Acquisition de supports de documentation

Commune de Rognac

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bibliotéca
• DIFF 3000
• Expodif collectivités
• La CRI (a la Croisée des Récits et des Images)
• Librairie Goulard
• Librairie musicale internationale
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Commune de Rognac

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Livres scolaires

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-18	Avis de marché
2014-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.

Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-18 📅
Date limite de soumission: 2013-11-28 📅
Date de publication: 2013-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 206-356555
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de supports de documentation
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour adultes
Quantité ou étendue: Maximum 30 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres pour enfants
Numéro du lot: 3
Brève description: Soldeurs livres adultes
Quantité ou étendue: Maximum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Soldeurs livres jeunesse
Quantité ou étendue: Maximum 5 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres en gros caractère
Quantité ou étendue: Maximum 3 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Brève description: Partitions musicales
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages et matériels d'accompagnement à destination des écoles
Quantité ou étendue: Maximum 35 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 8
Brève description: Bandes dessinées (adultes et enfants)
Numéro de référence: 2013/58
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: services municipaux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail

Situation économique et financière: aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: prix unitaires.

Modalités de variation des prix: ferme.

Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements

Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (taux de remise, offres promotionnelles) (40)
2. Valeur technique au vu du mémoire justificatif: organisation administrative et commerciale (12)
3. Valeur technique au vu du mémoire justificatif: logistique entrepôt et livraison (15)
4. Valeur technique au vu du mémoire justificatif: qualité du service (33)
5. Valeur technique au vu du mémoire justificatif (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rognac.fr 🌏
Nom: Ville de Rognac: Estelle Labarre
Adresse postale: Service de la commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062
Nom: Ville de Rognac
Adresse postale: Service de commande publique, 21 avenue Charles de Gaulle, BP 10062

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/58
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rognac.fr

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximal de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus

Source: OJS 2013/S 206-356555 (2013-10-18)

Avis d'attribution de marché (2014-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 120 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-22 📅
Date de publication: 2014-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 080-139861
Se réfère à l'avis: 2013/S 206-356555
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-rognac.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº : 204 B, annonce nº 215 du 22.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-05 📅
Nom: Librairie Goulard
Adresse postale: 37 Cours Mirabeau
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100

2️⃣
Adresse postale: 37 cours Mirabeau

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-07 📅
Nom: Expodif Collectivités
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400

4️⃣
Nom: DIFF 3000
Adresse postale: 28 rue des Partenais – ZAE des Petits Partenais
Commune postale: Veigne
Code postal: 37250

5️⃣
Nom: Biblioteca
Adresse postale: 2 ter rue des Chantiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75005

6️⃣
Nom: Librairie musicale internationale
Adresse postale: 2 rue des Trois Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006

7️⃣
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina – 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42353

8️⃣
Nom: La CRI (a la Croisée des Récits et des Images)
Adresse postale: 9 rue des Cordeliers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2014/S 080-139861 (2014-04-22)

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