Acquisition de rayonnages de rangement et de stockage
Région Rhône-Alpes
La présente consultation concerne l'acquisition de rayonnages de rangement et de stockage (marché relancé).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-20 | Avis de marché |
| 2013-10-04 | Informations complémentaires |
| 2014-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280745
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé par les ressources propres de la région Rhône-Alpes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Mme Séverine Merlinc
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes,
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033, contact: bureau 444 – 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0299
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 18 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2013/S 161-280745 (2013-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier divers
Quantité ou étendue:
Cette consultation lancée initialement le 5.3.2013 en appel d'offres ouvert, fait l'objet d'une relance pour le lot nº 10 suite aux offres irrégulières reçues.Les matériels concernés par ce marché sont destinés principalement à l'équipement des établissements d'enseignement publics des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des établissements scolaires sont recueillies par les services de la direction des lycées de la région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.Cependant ce marché est transversal, il peut être utilisé accessoirement par d'autres directions de la région Rhône-Alpes (direction des moyens généraux pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes (ERA)...).Enveloppe estimée annuelle: 125 000 EUR (TTC). Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les références concernées sont: Ray03, Ray04, Ray05, Ray06, Ray07, Ray14, Ray15, Ray16, Ray23, Ray24, Ray25, Ray26, Ray31, Ray32, Ray35, Ray36, Ray46, Ray47, Ray48, Ray49, Ray50, Ray51, Ray52, Ray53, Ray54, Ray55, Ray56, Ray57, Ray58.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-07 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-280745
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Forme des marchés:
Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Durée du marché:
Ce marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
Par dérogation à l'article 3.2.1 du CCAG FCS (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 11 du CCAP.
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme du prix: révisable (formule).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de rayonnages de rangement et de stockage (marché relancé).
Quantité ou étendue:
Cette consultation lancée initialement le 5.3.2013 en appel d'offres ouvert, fait l'objet d'une relance pour le lot nº 10 suite aux offres irrégulières reçues.
Les matériels concernés par ce marché sont destinés principalement à l'équipement des établissements d'enseignement publics des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la région Rhône-Alpes. Les demandes d'équipement des établissements scolaires sont recueillies par les services de la direction des lycées de la région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés.
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Cependant ce marché est transversal, il peut être utilisé accessoirement par d'autres directions de la région Rhône-Alpes (direction des moyens généraux pour les agents du siège et des espaces Rhône-Alpes (ERA)...).
Enveloppe estimée annuelle: 125 000 EUR (TTC). Les PSE facultatives présentées par la personne publique sont décrites dans le CCTP. Les références concernées sont: Ray03, Ray04, Ray05, Ray06, Ray07, Ray14, Ray15, Ray16, Ray23, Ray24, Ray25, Ray26, Ray31, Ray32, Ray35, Ray36, Ray46, Ray47, Ray48, Ray49, Ray50, Ray51, Ray52, Ray53, Ray54, Ray55, Ray56, Ray57, Ray58.
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La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.
Numéro de référence: 13S0299
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissements d'enseignement publics des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Marché financé par les ressources propres de la région Rhône-Alpes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Période de validité de l'offre: 200 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Mme Séverine Merlinc
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes,
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033, contact: bureau 444 – 6ème étage
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0299
Informations complémentaires
Forme des marchés:
Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.
Durée du marché:
Ce marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément 3 fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.
Par dérogation à l'article 3.2.1 du CCAG FCS (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 11 du CCAP.
Etendue et mode de la consultation:
La présente consultation fait l'objet d'un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Forme du prix: révisable (formule).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 18 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2013/S 161-280745 (2013-08-20)
Informations complémentaires (2013-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-337894
Se réfère à l'avis: 2013/S 161-280745
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2013/S 196-337894 (2013-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-18 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-337894
Se réfère à l'avis: 2013/S 161-280745
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2013/S 196-337894 (2013-10-04)
Avis d'attribution de marché (2014-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133254
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (notée sur 10 – coefficient: 3,75)
2. Prix (noté sur 10 – coefficient: 2,75)
3. Exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10 – coefficient 1,75)
4. Prestations et services liés à la fourniture du matériel (noté sur 10 – coefficient 1,75)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Lista France
Adresse postale: 458 avenue Marie Curie
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Code postal: 74166
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 077-133254 (2014-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 077-133254
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commandes sans montant minimum, ni maximum.
La durée du marché est fixée à un an, renouvelable trois fois pour la même durée.
Le présent marché est attribué pour un montant du devis de simulation de 29 674,67 EUR HT base + 19 PSE).
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 19/03/2014. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. La juridiction compétente est le tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon.
Annonce nº 141, BOAMP 161 B du 22.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (notée sur 10 – coefficient: 3,75)
2. Prix (noté sur 10 – coefficient: 2,75)
3. Exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10 – coefficient 1,75)
4. Prestations et services liés à la fourniture du matériel (noté sur 10 – coefficient 1,75)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-15 📅
Nom: Lista France
Adresse postale: 458 avenue Marie Curie
Commune postale: Saint-Julien-en-Genevois
Code postal: 74166
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 077-133254 (2014-04-15)
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