Acquisition de scanners laser 3d à décalage de phase et fournitures associées
Institut Geographique National
Scanners lasers 3D, avec les accessoires et logiciels indispensables et la formation des agents IGN à leur utilisation, pour effectuer la numérisation de placettes en forêt, en toutes saisons et par tout temps.
Les caractéristiques détaillées sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • FARO
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-23 | Avis de marché |
| 2013-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN – SAM – département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 187-322326
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: GBM 13064
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN – SAM – département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A, pièce 267
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM 13064
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 187-322326 (2013-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners
Quantité ou étendue:
La tranche ferme porte sur 2 lasers et la tranche conditionnelle sur 3 lasers. La décision d'affermissement de la tranche conditionnelle interviendra dans un délai maximum d'un an à compter de la notification du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN – SAM – département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-23 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 187-322326
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr.
Marché à tranches conditionnelles.
Criteres d'attributions:
Prix 30.
Valeur technique 70:
— performances techniques 30,
— transportabilité et robustesse 20,
— garantie,sav et assistance technique 10,
— logiciels et formats 10.
Durée du marché: prend fin à l'issue de l'extension de garantie du matériel correspondant à la tranche affermie.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Scanners lasers 3D, avec les accessoires et logiciels indispensables et la formation des agents IGN à leur utilisation, pour effectuer la numérisation de placettes en forêt, en toutes saisons et par tout temps.
Les caractéristiques détaillées sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats renseigneront le formulaire Dc1(Lettre de candidature) fourni dans le dossier de consultation des entreprises.
Ils fourniront le ou les document(s) relatif(s) au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise (signature des documents).
Si l'entreprise est en redressement judiciaire fournir une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet.
Les candidats renseigneront le formulaire Dc2 (déclaration de candidature) fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Ils préciseront notamment le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens techniques et humains. Le cas échéant attestations et certifications qualité.
Références contrôlables de la société en termes de fournitures équivalentes permettant d'apprécier la candidature sur les 3 dernières années.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'ign constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.
Afficher plus
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (70)
2. Prix % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN – SAM – département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A, pièce 267
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM 13064
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ign.fr.
Marché à tranches conditionnelles.
Criteres d'attributions:
Prix 30.
Valeur technique 70:
— performances techniques 30,
— transportabilité et robustesse 20,
— garantie,sav et assistance technique 10,
— logiciels et formats 10.
Durée du marché: prend fin à l'issue de l'extension de garantie du matériel correspondant à la tranche affermie.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel:
— 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre,
— 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 226 157,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424512
Se réfère à l'avis: 2013/S 187-322326
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-11 📅
Nom: Faro
Adresse postale: 3 rue des Trois Soeurs-Villepinte
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95975
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 244-424512 (2013-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 226 157,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424512
Se réfère à l'avis: 2013/S 187-322326
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ign.fr.
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Annonce nº 430, BOAMP 185 B du 25.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2013.
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-11 📅
Nom: Faro
Adresse postale: 3 rue des Trois Soeurs-Villepinte
Commune postale: Roissy CDG
Code postal: 95975
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif : dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel : du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel : 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre ; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
Afficher plus
Recours contentieux de droit commun : dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕