Acquisition de tenues vestimentaires et équipements de protection individuelle pour les agents municipaux de la Ville de Saint-Étienne
Ville de Saint-Étienne
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail, chaussures de sécurité et équipement de protection individuelle.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-12 | Avis de marché |
| 2014-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310505
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Vêtements de travail et haute visibilité.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 105 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et chaussures de sport
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 44 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Equipement de protection individuelle
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 34 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures de travail
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 51 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et performances environnementales % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai de livraison et d'exécution des échanges % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 180-310505 (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 247 000 EUR (TTC) tous lots confondus.Les marchés seront conclus pour une durée initiale allant du 1er janvier 2014 (ou de leur date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2014.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date limite de soumission: 2013-10-23 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310505
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de mise en oeuvre des critères pour les 5 lots sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée.
Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante : www.saint-etienne.fr, onglet " mairie ", rubrique " marchés publics ".
Les candidats devront fournir des échantillons gratuits à l'appui de leur offre suivant les modalités de l'article 4-3 du règlement de la présente consultation. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de vêtements de travail, chaussures de sécurité et équipement de protection individuelle.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail et haute visibilité.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 105 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Vêtements pour les professions de l'entretien, de la restauration et de la petite enfance et chaussures pour les agents de la petite enfance.
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 13 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements et chaussures de sport
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 44 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Equipement de protection individuelle
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 34 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Chaussures de travail
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel des commandes: 51 000 EUR (TTC).
Quantité ou étendue:
La présente consultation est passée en application des articles 33 et 57 à 59 et 77 du code des marchés publics. Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. A titre indicatif, le montant annuel des achats est estimé à 247 000 EUR (TTC) tous lots confondus.
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Les marchés seront conclus pour une durée initiale allant du 1er janvier 2014 (ou de leur date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2014.
Les marchés pourront être reconduits expressément par périodes successives de un an, pour une durée maximale de reconduction de 4 ans (période initiale et reconductions comprises).
Numéro de référence: 13AOO-025
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2)
- déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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- moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernieres années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)
le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint Etienne ;
Prix unitaires, ajustables;
aucune avance prévue,
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et performances environnementales % (50)
2. Prix % (40)
3. Délai de livraison et d'exécution des échanges % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction achat et logistique : Anne-Marie Cottier
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-025
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de mise en oeuvre des critères pour les 5 lots sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée.
Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante : www.saint-etienne.fr, onglet " mairie ", rubrique " marchés publics ".
Les candidats devront fournir des échantillons gratuits à l'appui de leur offre suivant les modalités de l'article 4-3 du règlement de la présente consultation. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 180-310505 (2013-09-12)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044633
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-310505
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et performances environnementales (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison et d'exécution des échanges (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Mabeo Industries
Adresse postale: 20 rue Paul de Vivie
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
2️⃣
Nom: Granjard et fils
Adresse postale: route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
3️⃣
Nom: JSD Création
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort – BP 255
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42014
4️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 3 rue Jean Snella
Code postal: 42026
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2014/S 028-044633 (2014-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044633
Se réfère à l'avis: 2013/S 180-310505
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr
Annonce n° 203, BOAMP 179 B du 17.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et performances environnementales (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison et d'exécution des échanges (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-29 📅
Nom: Mabeo Industries
Adresse postale: 20 rue Paul de Vivie
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
2️⃣
Nom: Granjard et fils
Adresse postale: route de Feurs
Commune postale: Panissières
Code postal: 42360
3️⃣
Nom: JSD Création
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort – BP 255
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Code postal: 42014
4️⃣
Nom: Descours et Cabaud
Adresse postale: 3 rue Jean Snella
Code postal: 42026
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Source: OJS 2014/S 028-044633 (2014-02-05)
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