Acquisition de produits de nettoyage et articles à usage unique pour le compte du groupement de commandes passé entre Nantes métropole, la Ville de Nantes, le CCAS et l'ESBANM

Nantes Métropole

Le présent marché a pour objet l'approvisionnement des services de Nantes métropole, de la Ville de Nantes, de son CCAS et de l'ESBANM, en fourniture de produits d'entretien et produits à usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Champenois collectivités

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-01-28	Avis de marché
2013-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

Ce marché concerne principalement les articles figurant dans la liste non exhaustive suivante :- hygiène corporelle (lavage et essuyage des mains, hygiène des mains),- hygiène des sanitaires (Papier toilette, Equipement sanitaire, produits d'entretien, désodorisant),- hygiène des sols (Produits d'entretien, Accessoire de nettoyage, Brosserie traditionnelle, disques),- hygiène de surfaces (Produits d'entretien, microfibres, lavette, matériel vitres),- hygiène des cuisines (Hygiène de vaisselle, des surfaces, désinfection, brosserie alimentaire, Eponge abrasifs, essuyage,- collecte des déchets (Réceptacles, produits d'entretien, housses et sacs à déchets),- articles à usages unique (gobelets, nappes en papier, serviettes, gants, tabliers),Ce marché intègre également :- la réservation de stocks suffisants,- la livraison sur les sites,- le suivi commercial,- le conseil et l'expertise,- la formation et l'information des utilisateurs,- l'installation gratuite du matériel de dilution et de distribution non captif pour les sites non pourvus à ce jour et si le titulaire ne peut fournir les articles adaptés au matériel déjà installé. Dans ce cas, le groupement de commande deviendra propriétaire de ceux-ci au terme du marché, sans condition de durée,- maintenance des distributeurs, doseurs, déjà installés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date limite de soumission: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-032713
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations : juin 2013. Les candidats devront faire parvenir obligatoitrement les échantillons correspondant aux produits identifiés dans le BPU. Chaque échantillon, remis à titre gratuit, devra: - être fourni en 3 exemplaires dans le conditionnement proposé dans l'offre ; - porter une étiquette mentionnant: le nom du produit, le numéro du produit figurant au BPU, sa référence commerciale, ainsi que le nom du soumissionnaire ; Les échantillons seront remis contre récépissé au plus tard aux date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Nantes métropole - 2 cours du Champs de Mars - bureau C014 - 44923 Nantes, FRANCE. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: marché sans montant minimum ni maximum.
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Ce marché concerne principalement les articles figurant dans la liste non exhaustive suivante :

- hygiène corporelle (lavage et essuyage des mains, hygiène des mains),

- hygiène des sanitaires (Papier toilette, Equipement sanitaire, produits d'entretien, désodorisant),

- hygiène des sols (Produits d'entretien, Accessoire de nettoyage, Brosserie traditionnelle, disques),

- hygiène de surfaces (Produits d'entretien, microfibres, lavette, matériel vitres),

- hygiène des cuisines (Hygiène de vaisselle, des surfaces, désinfection, brosserie alimentaire, Eponge abrasifs, essuyage,

- collecte des déchets (Réceptacles, produits d'entretien, housses et sacs à déchets),

- articles à usages unique (gobelets, nappes en papier, serviettes, gants, tabliers),

Ce marché intègre également :

- la réservation de stocks suffisants,

- la livraison sur les sites,

- le suivi commercial,

- le conseil et l'expertise,

- la formation et l'information des utilisateurs,

- l'installation gratuite du matériel de dilution et de distribution non captif pour les sites non pourvus à ce jour et si le titulaire ne peut fournir les articles adaptés au matériel déjà installé. Dans ce cas, le groupement de commande deviendra propriétaire de ceux-ci au terme du marché, sans condition de durée,

- maintenance des distributeurs, doseurs, déjà installés.

Description des options: le présent marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible 3 fois 1 an.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 48 mois
Numéro de référence: 1226C04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la communauté urbaine de Nantes métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats : capacités professionnelles, techniques et financières. Situation juridique : l'imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document ; joindre en annexe le(s) justificatif(s) prouvant l'habilitation à engager le candidat ).

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire). La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement : articles 86 à 111 du code des marchés publics. décret no 2002-232 du 21.2.2002.

Modalités de financement : ressources propres Nantes métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes métropole - direction des moyens généraux
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars - contacts : Françoise Pasquereau ou Patrica Simon - tel. +33 240992313 ou +33 240992398 - francoise.pasquereau@nantesmetropole.fr ou patricia.simon@nantesmetropole.fr
Nom: Direction de la commande publique - service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot - ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1226C04
Informations complémentaires

Rubrique Ii.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations : juin 2013.

Les candidats devront faire parvenir obligatoitrement les échantillons correspondant aux produits identifiés dans le BPU. Chaque échantillon, remis à titre gratuit, devra:

- être fourni en 3 exemplaires dans le conditionnement proposé dans l'offre ;

- porter une étiquette mentionnant: le nom du produit, le numéro du produit figurant au BPU, sa référence commerciale, ainsi que le nom du soumissionnaire ;

Les échantillons seront remis contre récépissé au plus tard aux date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante : Nantes métropole - 2 cours du Champs de Mars - bureau C014 - 44923 Nantes, FRANCE. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 021-032713 (2013-01-28)

Avis d'attribution de marché (2013-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 541 700,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226406
Se réfère à l'avis: 2013/S 21-032713
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

Rubrique 5.1 : la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres. Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Il s'agit d'un montant annuel. Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date de signature du marché : 21.6.2013. Modalités de consultation du marché auprès de : Nantes métropole, direction de la commande publique - service des marchés publics, 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cedex 9, tél. : +33 240992368/77/78 - Fax : +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 Annonce no188, BOAMP 22 B du 31 janvier 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté urbaine de Nantes métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (45)
2. valeur technique (40)
3. valeur environnementale (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-27 📅
Nom: Champenois Collectivités
Adresse postale: 2 rue de la Futaie ZAC du Taillis, CS 40002
Commune postale: Les Sorinières
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2013/S 131-226406 (2013-07-05)

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