Acquisition de systemes de reperage et guidage assistés par ordinateur et de leur environnement

CHU Toulouse

Acquisition de systemes de reperage et guidage assistes par ordinateur et de leur environnement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Brainlab

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels › Équipements médicaux

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-18	Avis de marché
2013-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:

La présente procédure est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles 33, 57, à 59 du code des marchés publics (CMP) - un marché public à bons de commandes tel que défini à l'article 77 du CMP. Le présent appel d'offres est un marché global.* TRANCHE FermePoste 1 : Systèmes de neuro-navigation Quantité minimum : 2 Sans quantité maximumposte 2 : Consommables associésmarché à bons de commande sans minimum ni maximum* TRANCHE ConditionnellePoste 3 : Maintenance forfaitaire ou à l'attachementmarché forfaitaire ou marché à bons de commande.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778424 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-18 📅
Date limite de soumission: 2013-05-31 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-132885
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Conformément à l'article 53 du CMP, il sera tenu compte de l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous et pondérés de la manière suivante : * Evaluation clinique et technique : Coef. 4ergonomie, fonctionnalités, performances, conception* Evaluation économique : Coef. 5coûts d'acquisition et d'exploitation * Evaluation services: Coef. 1formation, structure SAV, nombre de techniciens et de support clinique, délai d'interventiondurée du marché et affermissement des tranches conditionnelles : Le marché est conclu pour les durées suivantes :- poste 1 : 48 mois à compter de la date de notification- postes 2 et 3 : 84 mois à compter de la date de notificationla tranche conditionnelle pourra être affermie à partir de la fin de période de garantie et fera l'objet d'une décision du pouvoir adjudi-cateur. En cas de non-affermissement de la tranche conditionnelle, le titulaire du marché ne pourraprétendre à aucune indemnité.variantes : Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Elles seront présentées de manière complète et autonome par rapport à l'offre de base. Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante sont également tenus de présenter une offre de base conforme à la solution exigée dans les documents de consultation.prestations Supplémentaires éventuelles (PSE) : l'ensemble des prestations supplémentaires eventuelles obligatoires et facultatives, est détaillé dans le CCTP. PSE obligatoires: Le soumissionnaire devra obligatoirement répondre à chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires demandées en ayant au préalable fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP et l'avoir chiffrée. Pse facultatives: Le soumissionnaire fait une offre correspondant à l'offre de base telle que définie au CCTP après l'avoir chiffrée. Le candidat choisit de répondre ou non aux prestations supplémentaires éventuelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de systemes de reperage et guidage assistes par ordinateur et de leur environnement.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Conformément à ce qui est prévu aux articles 35 II 4° du code des marchés publics, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudica-teur du centre hospitalier universitaire de Toulouse se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.

Numéro de référence: Pehl_ao_reperage_guidag_assis_or
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre hospitalier universitaire de Toulouse - hôpital PPR service de neurochirurgie, 31000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues aux art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, à l'al 2 de l'art 421-5, à l'art 433-1, à l'al 2 l'art 433-2, à l'al 8 de l'art 434-9, l'al 2 de l'art 434-9-1, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du NCP, à l'art 1741 du CGI et aux art L.2339-2 à L2339-4, L.2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du code défensene pas être exclu des marchés publics, sur le fondement des art 131-10 ou 131-39 du NcpNe pas avoir fait l'objet, depuis 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art L8221-1 L8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1, L8251-1 et L8251-2 du code du travailne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des art L. 8272-4, R.8272-10 et R.8272-11 du code du travailetre en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du code du travailne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire et ne pas être en état de faillite personnellene pas être admis à la procédure de redressement judiciaire ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord cadreavoir au 31 déc de l'année précédant la date de lancement de la consultation, souscrit les déclarations en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrementces dispositions sont applicables aux personnes membres d'un groupement candidat et sont à entendre en procédures équivalentes en droit étranger.

Situation économique et financière:

Présentation d'une liste des principaux services / fournitures effectués dans le domaine identique à celui du marché au cours de l'année précédente. Le candidat devra indiquer nommément l'établissement public ou privé client. La preuve de ces prestations de fourniture est établie au moyen d'attestation du destinataire de la prestation ou, à défaut, par une déclaration du candidat lui-même. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. - Indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables des prestations de même nature que celles du présent marché. - Bilans ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier sa capacité financière, l'un des documents demandés, il pourra prouver sa capacité par toute autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; - certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de tra-vaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures/services par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certifi-cats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; NOTA : il est rappelé que pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Les candidats peuvent adresser la Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement Dc2 en lieu et place des renseignements relatif à la situation propre des opérateurs économiques, Capacité économique et financière et à la Capacité technique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas de cautionnement ni de garanties exigés sauf en cas de garantie à première demande dans le cadre de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est prévu sur le budget de l'établissement. Le paiement s'effectuera dans les conditions prévues aux articles 92 à 98 du CMP. Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement administratif, paiements par mandats administratifs et virements des comptables assignataires. Le délai global de paiement : 50 jours à compter de la date de réception de la facture par les services du CHU de Toulouse.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme exigée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Coordination des achats et des marchés
M. le directeur général du CHU de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Toulouse
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Point de contact: Pôle équipement hotellerie logistique renseignement technique : Eric Salgues, ingénieur biomédical, tél. +33 561778616, mail : salgues.e@chu-toulouse.fr
Mme Laurence Ribes
Téléphone: +33 561778554 📞
Courrier électronique: ribes.l@chu-toulouse.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Point de contact: M. Virginie Benazet
Coordination des achats et des marchés bureau 302
M. le directeur général
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Pehl_ao_reperage_guidag_assis_or
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2013/S 079-132885 (2013-04-18)

Avis d'attribution de marché (2013-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 136 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-289970
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-132885
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Annonce nº290, BOAMP 79 B du 23.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Toulouse, 31059 Toulouse Cedex 9.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Evaluation clinique et technique (Coef) (4)
2. Evaluation économique (Coef) (5)
3. Evaluation services (Coef) (1)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: Brainlab
Adresse postale: Tour Ariane - 5 place de la Pyramide
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Code postal: 92088
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 167-289970 (2013-08-27)

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