acquisition de supports pédagogiques et didactiques - année 2014
Ville de Dijon
acquisition de supports pédagogiques et didactiques - année 2014.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-02 | Avis de marché |
| 2013-09-24 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2013-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: 1 rue Sainte Anne
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298731
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres scolaires et compléments pédagogiques
Brève description:
Intitulé du lot: livres de bibliothèque
Brève description:
Intitulé du lot: matériels pour activités pédagogiques
Brève description:
Intitulé du lot: matériels informatiques et audio-visuel
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: supportsedu13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Dijon, direction de la commande publique mutualisée
Adresse postale: site Dumay - 1 rue Sainte Anne - BP 1510
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: supportsedu13
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2013/S 173-298731 (2013-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: 1 rue Sainte Anne
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-02 📅
Date limite de soumission: 2013-10-14 📅
Date de publication: 2013-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 173-298731
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
modalités d'obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur le site www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (référence : supportsedu13).
Les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse mentionnée au point I.1) ou dématérialisé à l'adresse www.achatpublic.com ci-dessus (attention : une signature électronique est requise pour déposer un pli).
Ouverture des bureaux au public du lundi au vendredi de 8:15 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
L'ouverture des offres sera effectuée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Modalités d'ouverture des offres : conformément à l'article 58 et suivants du Code des marchés publics, la Commission d'appel d'offres siège à huis clos. Seules les personnes désignées pour leurs compétences peuvent siéger
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
le marché objet du présent avis est un marché à bons de commande, au sens du droit interne, et un accord-cadre, au sens du droit communautaire (Directive 2008/18/CE).
Brève description: acquisition de supports pédagogiques et didactiques - année 2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: livres scolaires et compléments pédagogiques
Brève description:
livres scolaires et compléments pédagogiques : marché à bons de commandes multi-attributaires (2 titulaires) avec un montant minimum annuel par titulaire de 15 000 EUR (TTC), sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: livres de bibliothèque
Brève description:
livres de bibliothèque : marché à bons de commandes multi-attributaires (2 titulaires) avec un montant minimum annuel par titulaire de 1 000 EUR (TTC), sans montant maximum.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériels pour activités pédagogiques
Brève description:
matériels pour activités pédagogiques : marché à bons de commandes multi-attributaires (6 titulaires) avec un montant minimum annuel par titulaire de 10 000 EUR (TTC), sans montant maximum.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: matériels informatiques et audio-visuel
Brève description:
matériels informatiques et audio-visuel : marché à bons de commandes multi-attributaires (2 titulaires) avec un montant minimum annuel par titulaire de 5 000 EUR (TTC), sans montant maximum.
Description des options:
le marché est valable pour l'année 2014. Il est reconductible trois fois par reconduction expresse pour une durée d'un an, soit une durée globale du marché de quatre ans période de reconduction comprise. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire ou non le marché, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, trois mois au moins avant la fin de la période en cours. La collectivité s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité.
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Numéro de référence: supportsedu13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- déclaration du candidat (Dc1, Dc2),
- état annuel des certificats fiscaux et sociaux,
- en ce qui concerne les entreprises en redressement judiciaire, joindre le jugement qui les autorise à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement Ville de Dijon. Délai maximum de paiement en vigueur. Les modalités de paiement et de financement sont soumises aux règles de la comptabilité publique en vigueur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Dijon, direction de la commande publique mutualisée
Adresse postale: site Dumay - 1 rue Sainte Anne - BP 1510
URL pour informations complémentaires: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: supportsedu13
Informations complémentaires
modalités d'obtention du dossier de consultation : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur le site www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do (référence : supportsedu13).
Les candidats intéressés sont autorisés à remettre un pli sous format papier à l'adresse mentionnée au point I.1) ou dématérialisé à l'adresse www.achatpublic.com ci-dessus (attention : une signature électronique est requise pour déposer un pli).
Ouverture des bureaux au public du lundi au vendredi de 8:15 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.
L'ouverture des offres sera effectuée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Modalités d'ouverture des offres : conformément à l'article 58 et suivants du Code des marchés publics, la Commission d'appel d'offres siège à huis clos. Seules les personnes désignées pour leurs compétences peuvent siéger
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21000
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé :
- avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (articles L 551-13 du code de justice administrative) ;
- après la conclusion du contrat (article L 551-1 du même code).
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2013/S 173-298731 (2013-09-02)
Informations complémentaires (2013-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325410
Se réfère à l'avis: 2013/S 173-298731
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2013/S 189-325410 (2013-09-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-24 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325410
Se réfère à l'avis: 2013/S 173-298731
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2013/S 189-325410 (2013-09-24)
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