires de type fourgonnette
Office national des forêts
acquisition de véhicules utilitaires de type fourgonnette.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-19 | Avis de marché |
| 2013-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195800 📞
Fax: +33 140195895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095678
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires de type fourgonnette.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-9265-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire métropolitain, Corse comprise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général – département patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Office national des Forêts
Point de contact: Secrétariat général département patrimoine
Téléphone: +33 140195871 📞
Nom: Office national des forêts
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-9265-002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 058-095678 (2013-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:
à titre d'information, les quantités minimum et maximum indiquées ci-après récapitulent les estimations prévisionnelles et non contractuelles de quantités sur la durée totale du marché, ces estimations de quantité ne constituent aucun engagement de la part de l'ONF. Quantités sur la durée globale du marché quantité minimum : 100 véhicules, quantité maximum : 150 véhicules des options sont proposées (cf. articles 4.6 et 4.7 du CCATP) portant sur des accessoires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Office national des forêts
Adresse postale: 2 avenue de Saint Mandé
Code postal: 75570
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.onf.fr/ 🌏
Courrier électronique: sg-p@onf.fr 📧
Téléphone: +33 140195800 📞
Fax: +33 140195895 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-19 📅
Date limite de soumission: 2013-04-30 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095678
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
la durée du marché est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée la plus avantageuse économiquement, selon les critères listés ci-dessous avec leur pondération :
critère nº1 : prix du véhicule de base sans options : 40%,
critère nº2 : prix des options : 10%,
critère nº3 : garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée) : 20%,
critère nº4 : longueur du plan de chargement (une longueur maximale sera préférée): 5%,
critère nº5 : charge utile restante (hors conducteur (75kg) et passager (75kg)) : 5%,
critère nº6 : taux d'émission de dioxyde de carbone CO
critère nº7 : taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène Nox cités dans la norme européenne de dépollution : 2,5 %,
critère nº8 : taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 %,
critère nº9 : délai de livraison : 5%,
critère nº10 : durée de la garantie technique : 5%.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de véhicules utilitaires de type fourgonnette.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-9265-002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ensemble du territoire métropolitain, Corse comprise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
le candidat devra prouver qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante pour assurer sans risque l'exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
lettre de candidature (Dc1), déclaration de candidature (Dc2), les documents et renseignements exigés à l'appui de la candidature tels que décrits dans le réglement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement du marché sera assuré par le budget de l'onf (fonds propres). Le paiement des sommes dues au titulaire se fera dans un délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture par les services de l'ONF, en application de la Résolution no 2008-19 du 17 novembre 2008 du Conseil d'administration de l'ONF.
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le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Conformément à l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont en effet autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général – département patrimoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Office national des Forêts
Point de contact: Secrétariat général département patrimoine
Téléphone: +33 140195871 📞
Nom: Office national des forêts
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-9265-002
Informations complémentaires
la durée du marché est de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur choisira l'offre jugée la plus avantageuse économiquement, selon les critères listés ci-dessous avec leur pondération :
critère nº1 : prix du véhicule de base sans options : 40%,
critère nº2 : prix des options : 10%,
critère nº3 : garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée) : 20%,
critère nº4 : longueur du plan de chargement (une longueur maximale sera préférée): 5%,
critère nº5 : charge utile restante (hors conducteur (75kg) et passager (75kg)) : 5%,
critère nº6 : taux d'émission de dioxyde de carbone CO
critère nº7 : taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène Nox cités dans la norme européenne de dépollution : 2,5 %,
critère nº8 : taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution : 2,5 %,
critère nº9 : délai de livraison : 5%,
critère nº10 : durée de la garantie technique : 5%.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 058-095678 (2013-03-19)
Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 013 787,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-299016
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095678
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du véhicule de base sans options: 40 %
2. Prix des options: 10 %
3. Garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée): 20 %
4. Longueur du plan de chargement (une longueur maximale sera préférée): 5 %
5. Charge utile restante (hors conducteur (75kg) et passager (75kg)): 5 %
6. Taux d'émission de dioxyde de carbone Co2 cités dans la norme européenne de dépollution: 5 %
7. Taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène Nox cités dans la norme européenne de dépollution: 2,5 %
8. Taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution: 2,5 %
9. Délai de livraison: 5 %
10. Durée de la garantie technique: 5 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Automobiles Peugeot
Adresse postale: Ventes marchés constructeur, Case 210, 75 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 173-299016 (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 013 787,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 avenue de Saint-Mandé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-299016
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095678
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Annonce n° 311, BOAMP 58 B du 22.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du véhicule de base sans options: 40 %
2. Prix des options: 10 %
3. Garde au sol (une garde au sol maximale sera préférée): 20 %
4. Longueur du plan de chargement (une longueur maximale sera préférée): 5 %
5. Charge utile restante (hors conducteur (75kg) et passager (75kg)): 5 %
6. Taux d'émission de dioxyde de carbone Co2 cités dans la norme européenne de dépollution: 5 %
7. Taux d'émission de composés d'azote et d'oxygène Nox cités dans la norme européenne de dépollution: 2,5 %
8. Taux d'émission composés hydrocarbonés non méthaniques HCNM et de particules cité dans la norme européenne de dépollution: 2,5 %
9. Délai de livraison: 5 %
10. Durée de la garantie technique: 5 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Automobiles Peugeot
Adresse postale: Ventes marchés constructeur, Case 210, 75 avenue de la Grande Armée
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 173-299016 (2013-09-03)
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