acquisition de mobilier neuf pour l'ensemble des services du Conseil général de la Loire

Conseil général de la Loire

il s'agit de l'acquisition de l'ensemble composant le mobilier administratif à l'usage des services, plans, tables, bureaux, sièges, et mobilier accessoires tels que rayonnages, présentoirs, dessertes, etc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• alpha bureau sas
• Psa Amenagement Sas

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de bureau › Rayonnages de bureau
• Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes › Sièges
• Tables, armoires, bureaux et bibliothèques › Bureaux et tables

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-04	Avis de marché
2014-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: michele.despinoy@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date limite de soumission: 2013-08-29 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226022
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché à bons de commande, critères d'attributions: — lots 1 et 2: prix des prestations, noté sur 20 points: 40%; valeur technique (notée sur 20 points): 30%; qualité ergonomique et fonctionnelle (note sur 20 points): 20%; service après vente, noté sur 20 points: 10% — lot 3: prix des prestations, noté sur 20 points: 30%; valeur technique (notée sur 20 points): 30%; performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20): 30%; service après vente, noté sur 20 points : 10%; durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: 28.12.2013 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour un délai d'exécution de 1 an reconductible 3 fois. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papierune exposition du mobilier pour les lots 1 et 2 (comprenant des éléments essentiels de la commande type, tels que décrits ci-dessus) devrait avoir lieu en octobre 2013, (le lieu, le jour, l'heure et les différentes modalités seront communiqués par courrier aux candidats ), ceci afin que la Commission d'appel d'offres chargée d'effectuer le choix, puisse apprécier sur pièces l'adéquation du mobilier avec les critères de jugement définis à l'article 7 du présent Règlement de la consultation. Les candidats devront obligatoirement présenter lors de l'exposition une gamme de mobilier correspondant à celle proposée dans l'offre, à savoir celle désignée dans le bordereau des prix unitaires et dans la Commande indicative type. La vérification se fera sur la base des fiches techniques fournies dans l'offre. Cette exposition sera effectuée avec tous les candidats à l'exception de ceux ayant remis une offre irrégulière, inacceptable ou inappropriée. Renseignements administratifs: direction des affaires juridiques et du secrétariat général, service de la commande publique, Mme Michèle Delzanno: +33 477484327, renseignements techniques: direction du patrimoine et des moyens généraux, M. Aivazian: +33 477484208, Mlle Vernay: +33 477484185. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2013.

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché à bons de commande, critères d'attributions:

— lots 1 et 2: prix des prestations, noté sur 20 points: 40%; valeur technique (notée sur 20 points): 30%; qualité ergonomique et fonctionnelle (note sur 20 points): 20%; service après vente, noté sur 20 points: 10%

— lot 3: prix des prestations, noté sur 20 points: 30%; valeur technique (notée sur 20 points): 30%; performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20): 30%; service après vente, noté sur 20 points : 10%; durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: 28.12.2013 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour un délai d'exécution de 1 an reconductible 3 fois.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papierune exposition du mobilier pour les lots 1 et 2 (comprenant des éléments essentiels de la commande type, tels que décrits ci-dessus) devrait avoir lieu en octobre 2013, (le lieu, le jour, l'heure et les différentes modalités seront communiqués par courrier aux candidats ), ceci afin que la Commission d'appel d'offres chargée d'effectuer le choix, puisse apprécier sur pièces l'adéquation du mobilier avec les critères de jugement définis à l'article 7 du présent Règlement de la consultation. Les candidats devront obligatoirement présenter lors de l'exposition une gamme de mobilier correspondant à celle proposée dans l'offre, à savoir celle désignée dans le bordereau des prix unitaires et dans la Commande indicative type. La vérification se fera sur la base des fiches techniques fournies dans l'offre. Cette exposition sera effectuée avec tous les candidats à l'exception de ceux ayant remis une offre irrégulière, inacceptable ou inappropriée. Renseignements administratifs: direction des affaires juridiques et du secrétariat général, service de la commande publique, Mme Michèle Delzanno: +33 477484327, renseignements techniques: direction du patrimoine et des moyens généraux, M. Aivazian: +33 477484208, Mlle Vernay: +33 477484185.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de mobilier de bureaux, mobilier de salles de réunion et mobilier de direction.

Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de sièges.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
80 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de mobilier d'appoint, accessoires et rayonnages.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
30 000 💰
Numéro de référence: 13FF-0746-D

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 (formulaire disponible sur le site :http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés publics, section "Formulaires"),

— les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: informations à fournir dans la rubrique D1 du DC2.
Capacité technique et professionnelle:

informations à fournir dans les rubriques E et G du Dc2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— financement assuré par les fonds propres de la Collectivité,

— avance de 10% du montant du marché conformément aux dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics,

— paiements partiels définitifs,

— délai de paiement: 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Pôle ressources: direction des affaires juridiques et du secrétariat général
Adresse postale: 4e étage porte 420 de 8:30 à 16:00, 2 rue Charles de Gaulle Cedex 1
Téléphone: +33 477484321 📞
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
Fax: +33 477484316 📠
Nom: Conseil général de la Loire: direction des affaires juridiques et du secrétariat général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FF-0746-D
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Marché à bons de commande, critères d'attributions:

— lots 1 et 2: prix des prestations, noté sur 20 points: 40%; valeur technique (notée sur 20 points): 30%; qualité ergonomique et fonctionnelle (note sur 20 points): 20%; service après vente, noté sur 20 points: 10%

— lot 3: prix des prestations, noté sur 20 points: 30%; valeur technique (notée sur 20 points): 30%; performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20): 30%; service après vente, noté sur 20 points : 10%; durée du marché: date prévisionnelle de début des prestations: 28.12.2013 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure, pour un délai d'exécution de 1 an reconductible 3 fois.

Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les offres peuvent être transmises de 2 façons:

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papierune exposition du mobilier pour les lots 1 et 2 (comprenant des éléments essentiels de la commande type, tels que décrits ci-dessus) devrait avoir lieu en octobre 2013, (le lieu, le jour, l'heure et les différentes modalités seront communiqués par courrier aux candidats ), ceci afin que la Commission d'appel d'offres chargée d'effectuer le choix, puisse apprécier sur pièces l'adéquation du mobilier avec les critères de jugement définis à l'article 7 du présent Règlement de la consultation. Les candidats devront obligatoirement présenter lors de l'exposition une gamme de mobilier correspondant à celle proposée dans l'offre, à savoir celle désignée dans le bordereau des prix unitaires et dans la Commande indicative type. La vérification se fera sur la base des fiches techniques fournies dans l'offre. Cette exposition sera effectuée avec tous les candidats à l'exception de ceux ayant remis une offre irrégulière, inacceptable ou inappropriée. Renseignements administratifs: direction des affaires juridiques et du secrétariat général, service de la commande publique, Mme Michèle Delzanno: +33 477484327, renseignements techniques: direction du patrimoine et des moyens généraux, M. Aivazian: +33 477484208, Mlle Vernay: +33 477484185.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 131-226022 (2013-07-04)

Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 016-024218
Se réfère à l'avis: 2013/S 131-226022
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Lot 1: montant minimum pour chaque période d'un an en EUR HT: 25 000, Lot 1: montant maximum pour chaque période d'un an en EUR HT: 100 000, Lot 2: montant minimum pour chaque période d'un an en EUR HT: 20 000, Lot 2: montant maximum pour chaque période d'un an en EUR HT: 80 000, Lot 3: montant minimum pour chaque période d'un an en EUR HT: 8 000, Lot 3: montant maximum pour chaque période d'un an en EUR HT: 30 000. Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1). les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69443 Lyon Cedex Tél. +33 478141010 Fax +33 478141065 Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Annonce nº 236, BOAMP 129 B du 6.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Lot 1: montant minimum pour chaque période d'un an en EUR HT: 25 000,

Lot 1: montant maximum pour chaque période d'un an en EUR HT: 100 000,

Lot 2: montant minimum pour chaque période d'un an en EUR HT: 20 000,

Lot 2: montant maximum pour chaque période d'un an en EUR HT: 80 000,

Lot 3: montant minimum pour chaque période d'un an en EUR HT: 8 000,

Lot 3: montant maximum pour chaque période d'un an en EUR HT: 30 000.

Coordonnees du service ou le contrat peut etre consulte:

Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique1).

les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante:

tribunal administratif

184 rue Duguesclin

69443 Lyon Cedex

Tél. +33 478141010

Fax +33 478141065

Mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Web: http://lyon.tribunal-administratif.fr

Annonce nº 236, BOAMP 129 B du 6.7.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-08 📅
Nom: PSA Amenagement SAS
Adresse postale: parc technologique – Europarc – 6 plaCE Berthe Morisot
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69791

2️⃣
Adresse postale: Parc technologique – europarc – 6 place Berthe morisot

3️⃣
Nom: alpha bureau sas
Adresse postale: 26 AVENUE DE LA LIBERATION
Commune postale: Monistrol-sur-loire
Code postal: 43120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Source: OJS 2014/S 016-024218 (2014-01-20)

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