Acquisition de pelles à pneus et de cylindres compacteurs pour le compte du groupement de commandes constitué par Nantes Métropole et la Ville de Nantes
Nantes Métropole
Les équipements à fournir sont :
— des pelles à pneus destinées notamment à intervenir dans les déchetteries pour la reprise de déchets,
— des cylindres compacteurs autoportés d'un PTAC compris entre 1,5 Tonnes et 2 Tonnes, devant permettre le compactage d'enrobé à chaud.
Le délai de réception des offres était de 2013-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques › Cylindres hydrauliques ou pneumatiques
- • Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines › Pelles mécaniques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070565
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de pelles à pneus
Brève description:
Quantité ou étendue: Le montant minimum pour la durée globale du marché est de 120 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de cylindres compacteurs autoportés
Brève description:
Description des options: 3 périodes de reconduction d'une année chacune.
Numéro de référence: 12CGB08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction des supports logistiques – service maintenance véhicules
Adresse postale: 2 rue de la Cale Crucy, M. Alain Bulteau, tél. +33 252108480, fax +33 251802468, e-mail : alain.bulteau@nantesmetropole.fr, ouvert de 7:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 (le vendredi 16:30)
Nom: Direction de la commande publique – service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78, fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78, fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CGB08
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 044-070565 (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seuil minimum mais sans seuil maximum de commande.Lot 1 minimum 120 000 EUR/pas de maximum.Lot 2 minimum 69 000 EUR/pas de maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070565
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
rubrique II.1.4 - informations sur l'accord-cadre :
Durée de l'accord-cadre : 1 an, plus 3 périodes de reconduction de 1 an chacune.
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Délai en mois : 5 mois à compter de l'émission des bons de commande de matériel.
Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
Date prévisionnelle du début des prestations : août 2013.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot 1 minimum 120 000 EUR/pas de maximum.
Lot 2 minimum 69 000 EUR/pas de maximum.
Les équipements à fournir sont :
— des pelles à pneus destinées notamment à intervenir dans les déchetteries pour la reprise de déchets,
— des cylindres compacteurs autoportés d'un PTAC compris entre 1,5 Tonnes et 2 Tonnes, devant permettre le compactage d'enrobé à chaud.
Intitulé du lot: Acquisition de pelles à pneus
Brève description:
Les équipements à fournir sont :— des pelles à pneus destinées notamment à intervenir dans les déchetteries pour la reprise de déchets.
— des pelles à pneus destinées notamment à intervenir dans les déchetteries pour la reprise de déchets.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de cylindres compacteurs autoportés
Brève description:
Les équipements à fournir sont :— des cylindres compacteurs autoportés d'un PTAC compris entre 1,5 Tonnes et 2 Tonnes, devant permettre le compactage d'enrobé à chaud.
Quantité ou étendue: Le montant minimum pour la durée globale du marché est de 69 000 EUR HT.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un seuil minimum mais sans seuil maximum de commande.
Lot 1 minimum 120 000 EUR/pas de maximum.
Lot 2 minimum 69 000 EUR/pas de maximum.
Numéro de référence: 12CGB08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats :
Capacités professionnelles, techniques et financières
Situation juridique :
L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement : articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret nº 2002-232 du 21/02/02.
Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nantes
Adresse postale: 29 rue de Strasbourg
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Direction des supports logistiques – service maintenance véhicules
Adresse postale: 2 rue de la Cale Crucy, M. Alain Bulteau, tél. +33 252108480, fax +33 251802468, e-mail : alain.bulteau@nantesmetropole.fr, ouvert de 7:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30 (le vendredi 16:30)
Nom: Direction de la commande publique – service des marchés
Adresse postale: 11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78, fax +33 240999840, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
11 avenue Carnot, tél. +33 240992368/77/78, fax +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12CGB08
Informations complémentaires
rubrique II.1.4 - informations sur l'accord-cadre :
Durée de l'accord-cadre : 1 an, plus 3 périodes de reconduction de 1 an chacune.
Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Délai en mois : 5 mois à compter de l'émission des bons de commande de matériel.
Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser le délai maximum précité.
Date prévisionnelle du début des prestations : août 2013.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 044-070565 (2013-02-26)
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