acquisition de notices, nombre d'accès en ligne et acquisition de notices de dépouillements de presse en ligne pour la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis

Cté agglomération Sophia-Antipolis

l'Objet du présent marché est l'acquisition de notices, nombre d'accès en ligne et acquisition de notices de dépouillements de presse en ligne pour la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de : octobre 2013

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Indexpresse sarl

Qui ?

• Cté agglomération Sophia-Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de fournisseurs › Fournisseurs de services applicatifs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-23	Avis de marché
2013-09-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournisseurs de services applicatifs
Quantité ou étendue:

lot 1 : Acquisition de notices, nombre d'accès en ligneMontant minimum annuel : 14 200 EUR (H.T.).Montant maximum annuel : 85 200 EUR (H.T.).Lot 2 : Acquisition de notices de dépouillement de presse en lignemontant minimum annuel : 1 500 EUR (H.T.).Montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournisseurs de services applicatifs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté agglomération Sophia-Antipolis
Adresse postale: Les Genêts, 449 route des Crêtes, BP 43
Code postal: 06901
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex
Contact
Téléphone: +33 489877060 📞
Fax: +33 489877061 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-23 📅
Date limite de soumission: 2013-07-04 📅
Date de publication: 2013-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 100-171292
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

le délai d'activation effective du service sera de 5 jours ouvrables après les formalités nécessaires à l'ouverture (attribution des identifiants, mots de passe...). Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr. Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20130523w_1 La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée. Critères de sélection des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

la consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics :

Lot 1 : Acquisition de notices, nombre d'accès en ligne

Montant minimum annuel : 14 200 euro (H.T.).

Montant maximum annuel : 85 200 euro (H.T.).

Lot 2 : Acquisition de notices de dépouillement de presse en ligne

Montant minimum annuel : 1 500 euro (H.T.).

Montant maximum annuel : 9 000 euro (H.T.).

Brève description:

A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois de : octobre 2013

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: acquisition de notices, nombre d'accès en ligne
Brève description:

L'Objet du présent lot concerne l' acquisition de notices et nombre d'accès en ligne pour la Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics Montant minimum annuel : 14 200 EUR HTMontant maximum annuel : 85 200 EUR HTLe délai d'activation effective du service sera de 5 jours ouvrables après les formalités nécessaires à l'ouverture (attribution des identifiants, mots de passe...).Les sous-critères du critère no1 sont:1.1 Nombre de notices de livres (sous coefficient pondérateur : 2)1.2 Récupération des notices de documents manquants, épuisés et à paraître, et parus (sous coefficient pondérateur : 2) 1.3 Compatibilité avec base de données Aloes (sous coefficient pondérateur : 2)1.4 Importation directe des notices depuis la base de données du fournisseur (sous coefficient pondérateur : 1)1.5 Nombre d'accès simultanés (minimum 12 avec possibilité d'augmentation) (sous coefficient pondérateur : 1)Les sous-critères du critère no2 sont:2.1 Prix d'un pack comprenant 10 000 notices et nombres d'accès en ligne (sous coefficient pondérateur : 2)2.2 Prix d'un pack comprenant 12 accès simultanés (sous coefficient pondérateur : 2)2.3 Prix d'un pack de 5 000 notices et nombre d'accès en ligne au-delà de 10 000 notices acquises (sous coefficient pondérateur : 1)2.4 Prix pour un accès illimité (sous coefficient pondérateur : 0.5) 2.5 Prix pour un accès supplémentaire (au-delà de 12 accès déjà acquis) (sous coefficient pondérateur : 0.5)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: acquisition de notices de dépouillements de presse en ligne
Brève description:

L'Objet du présent lot concerne l'acquisition de notices de dépouillements de presse en ligne pour la Communauté d'agglomération de Sophia-Antipolis

Informations complémentaires sur les lots:

La consultation aboutira à un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics Montant minimum annuel : 1 500 EUR HTMontant maximum annuel : 9 000 EUR HTLe délai d'activation effective du service sera de 5 jours ouvrables après les formalités nécessaires à l'ouverture (attribution des identifiants, mots de passe...)Les sous-critères du critère no1 sont:1.1 Notices de dépouillements de presse, revues, magazines... avec possibilité de sélectionner les titres en fonction du fonds de la Médiathèque. Antériorité minimum de 10 ans (sous coefficient pondérateur : 2)1.2 Importation directe des notices dans la base Aloes depuis la base de données du fournisseur. Intégration des notices dans le catalogue (sous coefficient pondérateur : 2)1.3 Compatibilité avec base de données ALOES. Notices Unimarc et indexation Rameau. Lien entre les notices de dépouillement et les exemplaires de revues (sous coefficient pondérateur : 2)1.4 Offre compatible avec un réseau de médiathèques (sous coefficient pondérateur : 2)Les sous-critères du critère no2 sont:2.1 Prix d'un pack de 50 titres de notices de dépouillement de presse en ligne (nombre d'articles illimités) (sous coefficient pondérateur : 3)2.2 Prix par pack de 10 titres supplémentaires (nombre d'articles illimités) (sous coefficient pondérateur : 3)

Quantité ou étendue:

lot 1 : Acquisition de notices, nombre d'accès en ligne

Montant minimum annuel : 14 200 EUR (H.T.).

Montant maximum annuel : 85 200 EUR (H.T.).

Lot 2 : Acquisition de notices de dépouillement de presse en ligne

montant minimum annuel : 1 500 EUR (H.T.).

Montant maximum annuel : 9 000 EUR (H.T.).

Description des options:

-Le marché est reconductible 3 fois par période d'1 an

-possibilité de passer des avenants conformément à l'article 20 du Code des Marchés Publics.

-Possibilité de passer des marchés complémentaires conformément à l'article 35 II 4

Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- lettre de candidature Dc1 ou équivalent

- déclaration du candidat Dc2 ou équivalent ;

- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière:

- justificatifs des capacités financières du candidat, une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère la consultation réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, excepté pour les sociétés nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

- déclaration indiquant les effectifs du candidat,

- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

- une liste des principales références similaires réceptionnées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

- certificats de qualifications professionnelles (ou équivalent) correspondant à la prestation. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- Mode de règlement : mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique ;

- délai global maximum de paiement : 30 jours calendaires à compter de la date de réception de la facture dans les services de la Communauté d'agglomération sophia antipolis ;

- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits au Budget général primitif de l'exercice de l'année en cours section fonctionnement - financement sur fonds propres

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint ou solidaire avec mandataire solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu de la note méthodologique (coefficient pondérateur 8)
2. Prix (coefficient pondérateur : 6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics
M. le président de la CASA
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération Sophia-Antipolis
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

le délai d'activation effective du service sera de 5 jours ouvrables après les formalités nécessaires à l'ouverture (attribution des identifiants, mots de passe...).

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : www.marches-securises.fr.

Identifiant : Ca-Sophia-Antipolis _06_20130523w_1

La transmission des réponses par voie électronique via le site https://www.marches-securises.fr est autorisée.

Critères de sélection des candidatures :

Capacités professionnelles, techniques et financières, au vu des justificatifs de candidature produits

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.5.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 41 79
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradam.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 100-171292 (2013-05-23)

Avis d'attribution de marché (2013-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 250 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Sophia Antipolis
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-12 📅
Date de publication: 2013-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 180-310660
Se réfère à l'avis: 2013/S 100-171292
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

Annonce no177, BOAMP 100 B du 28.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: Indexpresse sarl
Adresse postale: 19 rue René Thomas
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 41 79
Source: OJS 2013/S 180-310660 (2013-09-12)

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