Acquisition de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie - marché triennal

SDIS 18 Cher

Acquisition de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie - marché triennal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SDIS 18 Cher

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-04	Avis de marché
2013-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité ou étendue:

Les candidats devront remettre une offre de base conforme pour que leurs variantes soient admises.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 18 Cher
Adresse postale: 224 rue Louis Mallet
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Téléphone: +33 248234700 📞
Fax: +33 248234793 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-04 📅
Date limite de soumission: 2013-02-18 📅
Date de publication: 2013-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 005-005550
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Type d'organisme : Etablissement public territorial.Forme du marché : marché à bons de commande avec quantité minimum et/ou maximum.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (quantités annuelles données) :Lot 1 - châssis véhicules de liaison chaine de commandement : 1 mini / 3 Maxi. Lot 2 - equipement véhicule de liaison chaine de commandement : 1 mini / 3 Maxi. Lot 3 - véhicules de liaison et de commandement : 1 mini / 3 Maxi. Lot 4 - châssis véhicules de liaison utilitaire : 2 mini / 5 Maxi. Lot 5 - equipement véhicule de liaison utilitaire : 2 mini / 5 Maxi. Lot 6 - châssis véhicule de transport de personnels : 1 mini / 2 Maxi. Lot 7 - equipement véhicule de transport de personnels : 1 mini / 2 Maxi. Délai d'exécution : de la notification du marché au 31.12.2013. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit pour se terminer au plus tard le 31.12.2015. Critères de sélection des candidatures : capacités techniqueset financières. Le marché est réservé à des ateliers protégés : Non. Le marché sera exécuté uniquemennt dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non. La prestation est réservée à une profession particulière : Non.Unité monétaire utilisée : l'euro. Les délais de livraison sont indiqués par les candidats dans l'acte d'engagement sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond indiqué pour chacun des lots au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Mode de réception des propositions : remise en main propre contre récépissé au service de l'administration générale et des marchés, ou envoi en lettre recommandée avec accusé de réception, ou remise dématérialisée sur la plate forme www.achatpublic.comJusitificatifs à produire par le candidat : — la lettre de candidature (Dc1) ou des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, des documents relatifs aux pouvoirs de la personnehabilitée pour l'engager, — la déclaration du candidat (Dc2), — l'attestation délivrée par les services fiscaux (Dc7) ou les attestations fiscales et sociales délivrées par les organismes compétants ou à défaut une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Les certificats devront être fournis par l'entreprise retenue dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande de la collectivité, — la déclaration de travail non dissimulé (Dc6) — si le candidat est en redressement judiciare, il devra fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet, — une attestation d'assurance de responsabilté civile en cours de validité et couvrant la durée du marché. Contenu de l'offre : — l'Acte d'engagement et son (ses) annexe(s) dûment complétés, datés et signés, accompagnés d'un RIB- le cahier des clauses techniques particulières (Cctp), — la documentation technique des matériels proposée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.

Informations complémentaires

Type d'organisme : Etablissement public territorial.Forme du marché : marché à bons de commande avec quantité minimum et/ou maximum.Les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (quantités annuelles données) :Lot 1 - châssis véhicules de liaison chaine de commandement : 1 mini / 3 Maxi. Lot 2 - equipement véhicule de liaison chaine de commandement : 1 mini / 3 Maxi. Lot 3 - véhicules de liaison et de commandement : 1 mini / 3 Maxi. Lot 4 - châssis véhicules de liaison utilitaire : 2 mini / 5 Maxi. Lot 5 - equipement véhicule de liaison utilitaire : 2 mini / 5 Maxi. Lot 6 - châssis véhicule de transport de personnels : 1 mini / 2 Maxi. Lot 7 - equipement véhicule de transport de personnels : 1 mini / 2 Maxi. Délai d'exécution : de la notification du marché au 31.12.2013. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 12 mois, soit pour se terminer au plus tard le 31.12.2015. Critères de sélection des candidatures : capacités techniqueset financières. Le marché est réservé à des ateliers protégés : Non. Le marché sera exécuté uniquemennt dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non. La prestation est réservée à une profession particulière : Non.Unité monétaire utilisée : l'euro. Les délais de livraison sont indiqués par les candidats dans l'acte d'engagement sans toutefois pouvoir dépasser le délai plafond indiqué pour chacun des lots au cahier des clauses techniques particulières (Cctp). Mode de réception des propositions : remise en main propre contre récépissé au service de l'administration générale et des marchés, ou envoi en lettre recommandée avec accusé de réception, ou remise dématérialisée sur la plate forme www.achatpublic.comJusitificatifs à produire par le candidat :

— la lettre de candidature (Dc1) ou des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, des documents relatifs aux pouvoirs de la personnehabilitée pour l'engager,

— la déclaration du candidat (Dc2),

— l'attestation délivrée par les services fiscaux (Dc7) ou les attestations fiscales et sociales délivrées par les organismes compétants ou à défaut une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Les certificats devront être fournis par l'entreprise retenue dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande de la collectivité,

— la déclaration de travail non dissimulé (Dc6)

— si le candidat est en redressement judiciare, il devra fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet,

— une attestation d'assurance de responsabilté civile en cours de validité et couvrant la durée du marché.

Contenu de l'offre :

— l'Acte d'engagement et son (ses) annexe(s) dûment complétés, datés et signés, accompagnés d'un RIB- le cahier des clauses techniques particulières (Cctp),

— la documentation technique des matériels proposée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de véhicules de secours et de lutte contre l'incendie - marché triennal.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Châssis véhicule de liaison chaine de commandement
Brève description: Lot 1 : Châssis véhicule de liaison chaine de commandement
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Equipement véhicule de liaison chaine de commandement
Brève description: Lot 2 : Equipement véhicule de liaison chaine de commandement
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 : Véhicule de liaison et de commandement
Brève description: Lot 3 : Véhicule de liaison et de commandement
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 : Châssis véhicule de liaison utilitaire
Brève description: Lot 4 : Châssis véhicule de liaison utilitaire
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 : Equipement véhicule de liaison utilitaire
Brève description: Lot 5 : Equipement véhicule de liaison utilitaire
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 : Châssis véhicule de transport de personnel
Brève description: Lot 6 : Châssis véhicule de transport de personnel
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 : Equipement véhicule de transport de personnel
Brève description: Lot 7 : Equipement véhicule de transport de personnel
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Lot 1 : couleur rouge incendie normalisée - nFX 08-008. Lot 3 : couleur rouge incendie normalisée - nFX 08-008.Lot 4 : couleur rouge incendie normalisée - nFX 08-008.Lot 6 : option 1 couleur rouge incendie normalisée - nFX 08-008 / option 2 dossiers de l'ensemble des sièges passagers réglables et inclinables.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12S0017 MAT TRIENNAL

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Mode de paiement : mandat administratif suivi d'un virement bancaire.Mode de financement : Budget du SDIS.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (Sous critère châsis : performances techniques, ergonomie...) (Sous critère équipement : procédés techniques, ergonomie...) (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Politique environnementale au sein de l'entreprise (gestion des consommables informatiques, du papier, de l'énergie... et dégagement Co² du véhicule proposé...) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28180013600018
Contact
Point de contact: Service de l'administration générale et des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_CXSJE3W6rW 🌏
Point de contact: M. Beuchon Yvon

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0017 MAT TRIENNAL
Informations complémentaires

— la lettre de candidature (Dc1) ou des renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières des candidats, des documents relatifs aux pouvoirs de la personnehabilitée pour l'engager,

— la déclaration du candidat (Dc2),

— l'attestation délivrée par les services fiscaux (Dc7) ou les attestations fiscales et sociales délivrées par les organismes compétants ou à défaut une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales. Les certificats devront être fournis par l'entreprise retenue dans un délai de cinq (5) jours à compter de la demande de la collectivité,

— la déclaration de travail non dissimulé (Dc6)

— si le candidat est en redressement judiciare, il devra fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet,

— une attestation d'assurance de responsabilté civile en cours de validité et couvrant la durée du marché.

Contenu de l'offre :

— l'Acte d'engagement et son (ses) annexe(s) dûment complétés, datés et signés, accompagnés d'un RIB- le cahier des clauses techniques particulières (Cctp),

— la documentation technique des matériels proposée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnetie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans - Les recours devront être engagés dans le délai de 2 mois suivant la notification du courrier au candidat.
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Source: OJS 2013/S 005-005550 (2013-01-04)

Avis d'attribution de marché (2013-06-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-188047
Se réfère à l'avis: 2013/S 5-005550
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Marchés à quantités annuelles minimales et à quantités annuelles maximales.Marchés à bons de commande sur 3 ans. Montants unitaires des lots attribués (les montants donnés (TTC) sont avec cartes grises incluses) : - lot 1 Châssis VLCC Prestige automobile montant unitaire 12 981.07 EUR HT soit 15 692.36 EUR (TTC). - lot 2 Equipement VLCC ARC Carrosserie montant unitaire 15 998.00 EUR HT soit 19 133.61 EUR (TTC). - lot 3 Véhicule de liaison SCAC Automobiles montant unitaire 10 261.37 EUR HT soit 12 256.10 EUR (TTC). - lot 4 Châssis VLU SCAC Automobiles montant unitaire 11 601.88 EUR HT soit 14 101.35 EUR (TTC). - lot 5 Equipement VLU ARC Carrosserie montant unitaire 2 798.00 EUR HT soit 3 346.41 EUR (TTC). - lot 6 Châssis VTP Prestige Automobile montant unitaire 18 503.72 EUR HT soit 24 897.45 EUR (TTC). - lot 7 Equipement VTP ARC Carrosserie montant unitaire 4 554.00 EUR HT soit 5 446.58 EUR TTC.). Annonce nº 96, BOAMP 5 B du 8.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-25 📅
Nom: Prestige automobiles 18 SAS

2️⃣
Nom: Arc carrosserie

3️⃣
Nom: SCAC automobiles

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 28 rue de la Brétonnetie
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans - les recours devront être engagés dans le délai de 2 mois suivant la notification du courrier au candidat
Adresse postale: 28 rue de la Brétonnerie
Source: OJS 2013/S 110-188047 (2013-06-06)

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