Acquisition de mobiliers et accessoires pour la bibliothèque départementale de pret, la médiathèque et son annexe et les bibliothèques-relais

Conseil général de la Haute-Corse

Acquisition de mobiliers et accessoires pour la bibliothèque départementale de pret, la médiathèque et son annexe et les bibliothèques-relais.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• sas cors amenagement buro 2b
• SAS Cors'Aménagement

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de bureau › Accessoires de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges

Où ?

• Haute-Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-06-04	Avis de marché
2013-10-22	Avis d'attribution de marché
2013-12-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges
Quantité ou étendue: Marché a bons de commande avec minimum et maximum définis par lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Corse
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc
Code postal: 20405
Commune postale: Bastia Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: cp@cg2b.fr 📧
Téléphone: +33 495556910 📞
Fax: +33 495550237 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-04 📅
Date limite de soumission: 2013-07-22 📅
Date de publication: 2013-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 108-184371
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Directive 2004/18/ceau regard du droit national français, il s'agit d'un marché à bon de commande avec un montant minimum et maximum (art.77 du Cmp).Durée du marché / délai d'éxécution : Marchés conclus pour une durée de 4 ans à compter de la notification du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 pour présenter leur candidature. Les offres peuvent être transmises soit éléctroniquement, soit par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les sous critères et éléments d'appréciation du critère "Valeur technique" ainsi que les barêmes de notations des critères de jugement des offres sont indiqués au règlement de consultation. Les offres doivent être exprimées en euros. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de mobiliers et accessoires pour la bibliothèque départementale de pret, la médiathèque et son annexe et les bibliothèques-relais.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sièges
Brève description: Sièges
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: minimum 15 000 EUR HT maximum 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier et accessoires
Brève description: Mobilier et accessoires
Informations complémentaires sur les lots: minimum 50 000 EUR HT maximum 200 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 13026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Corse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Révision des prix par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG - FCS. Le délai de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (%) (40)
2. Valeur technique (%) (40)
3. Délais de livraison (%) (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Filippi Antoine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Psi37FyW_T 🌏
Nom: Département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
Adresse postale: rond point du Maréchal Leclerc - 1er étage
Point de contact: Service juridique et de la commande publique
Nom: Renseignement administratifs : Département de la Haute-Corse - direction des affaires générales
URL pour la participation: http://www.cg2b.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Psi37FyW_T 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13026
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminitratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia Cedex
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Adresse Internet: http://www.ta-bastia.juradm.fr 🌏
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 108-184371 (2013-06-04)

Avis d'attribution de marché (2013-10-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: rond-point du Maréchal Leclerc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-22 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358521
Se réfère à l'avis: 2013/S 108-184371
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

minimum annuel HT : 15 000 EUR HT maximum annuel HT: 60 000 EUR HT Annonce no142, BOAMP 108 B du 7.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute- Corse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-27 📅
Nom: SAS cors amenagement buro 2b
Adresse postale: RN 193 Lieu dit San Lorenzu
Commune postale: Biguglia
Code postal: 20620
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: httPs://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?pcslid=csl_2013_psi37fyw_t 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: villa Montepiano
Source: OJS 2013/S 207-358521 (2013-10-22)

Avis d'attribution de marché (2013-12-23)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 250-438699
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

montant minimum 50 000 EUR HT montant maximum 200 000 EUR HT marché négocié apres appel d'offre la seule offre présentée était inacceptable.relance en marché négocié Annonce nº 142, BOAMP 108 B du 7.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.12.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-06 📅
Nom: SAS Cors'Aménagement
Adresse postale: RN193, lieu dit San Lorenzu
Source: OJS 2013/S 250-438699 (2013-12-23)

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