Acquisition de papier pour les services du Conseil général du Cher - lot n 1: papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19 pouces
Conseil général du Cher
Acquisition de papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19, papier blanc de 80 g/m2 à 300 g/m2, papier couleur catégorie «pastel» de 80 g/m2 à 250 g/m2 et papier couleur «catégorie» vive de 80g/m2 à 250 g/m2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Antalis
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-25 | Avis de marché |
| 2014-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: Service marchés publics, 1 place Marcel Plaisant, CS 30322
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Téléphone: +33 248278112 📞
Fax: +33 248278023 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-365477
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241165
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19 pouces
Brève description: Acquisition de papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19 pouces
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13-1350
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (détails des sous-critères mentionnés au RC) (40)
2. Prix (détails mentionnés au RC) (40)
3. Développement durable (détails des sous-critères mentionnés au RC) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphane Henry
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-1350
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 139-241165
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, région Pays de la Loire - Préfecture de région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 211-365477 (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Le marché revêt la forme d'un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sont des accords-cadres au sens communautaire.Il est conclu pour un montant minimal de 10 000 EUR HT par an et un montant maximal de 300 000 EUR HT par an.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cher
Adresse postale: Service marchés publics, 1 place Marcel Plaisant, CS 30322
Code postal: 18023
Commune postale: Bourges Cedex
Contact
Téléphone: +33 248278112 📞
Fax: +33 248278023 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-05 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-365477
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241165
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
La présente consultation a fait l'objet d'un précédent avis de publicité tel que mentionné au point IV.3.2). Elle a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour le lot 1.
Obtention des documents sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en en-tête du présent avis. Les candidats pourront retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse électronique valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
Conditions de remise des offres:
— par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://marchespublics.cg18.fr
— par courrier avec avis de réception postale,
— ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19, papier blanc de 80 g/m2 à 300 g/m2, papier couleur catégorie «pastel» de 80 g/m2 à 250 g/m2 et papier couleur «catégorie» vive de 80g/m2 à 250 g/m2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19 pouces
Brève description: Acquisition de papier multifonction A4, A3, 12 x 18, 13 x 19 pouces
Quantité ou étendue:
Le marché revêt la forme d'un marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, qui sont des accords-cadres au sens communautaire.
Il est conclu pour un montant minimal de 10 000 EUR HT par an et un montant maximal de 300 000 EUR HT par an.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
Numéro de référence: 13-1350
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature comprenant en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires.
Financement: ressources propres du Conseil général du Cher.
Modalités de paiement: virement par mandat administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Pénalités de retard: il sera fait application des pénalités prévues au CCAP.
Les prix sont ajustables par référence aux tarifs propres au titulaire (catalogue fournisseur), pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (détails des sous-critères mentionnés au RC) (40)
2. Prix (détails mentionnés au RC) (40)
3. Développement durable (détails des sous-critères mentionnés au RC) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphane Henry
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cg18.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13-1350
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 139-241165
Informations complémentaires
La présente consultation a fait l'objet d'un précédent avis de publicité tel que mentionné au point IV.3.2). Elle a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour le lot 1.
Obtention des documents sur demande écrite (courrier ou télécopie) ou par téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation aux coordonnées mentionnées en en-tête du présent avis. Les candidats pourront retirer le DCE sur le site indiqué ci-dessus, sans s'identifier. Néanmoins, s'ils souhaitent être informés des modifications qui pourraient être apportées au DCE, il leur est conseillé de fournir une adresse électronique valide et usuelle avant le téléchargement ou de s'inscrire sur le site.
Afficher plus
Conditions de remise des offres:
— par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://marchespublics.cg18.fr
— par courrier avec avis de réception postale,
— ou sur place à l'accueil de l'Hôtel du Département contre récépissé.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges, région Pays de la Loire - Préfecture de région Pays de la Loire
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 211-365477 (2013-10-25)
Avis d'attribution de marché (2014-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051406
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-365477
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (détails des sous-critères mentionnés au Rc) (40)
2. Prix (détail mentionnés au Rc) (40)
3. Développement durable (détails des sous-critères mentionnés au Rc) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: BP 20
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Comité consultatif des règlements amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2014/S 032-051406 (2014-02-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 032-051406
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-365477
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour un montant minimum annuel de 10 000 EUR HT et un montant maximum nnuel de 300 000 EUR HT
Date de signature du marché par le pouvoir adjudicateur : 4.2.2014.
Date de notification du marché : 6.2.2014.
Annonce nº 234, BOAMP 210 B du 30.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2014.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (détails des sous-critères mentionnés au Rc) (40)
2. Prix (détail mentionnés au Rc) (40)
3. Développement durable (détails des sous-critères mentionnés au Rc) (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-09 📅
Nom: Antalis
Adresse postale: BP 20
Commune postale: Cestas Cedex
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA Orléans
Comité consultatif des règlements amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: région Pays de la Loire
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2014/S 032-051406 (2014-02-11)
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