Acquisition de mobilier pour la Médiathèque de Couëron – Lot 3: Mobilier de confort et de décoration
Ville de Couëron
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier de confort et de décoration des espaces publics de la médiathèque.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-29 | Avis de marché |
| 2013-12-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coueron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Contact
Courrier électronique: contact@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240385100 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257122
Se réfère à l'avis: 2013/S 68-113216
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO1347
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément aux dispositions de l'article 7.2 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions des articles 3.5 et 3.6 du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard: des fonctionnalités et de l'ergonomie, qualité, solidité et durabilité des produits, de la cohérence entre le confort et les facilités d'entretien des mobiliers proposés (30 %); de l'esthétisme et de l'adéquation des mobiliers avec le projet architectural et biblioéconomique (25 %); des délais de garanties et de suivi de la gamme (5 %). (60)
2. Prix des fournitures. (30)
3. Qualité environnementale de la proposition appréciée au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement. (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Contact
Point de contact: M. le député-maire
M. Fougerat Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5 🌏
Adresse postale: quai Gambetta
Commune postale: Couëron
Point de contact: Service lecture publique
Mme Lecoeur Pascale
Téléphone: +33 251110035 📞
Courrier électronique: plecoeur@mairie-coueron.fr 📧
Point de contact: Service finances et commande publique
Mme Grasset-Morel Virginie
Téléphone: +33 240385112 📞
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5 🌏
Point de contact: Service finances – commande publique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO1347
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 68-113216
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: CCIRA de Nantes
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 148-257122 (2013-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande Lot n° 3: minimum 66 889,63 EUR (HT). Maximum 167 224,08 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coueron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Coueron
Contact
Courrier électronique: contact@mairie-coueron.fr 📧
Téléphone: +33 240385100 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-29 📅
Date limite de soumission: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 148-257122
Se réfère à l'avis: 2013/S 68-113216
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché. L'Avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur. Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5. Les offres pourront être déposées sur le profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et l'installation du mobilier de confort et de décoration des espaces publics de la médiathèque.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AO1347
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Conformément aux dispositions de l'article 7.2 du règlement de consultation.
Situation économique et financière:
Déclaration de chiffre d'affaires – déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Attestation d'assurance – déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, Références de service ou fournitures similaires – présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Conformément aux dispositions des articles 3.5 et 3.6 du CCAP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées par fonds propres. Les paiements se feront par mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. En application de l'article 51 VII du code des marchés publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard: des fonctionnalités et de l'ergonomie, qualité, solidité et durabilité des produits, de la cohérence entre le confort et les facilités d'entretien des mobiliers proposés (30 %); de l'esthétisme et de l'adéquation des mobiliers avec le projet architectural et biblioéconomique (25 %); des délais de garanties et de suivi de la gamme (5 %). (60)
2. Prix des fournitures. (30)
3. Qualité environnementale de la proposition appréciée au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement. (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440047500015
Contact
Point de contact: M. le député-maire
M. Fougerat Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5 🌏
Adresse postale: quai Gambetta
Commune postale: Couëron
Point de contact: Service lecture publique
Mme Lecoeur Pascale
Téléphone: +33 251110035 📞
Courrier électronique: plecoeur@mairie-coueron.fr 📧
Point de contact: Service finances et commande publique
Mme Grasset-Morel Virginie
Téléphone: +33 240385112 📞
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5 🌏
Point de contact: Service finances – commande publique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO1347
Numéro de l'avis au JO S: 2013/S 68-113216
Informations complémentaires
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché. L'Avis d'appel public à la concurrence est accessible sur le profil d'acheteur. Les documents de la consultation seront publiés et pourront être téléchargés sur le profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5. Les offres pourront être déposées sur le profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_So0YYhFhD5.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: CCIRA de Nantes
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 148-257122 (2013-07-29)
Avis d'attribution de marché (2013-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424519
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257122
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard : des fonctionnalités et de l'ergonomie, qualité, solidité et durabilité des produits, de la cohérence entre le confort et les facilités d'entretien des mobiliers proposés (30%) ; de l'esthétisme et de l'adéquation des mobiliers avec le projet architectural et biblioéconomique (25%) ; des délais de garanties et de suivi de la gamme (5%) (60)
2. Prix des fournitures (30)
3. Qualité environnementale de la proposition appréciée au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-13 📅
Nom: SARL Civel
Adresse postale: 28 rue La Noue Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
6 quai Ceineray – BP 33515
Source: OJS 2013/S 244-424519 (2013-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-12 📅
Date de publication: 2013-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 244-424519
Se réfère à l'avis: 2013/S 148-257122
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Marché à bons de commande avec quantité minimum et maximum passé pour une durée d'un an :
Montant minimum : 80 000 EUR TTC
Montant maximum : 200 000 EUR TTC
Annonce n° 191, BOAMP 147 B du 1.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.12.2013.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard : des fonctionnalités et de l'ergonomie, qualité, solidité et durabilité des produits, de la cohérence entre le confort et les facilités d'entretien des mobiliers proposés (30%) ; de l'esthétisme et de l'adéquation des mobiliers avec le projet architectural et biblioéconomique (25%) ; des délais de garanties et de suivi de la gamme (5%) (60)
2. Prix des fournitures (30)
3. Qualité environnementale de la proposition appréciée au regard de l'offre/gamme des produits respectueux de l'environnement (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-13 📅
Nom: SARL Civel
Adresse postale: 28 rue La Noue Bras de Fer
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette – BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
6 quai Ceineray – BP 33515
Source: OJS 2013/S 244-424519 (2013-12-12)
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