acquisition de mobilier (1ère tranche)

Région Rhône-Alpes

la présente consultation concerne l'acquisition de mobilier (1ère tranche). Les matériels concernés par les marchés de la consultation sont destinés principalement à l'équipement des établissements d'enseignement publics des 8 départements (Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie) de la Région Rhône-Alpes (les lots 4, 5, 6, 7 et 8 ne concernent que les lycées). Les demandes d'équipement des établissements scolaires sont recueillies par les services de la direction des lycées de la Région qui déclencheront les bons de commande en adéquation avec les besoins. Le matériel sera livré directement dans les lycées rhônalpins concernés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de bureau › Mobilier informatique
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas
• Mobilier divers › Établis

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-05	Avis de marché
2013-11-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: dlysielmarche@rhonealpes.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-05 📅
Date limite de soumission: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 048-078049
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires

forme des marchés : Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix. Durée des marchés : Chacun des marchés est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande. Par dérogation à l'article 3.2.1 du ccag fcs (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 11 du CCAP. Etendue et mode de la consultation : La présente consultation fait l'objet d'un Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Forme du prix : révisable (formule) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de type scolaire
Informations complémentaires sur les lots:

Prévsion de l'enveloppe estimée annuelle : 950 000 EUR (T.T.C.).Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : SCOL15, SCOL16, SCOL30, SCOL31.

Numéro du lot: 2
Brève description: Tables pour salle informatique
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 250 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : TABI17, TABI18, TABI19, TABI20, TABI21, TABI22, TABI23, TABI24, TABI25, TABI26

Numéro du lot: 3
Brève description: Tables pour personne à mobilité réduite
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 25 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : TABLHANDI02, TABLHANDI03, TABLHANDI04, TABLHANDI05, TABLHANDI06

Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier de rangement pour salle de professeurs
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 30 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : RANG06

Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier de restauration
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 350 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : REST05, REST06, REST07, REST08, REST09, REST10, REST14, REST15, REST16, REST17, REST18, REST20, REST21, REST22, REST23, REST26, REST27, REST28

Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier de cafétéria
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 60 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : CAFE03, CAFE04, CAFE06, CAFE07, CAFE10, CAFE11, CAFE14

Numéro du lot: 7
Brève description: Internat métal
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 150 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : INTMETAL07, INTMETAL08, INTMETAL09, INTMETAL16, INTMETAL17, INTMETAL18, INTMETAL28, INTMETAL29, INTMETAL30, INTMETAL31, INTMETAL32, INTMETAL33 , INTMETAL36, INTMETAL40, INTMETAL41, INTMETAL42, INTMETAL43, INTMETAL44

Numéro du lot: 8
Brève description: Internas bois
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 500 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : INTBOIS04, INTBOIS05, INTBOIS06, INTBOIS09, INTBOIS10, INTBOIS11, INTBOIS12, INTBOIS19, INTBOIS20, INTBOIS21, INTBOIS24, INTBOIS25, INTBOIS29, INTBOIS34, INTBOIS35, INTBOIS36, INTBOIS37, INTBOIS38, INTBOIS39, INTBOIS43, INTBOIS44, INTBOIS48, INTBOIS49, INTBOIS50, INTBOIS51, INTBOIS52, INTBOIS53

Numéro du lot: 9
Brève description: Matelas
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 200 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : MAT07, MAT08, MAT09

Numéro du lot: 10
Brève description: Rayonnage de rangement et de stockage
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 125 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : RAY03, RAY04, RAY05, RAY06, RAY07, RAY14, RAY15, RAY16, RAY23, RAY24, RAY25, RAY26, RAY31, RAY32, RAY35, RAY36, RAY44, RAY45, RAY46, RAY47, RAY48, RAY50, RAY51, RAY52, RAY53, RAY54, RAY55

Numéro du lot: 11
Brève description: Etablis
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 150 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : ETAB36, ETAB37, ETAB38, ETAB45, ETAB46, ETAB47, ETAB48, ETAB49, ETAB50, ETAB51, ETAB52, ETAB70, ETAB71, ETAB72, ETAB73, ETAB87, ETAB88, ETAB89, ETAB90, ETAB91, ETAB92, ETAB93, ETAB94, ETAB95

Numéro du lot: 12
Brève description: Mobilier de rangement d'atelier
Informations complémentaires sur les lots:

Enveloppe estimée annuelle : 400 000 EUR (T.T.C.)Références concernées par les PSE facultatives décrites dans le CCTP : MORAT07, MORAT08, MORAT09, MORAT10, MORAT11, MORAT12, MORAT13, MORAT14, MORAT25, MORAT26, MORAT27, MORAT28, MORAT29, MORAT30, MORAT31, MORAT32, MORAT33, MORAT34, MORAT35, MORAT36, MORAT57, MORAT58, MORAT59, MORAT60, MORAT61, MORAT62, MORAT63, MORAT64, MORAT65, MORAT66, MORAT67, MORAT68, MORAT78, MORAT79, MORAT80, MORAT81, MORAT82, MORAT83, MORAT84, MORAT91, MORAT92, MORAT93, MORAT94, MORAT100, MORAT101, MORAT102, MORAT103, MORAT104, MORAT105, MORAT106, MORAT107, MORAT108, MORAT109, MORAT117, MORAT118

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

la présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve notamment la possibilité de passer des avenants et des marchés complémentaires

Numéro de référence: 13S0088

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: se reporter au règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: marché financé par les ressources propres de la Région Rhône-Alpes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: se reporter au règlement de la consultation

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Ce marché est un accord cadre au sens de la directive européenne. C'est un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Nom: Région Rhône-Alpes
Adresse postale: Direction des lycées 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Mme Séverine Merlinc
URL pour informations complémentaires: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.rhonealpes.fr 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et de la commande publique 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Point de contact: Bureau 444 - 6ème étage

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0088
Informations complémentaires

forme des marchés :

Les marchés de la présente consultation sont des marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

Les prestations seront traitées à prix unitaires conformément aux prix déterminés dans le bordereau de prix.

Durée des marchés :

Chacun des marchés est conclu pour une durée d'un an, renouvelable expressément trois fois pour la même durée. Il débute à la date de sa notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). La notification ne vaut pas bon de commande.

Par dérogation à l'article 3.2.1 du ccag fcs (fournitures courantes et services), les délais relatifs aux bons de commande et aux pénalités débutent conformément aux articles 8.1.2 et 11 du CCAP.

Etendue et mode de la consultation :

La présente consultation fait l'objet d'un Appel d'offres Ouvert soumis aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.

Forme du prix : révisable (formule)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 048-078049 (2013-03-05)

Avis d'attribution de marché (2013-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 226-393322
Se réfère à l'avis: 2013/S 48-078049
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marché est le 9.8.2013 pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9 et le 16.10.2013 pour les lots 11 et 12. Le présent contrat est consultable conformément aux dispositions de la loi 78-753 du 17 juillet 1978. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon. Le recours contre le contrat est ouvert aux concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le présent appel d'offres ouvert est un marché à bons de commandes sans montant minimum ni maximum - La durée des présents marchés est fixée à un an renouvelable 3 fois pour la même durée. Le montant total de l'opération s'élève à 12 760 000 EUR TTC sur 4 ans. Annonce nº 244, BOAMP 48 B du 8.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0088 - 13S0365

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots no1, 2, 3, 4, 9, 10, 11, 12 : - la qualité technique (noté sur 10 - coefficient 3,75) - le prix (noté sur 10 - coefficient 2,75) - Exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10 - coefficient 1,75) - Prestations et services liés à la fourniture du matériel (noté sur 10 - coefficient 1,75)
2. Pour les lots no5, 6, 7, 8 : - la qualité technique (noté sur 10 - coefficient 3,5) - Le prix (noté sur 10 - coefficient 2,5) - Exécution des prestations dans le cadre du développement durable (noté sur 10 - coefficient 1,5) - Prestations et services liés à la fourniture du matériel (noté sur 10 - coefficient 1,5) - Adapatabilité des mobiliers au lieu de vie du lycée (noté sur 10 - coefficient 1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-12 📅
Nom: Lafa collectivites
Adresse postale: 40 a venue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Simire
Adresse postale: BP 2043 832 rue des Crais
Commune postale: Mâcon Cedex 9
Code postal: 71020

3️⃣
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou

4️⃣
Adresse postale: BP 2043 862 rue des Crais

5️⃣

6️⃣
Nom: ETS souvignet SA
Adresse postale: route de Saint Marcellin BP 409
Commune postale: Bonson
Code postal: 42160

7️⃣
Nom: Denis Papin collectivites
Adresse postale: ZA de Riparfond Ouest 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300

8️⃣
Nom: Rondy Forestier SA
Adresse postale: ZI de Vaure - BP 77
Commune postale: Montbrison Cedex
Code postal: 42602

9️⃣
Nom: Camif collectivites entreprise
Adresse postale: Immeuble B1 117 allée des Parcs
Commune postale: Saint Priest
Code postal: 69800

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-10 📅
Nom: sans suite

1️⃣1️⃣
Nom: Tiro class system
Adresse postale: rue de Tourville
Commune postale: Valreas
Code postal: 84600

1️⃣2️⃣
Nom: Lista France
Adresse postale: Archamps Technopole 458 avenue Marie Curie
Commune postale: Saint Julien en Genevois
Code postal: 74166
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
6
1
8
Source: OJS 2013/S 226-393322 (2013-11-19)

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