Acquisition de véhicules et matériels neufs et d'occasion. Lot n° 01 - balayeuse aspiratrice TF : Balayeuse aspiratrice compacte 4 m3 neuve : 3 mois TC : Balayeuse aspiratrice porte outil 2 m3 neuve : 3 mois à compter de la date d'affermissement de la tranche. Lot n° 02 - tracteur nacelle neuf ou occasion : 3 mois. Lot n° 03 - groupe électrogène 50 kva environ remorquable neuf : 2 mois. Lot n° 04 - nettoyeur à vapeur industriel monophasé neuf : 1 mois. Lot n° 05 - fourgon de type l1h1 de 5 à 15 m3 : 1 mois. Lot n° 06 - fourgonnette de 3 m3 (1) : 1 mois. Lot n° 07 - fourgonnette de 3 m3 (2) : 1 mois. Point de départ : Notification. Le lot n° 1 est composé d'une tranche ferme : Achat d'une balayeuse aspiratrice compacte 4 m3 neuve et d'une tranche conditionnelle : Achat d'une balayeuse aspiratrice porte outil 2 m3. Une option n° 1 est exigée sur cette TC "Avec un 3ème bras". Le lot n° 2 autorise la variante suivante : Achat d'un chariot télescopique rotatif neuf ou occasion. Les variantes ne sont pas autorisées pour les autres lots. Il est interdit de proposer un rabais commun pour l'obtention de plusieurs lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2013-04-02.
Avis de marché (2013-04-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Autres véhicules particuliers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autres véhicules particuliers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: place du Général de Gaulle, CS 72365
Code postal: 22023
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-brieuc.fr🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-brieuc.fr📧
Téléphone: +33 296625377📞
Fax: +33 296625650 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 067-111810
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : Par voie électronique (e-megalis). Autres renseignements complémentaires : Un essai des véhicules proposés sera effectué. Le service parc auto se réserve le droit de procéder à toutes les analyses techniques nécessaires à l'appréciation qualitative du véhicule. (prise de compression, analyse d'huile etc ).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === Candidature ===,
— autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1),
— autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2),
— autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44-2° du CMP,
— autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— autres renseignements demandés : liste de références similaires au cours des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2013.
Modalités de retrait des documents : Par voie électronique (e-megalis). Autres renseignements complémentaires : Un essai des véhicules proposés sera effectué. Le service parc auto se réserve le droit de procéder à toutes les analyses techniques nécessaires à l'appréciation qualitative du véhicule. (prise de compression, analyse d'huile etc ).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === Candidature ===,
— autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1),
— autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2),
— autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44-2° du CMP,
— autres renseignements demandés : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— autres renseignements demandés : liste de références similaires au cours des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de véhicules et matériels neufs et d'occasion.
Lot n° 01 - balayeuse aspiratrice TF : Balayeuse aspiratrice compacte 4 m3 neuve : 3 mois TC : Balayeuse aspiratrice porte outil 2 m3 neuve : 3 mois à compter de la date d'affermissement de la tranche.
Lot n° 02 - tracteur nacelle neuf ou occasion : 3 mois.
Lot n° 03 - groupe électrogène 50 kva environ remorquable neuf : 2 mois.
Lot n° 04 - nettoyeur à vapeur industriel monophasé neuf : 1 mois.
Lot n° 05 - fourgon de type l1h1 de 5 à 15 m3 : 1 mois.
Lot n° 06 - fourgonnette de 3 m3 (1) : 1 mois.
Lot n° 07 - fourgonnette de 3 m3 (2) : 1 mois.
Point de départ : Notification. Le lot n° 1 est composé d'une tranche ferme : Achat d'une balayeuse aspiratrice compacte 4 m3 neuve et d'une tranche conditionnelle : Achat d'une balayeuse aspiratrice porte outil 2 m3. Une option n° 1 est exigée sur cette TC "Avec un 3ème bras". Le lot n° 2 autorise la variante suivante : Achat d'un chariot télescopique rotatif neuf ou occasion. Les variantes ne sont pas autorisées pour les autres lots. Il est interdit de proposer un rabais commun pour l'obtention de plusieurs lots.
Point de départ : Notification. Le lot n° 1 est composé d'une tranche ferme : Achat d'une balayeuse aspiratrice compacte 4 m3 neuve et d'une tranche conditionnelle : Achat d'une balayeuse aspiratrice porte outil 2 m3. Une option n° 1 est exigée sur cette TC "Avec un 3ème bras". Le lot n° 2 autorise la variante suivante : Achat d'un chariot télescopique rotatif neuf ou occasion. Les variantes ne sont pas autorisées pour les autres lots. Il est interdit de proposer un rabais commun pour l'obtention de plusieurs lots.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: Balayeuse aspiratrice
Brève description:
Balayeuse aspiratrice compacte 4m3 neuve et balayeuse aspiratrice porte outil 2m3 neuve.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Tracteur nacelle neuf ou occasion
Brève description: Tracteur nacelle neuf ou occasion.
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: Groupe électrogène 50 kva environ remorquable neuf
Brève description: Groupe électrogène 50 kva environ remorquable neuf.
Durée de l'accord: 2 mois
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: Nettoyeur à vapeur industriel monophasé neuf
Brève description: Nettoyeur à vapeur industriel monophasé neuf.
Durée de l'accord: 1 mois
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: Fourgon de type l1h1 de 5 à 15m3
Brève description: Fourgon de type l1h1 de 5 à 15m3.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Fourgonnette de 3m3 (1)
Brève description: Fourgonnette de 3m3.
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: Fourgonnette de 3m3 (2)
Brève description: Fourgonnette de 3m3 (2).
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Lot n° 01 ( Balayeuse aspiratrice ) :
— option 1 : Balayeuse aspiratrice porte outil 2m3 neuve avec un troisième bras,
— option 2 : En moins - value : reprise d'une balayeuse 4 m3 compact- option 3 : En moins - value : reprise d'une balayeuse 2m3.
Lot n° 03 ( Groupe électrogène 50 kva environ remorquable neuf ) :
— option 1 : Armoire électrique.
Numéro de référence: 13S0020
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Situation économique et financière: Garanties professionnelles et financières- garanties techniques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement : Paiement sur le budget de la Ville, dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du code des marchés publics. Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif). Délai de paiement : 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Saint-Brieuc
Nom: Ville de Saint-Brieuc
Adresse postale: Direction des finances, service des marchés publics, Hôtel de Ville CS 72365
Point de contact: Olivia Maillard
URL des documents: http://www.saint-brieuc.fr🌏
URL pour la participation: http://www.saint-brieuc.fr🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0020
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : Par voie électronique (e-megalis). Autres renseignements complémentaires : Un essai des véhicules proposés sera effectué. Le service parc auto se réserve le droit de procéder à toutes les analyses techniques nécessaires à l'appréciation qualitative du véhicule. (prise de compression, analyse d'huile etc ).
Modalités de retrait des documents : Par voie électronique (e-megalis). Autres renseignements complémentaires : Un essai des véhicules proposés sera effectué. Le service parc auto se réserve le droit de procéder à toutes les analyses techniques nécessaires à l'appréciation qualitative du véhicule. (prise de compression, analyse d'huile etc ).
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === Candidature ===,
— autres renseignements demandés : lettre de candidature (Dc1),
— autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc2),
— autres renseignements demandés : déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44-2° du CMP,
— autres renseignements demandés : déclaration indiquant…
… l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
… les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— autres renseignements demandés : liste de références similaires au cours des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel Bizien, 3 contour Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel possible avant la signature du marché-recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publicité ou de la notification des décisions.