Acquisition de véhicules

Ville d'Amnéville

Acquisition de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Amnéville

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-07	Avis de marché
2013-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Quantité ou étendue:

acquisition de vehiculesLot no 1 : Véhicules utilitaires fourgons Code CPV : 34144700-5lot no 2 : Véhicules utilitaires bennescode CPV : 34134200-7lot no 3 : Véhicules de tourismecode CPV : 34100000-8lot no 4 : Aspirateurs de voiriecode CPV : 42995000-7lot no 5 : Véhicule utilitaire hybridecode CPV : 34144900-7lot no 6 : Tondeuse ramasseuse polyvalentecode CPV : 16311100-9lot no 7 : Véhicule utilitaire électriquecode CPV : 34144900-7

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amnéville
Adresse postale: 36 rue des Romains
Code postal: 57360
Commune postale: Amnéville
Contact
Adresse Internet: http://www.amneville-les-thermes.com 🌏
Téléphone: +33 387718844 📞
Fax: +33 387715947 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-17 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-190892
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de véhicules.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: véhicules utilitaires fourgons
Brève description: Véhicules utilitaires fourgons
Durée de l'accord: 70 jours
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: véhicules utilitaires bennes
Brève description: Véhicules utilitaires bennes
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: véhicules de tourisme
Brève description: Véhicules de tourisme
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: aspirateurs de voirie
Brève description: Aspirateurs de voirie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: véhicule utilitaire hybride
Brève description: Véhicule utilitaire hybride
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: tondeuse ramasseuse polyvalente
Brève description: Tondeuse ramasseuse polyvalente
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: véhicule utilitaire électrique
Brève description: Véhicule utilitaire électrique
Quantité ou étendue:

acquisition de vehicules

Lot no 1 : Véhicules utilitaires fourgons Code CPV : 34144700-5

lot no 2 : Véhicules utilitaires bennescode CPV : 34134200-7

lot no 3 : Véhicules de tourismecode CPV : 34100000-8

lot no 4 : Aspirateurs de voiriecode CPV : 42995000-7

lot no 5 : Véhicule utilitaire hybridecode CPV : 34144900-7

lot no 6 : Tondeuse ramasseuse polyvalentecode CPV : 16311100-9

lot no 7 : Véhicule utilitaire électriquecode CPV : 34144900-7

Description des options:

fourgonnette en option pour le lot 1

véhicule type plateau simple cabine en option pour le lot 2

véhicule d'occasion en option pour le lot 3

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - rue de la Cimenterie, 57360 Amnéville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

les offres seront présentées sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, à destination de l'adresse suivante : MAIRIE D'Amneville - service Technique - 36 rue des Romains - 57360 AMNEVILLE, avec l'indication obligatoire de l'objet de la consultation " Mairie d'amnéville - appel d'offres ouvert concernant l'acquisition de véhicules - lot no - ne pas ouvrir".

Les offres devront parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (recommandé avec AR, transporteur...) à l'adresse mentionnée ci-dessus ; elles devront être adressées en temps utile pour parvenir au lieu de réception des offres avant la date et l'heure limites fixés ci-dessous. Elles pourront être également remises au plus tard aux mêmes dates et heures contre récépissé à l'adresse suivante : Mairie d'amnéville - service Technique - 36 rue des Romains - 57360 Amneville.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: par mandat administratif - délai global paiement 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

: à l'appui de la candidature : déclarations du candidat et renseignements prévus aux articles 44 et 45 du Code des Marchés Publics, détaillés dans le règlement de consultation

Procédure
Période de validité de l'offre: 2013-11-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (pour les lots 1 - 2 et 3) (70)
2. Délai de livraison (pour les lots 1 - 2 et 3) (20)
3. Caractéristiques techniques des véhicules (pour les lots 1 - 2 et 3) (10)
4. Prix (pour les lots 4 - 5 - 6 et 7) (50)
5. Caractéristiques techniques des véhicules (pour les lots 4 - 5 - 6 et 7) (30)
6. Délais de livraison (pour les lots 4 - 5 - 6 et 7) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://www.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://www.synapse-entreprises.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure ;

-tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'etat, 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux Signalisation, Req. no 291545) ;

-tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au J.O.U.E. De l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au J.O.U.E. Et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché ;

-tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au J.O.U.E. De l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'etat, 16 juillet 2007, Société TROPIC Travaux signalisation, Req. no 291545) ;

Source: OJS 2013/S 112-190892 (2013-06-07)

Avis d'attribution de marché (2013-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-407829
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-190892
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Annonce n° 289, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-24 📅
Nom: DM Autos
Adresse postale: 36 route d'Esch sur Alzette
Commune postale: Thionville
Code postal: 57100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Bailly
Adresse postale: Espace les Carolingiens
Commune postale: Yutz
Code postal: 57970

3️⃣
Nom: Société Glutton
Adresse postale: Rue de l'Ile Dossai 9
Commune postale: Andenne
Code postal: 5300
Pays: Belgique 🇧🇪

4️⃣
Nom: Société Rocha
Adresse postale: 32 rue Florion
Commune postale: Sainte-Ménéhould
Code postal: 51801
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure,

— tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, Req. n° 291545),

— tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au JOUE et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché,

— tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'État, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux signalisation, Req. n° 291545).

Source: OJS 2013/S 235-407829 (2013-11-29)

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