acquisition de papier pour les services du Conseil général du Cher
Conseil général du Cher
acquisition de papier pour les services du Conseil général du Cher.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Cher
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-16 | Avis de marché |
| 2014-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: Service marchés publics, 1 place Marcel Plaisant, CS 30322
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241165
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de papier pour les services du Conseil général du Cher.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier multifonction A4, A3, 12x18, 13x19
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: papier impressions diverses et emballage
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-0677-13-0678
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Magalie Poiré
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-0677-13-0678
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238775385 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges – région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 139-241165 (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
le marché revêt la forme d'un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sont des accords cadre au sens communautaire.Il est conclu pour un montant minimum de 10 000 EUR HT par an pour chacun des lots et un montant maximum de 300 000 EUR HT par an pour chacun des lots.Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: Service marchés publics, 1 place Marcel Plaisant, CS 30322
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241165
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
obtention des documents sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Les candidats pourront retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://marchespublics.cg18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: acquisition de papier pour les services du Conseil général du Cher.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: papier multifonction A4, A3, 12x18, 13x19
Brève description:
papier multifonction A4, A3, 12x18, 13x19, papier blanc de 80…
… g/m2 à 300 g/m2, papier couleur catégorie « pastel » de 80 G/m2 à 250 g/m2 et papier couleur catégorie « vive » de 80g/m2 à 250 g/m2
… g/m
Informations complémentaires sur les lots:
les critères intervenant pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante : 1. valeur technique (cf. détails au RC) 40%, 2. prix (cf. détails au RC) 40%, 3. développement durable (cf. détails au RC) 20%.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: papier impressions diverses et emballage
Brève description:
acquisition de papier : impressions diverses et…
… emballage,autocopiant : au format et à plat, tous grammages et toutes couleurs,offset : au format et à plat, tous grammages,dossier - bristol - affiche : au format et à plat, tous grammages et toutes couleurs,carton : présentation d'exposition, support technique,auto-Adhésif : au format et à plat, tous grammages et toutes couleurs,emballage : tous grammages et formats.
… emballage,
autocopiant : au format et à plat, tous grammages et toutes couleurs,
offset : au format et à plat, tous grammages,
dossier - bristol - affiche : au format et à plat, tous grammages et toutes couleurs,
carton : présentation d'exposition, support technique,
auto-Adhésif : au format et à plat, tous grammages et toutes couleurs,
emballage : tous grammages et formats.
le marché revêt la forme d'un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sont des accords cadre au sens communautaire.
Il est conclu pour un montant minimum de 10 000 EUR HT par an pour chacun des lots et un montant maximum de 300 000 EUR HT par an pour chacun des lots.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, reconductible tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Numéro de référence: 13-0677-13-0678
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature comprenant en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses co-traitants ;
– déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
– copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics :
– déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
– déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
– déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
– liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
prix unitaires.
Financement : ressources propres du Conseil général du Cher.
Modalités de paiement : virement par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Pénalités de retard : il sera fait application des pénalités prévues au CCAP.
Les prix sont ajustables par référence aux tarifs propres au titulaire (catalogue fournisseur), pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Magalie Poiré
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-0677-13-0678
Informations complémentaires
obtention des documents sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en entête du présent avis. Les candidats pourront retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse mail valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
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Conditions de remise des offres : par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://marchespublics.cg18.fr, par courrier avec avis de réception postale ou sur place à l'accueil de l'hôtel du département contre récépissé
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238775385 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges – région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 139-241165 (2013-07-16)
Avis d'attribution de marché (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029338
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241165
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: chemin Bellemer
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif des règlements amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2014/S 019-029338 (2014-01-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-029338
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241165
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré sans suite.
Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 16.12.2013
Date de notification du marché : 20.1.2014
Montant minimum annuel 10 000 EUR HT et montant maximum annuel 300 000 EUR HT.
Annonce no159, BOAMP 138 B du 19.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-03 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: chemin Bellemer
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif des règlements amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2014/S 019-029338 (2014-01-23)
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