Acquisition de produits d'hygiène, d'entretien, et usage unique

Ville d'Arras

Acquisition de produits d'hygiène, d'entretien, et usage unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-10-11 Avis de marché
Avis de marché (2013-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché de fourniture conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est alloti comme suit: — lot 1: produits d'entretien de sols et surfaces. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et montant maximum annuel: 100 000 EUR HT; — lot 2: produits d'hygiène et usage unique. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et montant maximum annuel: 100 000 EUR HT; — lot 3: Produits pour la cuisine. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT et montant maximum annuel: 30 000 EUR HT; — lot 4: produits pour les piscines et salles de sport. Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT et montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras, 6 place Guy Mollet, BP 70913
Code postal: 62022
Commune postale: Arras Cedex
Contact
Adresse Internet: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ville-arras.fr 📧
Téléphone: +33 321505053 📞
Fax: +33 321505138 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-347389
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande ou à l'adresse suivante: http://arras.fr. Autres renseignements complémentaires : il est imposé la remise d'échantillons selon les modalités énoncées au règlement de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : — autres renseignements demandés : === Candidature ===; — autres renseignements demandés : l'imprimé Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ; — autres renseignements demandés : l'imprimé Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),; — autres renseignements demandés : l'extrait Kbis; — autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat; — autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2); — autres renseignements demandés : les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger);; — autres renseignements demandés : la liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de produits d'hygiène, d'entretien, et usage unique.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de produits d'entretien pour les sols et surfaces.
Brève description: Fourniture de produits d'entretien pour les sols et surfaces.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de produits d'hygiène et usage unique.
Brève description: Fourniture de produits d'hygiène et usage unique.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: fourniture de produits pour la cuisine.
Brève description: Fourniture de produits pour la cuisine.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: produits pour piscines et salles de sport.
Brève description: Produits pour piscines et salles de sport.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché de fourniture conclu sous la forme d'un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est alloti comme suit:
— lot 1: produits d'entretien de sols et surfaces. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et montant maximum annuel: 100 000 EUR HT;
— lot 2: produits d'hygiène et usage unique. Montant minimum annuel: 20 000 EUR HT et montant maximum annuel: 100 000 EUR HT;
— lot 3: Produits pour la cuisine. Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT et montant maximum annuel: 30 000 EUR HT;
— lot 4: produits pour les piscines et salles de sport. Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT et montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles : 3.
— durée de la période de reconduction : 12 mois.
— durée maximale de l'affaire : 48 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0066
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités financières, profesionnelles et techniques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures, conformément aux règles de la comptabilité publique et selon l'article 98 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant aux bordereaux des prix unitaires, ou au catalogue du titulaire affecté, le cas échéant, de la remise accordée. Avance possible dans les conditions énoncées au CCAP. Financement sur fonds propre de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville d'Arras
Adresse postale: Mairie d'Arras - service marchés publics - porte 122 - 6 place Guy Mollet
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Point de contact: Virginie Devey
URL des documents: http://arras.fr 🌏
Adresse postale: Service marchés publics - 6 place Guy Mollet - porte 122 - BP 70913
URL pour la participation: http://arras.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0066
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents : dossiers disponibles sur place, envoyés sur demande ou à l'adresse suivante: http://arras.fr.
Autres renseignements complémentaires : il est imposé la remise d'échantillons selon les modalités énoncées au règlement de la consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Autres renseignements demandés :
— autres renseignements demandés : === Candidature ===;
— autres renseignements demandés : l'imprimé…
… Dc1ex-Dc4 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants), disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ;
… Dc2 ex-dc5 (déclaration du candidat),;
— autres renseignements demandés : l'extrait Kbis;
— autres renseignements demandés : le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;
— autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2);
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— autres renseignements demandés : les pièces prévues aux articles D8222-5 (candidat individuel ou membre de groupement établi en France) ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail (candidat individuel ou membre de groupement établi à l'étranger);;
— autres renseignements demandés : la liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue J. Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif interrégional
Fax: +33 383342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés publics, préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Téléphone: +33 383342562 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
octobre 2018
Source: OJS 2013/S 201-347389 (2013-10-11)
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