Acquisition de véhicules par Metz Métropole
Communauté d'agglomération de Metz
Acquisition de véhicules par Metz Métropole
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Prestations divisées en lots. Détail ci-dessous.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-26 | Avis de marché |
| 2014-02-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: Voir détail par lot ci-dessous.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402412
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: citadines et Petites Citadines
Brève description: Segment B1 et B2
Quantité ou étendue: quantité minimum pour la durée du marché : 8. Quantité maximum pour la durée du marché : 20. A titre indicatif, la commande est estimée à 11 véhicules (5 petites citadines, 5 Citadines boite manuelle, 1 citadine boîte automatique)
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: petits Utilitaires
Brève description: Segment L1
Quantité ou étendue: quantité minimum pour la durée du marché : 5. Quantité maximum pour la durée du marché : 12. A titre indicatif, la commande est estimée à 7 véhicules
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules intermédiaires
Brève description: Segment D ou M2
Quantité ou étendue: quantité maximum pour la durée du marché : 2. A titre indicatif, la commande est estimée à 1 véhicule
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: grands Utilitaires
Brève description: Segment L4 et L2
Quantité ou étendue: quantité maximum pour la durée du marché : 2. A titre indicatif, la commande est estimée à 1 véhicule/catégorie
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (50)
2. Qualité technique des véhicules proposés (20)
3. Impact environnemental des véhicules (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nicloux Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Metz Métropole
Adresse postale: 11 boulevard Solidarité
Commune postale: Metz Cedex 3
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ws7m3upXYH 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1226
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 232-402412 (2013-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Quantité ou étendue: Voir détail par lot ci-dessous.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz
Adresse postale: Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-26 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402412
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Conditions de retrait et depot du dce :
retrait :
Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park - 11 boulevard Solidarité 57071 Metz, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.
Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
Dépôt :
- les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
- les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité - BP 55025, 57071 Metz Cedex3.
- les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park - 7 boulevard Solidarité - BP 55025, 57071 Metz Cedex 3 - bâtiment A - rez de chaussée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules par Metz Métropole
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. Prestations divisées en lots. Détail ci-dessous.
Intitulé du lot: citadines et Petites Citadines
Brève description: Segment B1 et B2
Quantité ou étendue: quantité minimum pour la durée du marché : 8. Quantité maximum pour la durée du marché : 20. A titre indicatif, la commande est estimée à 11 véhicules (5 petites citadines, 5 Citadines boite manuelle, 1 citadine boîte automatique)
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une durée de 2 ans à compter de la réception de la lettre de…
… notification.Les véhicules feront l'objet d'une maintenance de 5 ans et 60 000 km minimum à compter de la livraison des véhicules à Metz Métropole.Le délai de livraison devra être précisé par le candidat dans l'acte d'engagement, sans pouvoir dépasser 7 semaines maximum à compter de la réception du bon de commande.
… notification.
Les véhicules feront l'objet d'une maintenance de 5 ans et 60 000 km minimum à compter de la livraison des véhicules à Metz Métropole.
Le délai de livraison devra être précisé par le candidat dans l'acte d'engagement, sans pouvoir dépasser 7 semaines maximum à compter de la réception du bon de commande.
Intitulé du lot: petits Utilitaires
Brève description: Segment L1
Quantité ou étendue: quantité minimum pour la durée du marché : 5. Quantité maximum pour la durée du marché : 12. A titre indicatif, la commande est estimée à 7 véhicules
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules intermédiaires
Brève description: Segment D ou M2
Quantité ou étendue: quantité maximum pour la durée du marché : 2. A titre indicatif, la commande est estimée à 1 véhicule
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: grands Utilitaires
Brève description: Segment L4 et L2
Quantité ou étendue: quantité maximum pour la durée du marché : 2. A titre indicatif, la commande est estimée à 1 véhicule/catégorie
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin, à des marchés de prestations similaires ou complémentaires.
Numéro de référence: 1226
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics
- si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45.
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
- les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de fournitures ou services de même nature que celle du marché,
- une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,
Afficher plus
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurés par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics français.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (50)
2. Qualité technique des véhicules proposés (20)
3. Impact environnemental des véhicules (20)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nicloux Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Metz Métropole
Adresse postale: 11 boulevard Solidarité
Commune postale: Metz Cedex 3
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_ws7m3upXYH 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1226
Informations complémentaires
Conditions de retrait et depot du dce :
retrait :
Les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park - 11 boulevard Solidarité 57071 Metz, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.
Afficher plus
Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
Dépôt :
- les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès.
- les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park 11 boulevard Solidarité - BP 55025, 57071 Metz Cedex3.
- les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle marchés publics Harmony Park - 7 boulevard Solidarité - BP 55025, 57071 Metz Cedex 3 - bâtiment A - rez de chaussée.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://www.strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 232-402412 (2013-11-26)
Avis d'attribution de marché (2014-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 369,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071435
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402412
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz Métropole.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Peugeot Bailly
Adresse postale: 147 route de Thionville – BP 10324
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
3️⃣
Nom: Technic Auto
Adresse postale: 15 rue des Alliées
4️⃣
Nom: Theobald Trucks
Adresse postale: 2 rue des Métiers - BP 60048
Commune postale: Yutz
Code postal: 57972
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 043-071435 (2014-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 118 369,15 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071435
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402412
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Les montants des attributaires sont donnés à titre indicatif (total du détail quantitatif estimatif). Il s'agit d'un marché à bons de commande selon l'article 77 du code des marchés publics français avec quantités minimum et maximum.
Annonce n° 155, BOAMP 230 B du 29.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Metz Métropole.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-07 📅
Nom: Peugeot Bailly
Adresse postale: 147 route de Thionville – BP 10324
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
3️⃣
Nom: Technic Auto
Adresse postale: 15 rue des Alliées
4️⃣
Nom: Theobald Trucks
Adresse postale: 2 rue des Métiers - BP 60048
Commune postale: Yutz
Code postal: 57972
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2014/S 043-071435 (2014-02-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)