Acquisition de sel de déneigement

Cté d'agglomération de Metz

Acquisition de sel de déneigement. La présente consultation fait l'objet d'un allotissement au sens de l'article 10 du code des marchés publics et de bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cté d'agglomération de Metz

Qu'est-ce que c'est ?

• Sel et chlorure de sodium pur › Sel gemme
• Sel et chlorure de sodium pur › Sel marin

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-17	Avis de marché
2013-10-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel gemme
Quantité ou étendue: Description ci-dessous par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel gemme 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération de Metz
Adresse postale: Harmony park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Contact
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 387201027 📞
Fax: +33 387201029 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-17 📅
Date limite de soumission: 2013-07-31 📅
Date de publication: 2013-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 118-201141
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires

Retrait: les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du Pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony park, 11 boulevard Solidarité, 57071 Metz, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse.Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (Dce) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès. Dépôt: – les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès. – les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante: Metz Métropole – Pôle marchés publics, Harmony park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025 57071, Metz Cedex 3. – les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante: Metz Métropole – Pôle marchés publics, Harmony park, 7 boulevard Solidarité BP 55025 57071, Metz, Cedex 3 – bâtiment A Rdc. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sel livraison en vrac
Brève description: Sel livraison en vrac.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 60 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché pourra être renouvelé deux (2) fois une année, par lettre recommandée avec accusé de réception 2 mois avant la date anniversaire de notification. Délai de livraison: 1 semaine à compter de la réception du bon de commande valant ordre de service.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sel livraison en sac de 25 kg sur palette perdue
Brève description: Sel livraison en sac de 25 kg sur palette perdue.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sel de gemme sec livraison en big bag de 500 kg
Brève description: Sel de gemme sec livraison en big bag de 500 kg.
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans montant maximum. A titre indicatif, la consommation annuelle estimée est de 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sel fin de classe A pour centrale à saumure automatique livraison en vrac
Brève description: Sel fin de classe A pour centrale à saumure automatique livraison en vrac.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir en cas de besoin, à des marchés de prestations similaires ou complémentaires.

Numéro de référence: 1202.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le territoire de Metz Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,-une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics-si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, – la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, – les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de fournitures ou services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché, – une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin, – une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics français.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nicloux Yves
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communaute d'agglomération de Metz Metropole

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1202.
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Si le marché est reconduit dans sa totalité, le prochain avis de publicité paraitra en juin 2016.

Source: OJS 2013/S 118-201141 (2013-06-17)

Avis d'attribution de marché (2013-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Metz

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-349697
Se réfère à l'avis: 2013/S 118-201141
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum passé selon l'article 77 du Code des Marchés Publics français. Annonce no238, B.O.A.M.P. 116 B du 19 juin 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 octobre 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 1202

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-11 📅
Nom: sanef
Adresse postale: Service de développement - BP 50073
Commune postale: Senlis
Code postal: 60304

2️⃣
Nom: société Univer'Sel
Adresse postale: 153, rue André Bisiaux
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320

3️⃣

4️⃣
Nom: société Rock
Adresse postale: 91, avenue de la 1re Division Blindée BP1258
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68055
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Strasbourg
Source: OJS 2013/S 202-349697 (2013-10-15)

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