Acquisition de matériels de nettoyage pour l'entretien des collèges et batiments du Conseil général de la Charente-Maritime
Conseil général de la Charente-Maritime
le présent marché concerne l'acquisition, la livraison, la maintenance et le service après-vente de matériel de nettoyage destinés à l'entretien des collèges du département et des locaux du Conseil général de la Charente-Maritime, répartis sur l'ensemble du territoire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines d'entretien des sols › Aspirateurs
- • Machines d'entretien des sols › Machines de nettoyage des sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-16 | Avis de marché |
| 2014-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, Cedex 9
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241067
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Charente-Maritime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique de l'annexe 1 au CCTP (40)
2. Prix des prestations au vu du détail estimatif fictif (30)
3. Délai de livraison, engagement plus court indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement (10)
4. Service après-vente et assistance technique au vu du mémoire technique et de l'annexe 1 au CCTP (10)
5. Critère environnemental au vu du mémoire technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil général
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, Cedex 9
Point de contact: Mme Florence Turmeau
Téléphone: +33 546317406 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cg17.fr 📧
Fax: +33 546317544 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil Général de la Charente-Maritime
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DFFT07
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires juridiques - service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, 17076 La Rochelle Cedex 9 - +33 546317531, cellule.marches@cg17.fr et/ou Tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541.
Commune postale: Poitiers Tél 05 49 60 79 19 Fax 05 49 60 68 09
Source: OJS 2013/S 139-241067 (2013-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de nettoyage des sols
Quantité ou étendue:
marché unique à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Critères de sélection des candidatures : - garanties et capacités techniques et financières, - capacités professionnelles. Date prévisionnelle de notification : décembre 2013. Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 2.1.2013 au 31.12.2013. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an sans que le délai ne puisse excéder le 31 décembre 2017. Montant estimatif 400 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de nettoyage des sols 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 boulevard de la République, Cedex 9
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-16 📅
Date limite de soumission: 2013-10-08 📅
Date de publication: 2013-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 139-241067
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les offres devront etre transmises sur support papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne l'acquisition, la livraison, la maintenance et le service après-vente de matériel de nettoyage destinés à l'entretien des collèges du département et des locaux du Conseil général de la Charente-Maritime, répartis sur l'ensemble du territoire.
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des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 13DFFT07
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Charente-Maritime.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou Dc1 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (ou document Dc2 disponible gratuitement sur le site http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature. Certificats de qualification professionnelles notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. Pour chaque certificat précité, l'organisme acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.
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Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Après exécution du bon de commande et sur présentation de la facture, au service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : les prestations seront financées sur les fonds propres du département. Le mode de règlement par l'administration est le mandat administratif.
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aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-10-10 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au vu du mémoire technique de l'annexe 1 au CCTP (40)
2. Prix des prestations au vu du détail estimatif fictif (30)
3. Délai de livraison, engagement plus court indiqué à l'article 3 de l'acte d'engagement (10)
4. Service après-vente et assistance technique au vu du mémoire technique et de l'annexe 1 au CCTP (10)
5. Critère environnemental au vu du mémoire technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Conseil général
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, Cedex 9
Point de contact: Mme Florence Turmeau
Téléphone: +33 546317406 📞
Courrier électronique: cellule.marches@cg17.fr 📧
Fax: +33 546317544 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Conseil Général de la Charente-Maritime
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DFFT07
Informations complémentaires
les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (***) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les offres devront etre transmises sur support papier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de la Charente-Maritime
Adresse postale: Direction des affaires juridiques - service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, 17076 La Rochelle Cedex 9 - +33 546317531, cellule.marches@cg17.fr et/ou Tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541.
Commune postale: Poitiers Tél 05 49 60 79 19 Fax 05 49 60 68 09
Source: OJS 2013/S 139-241067 (2013-07-16)
Avis d'attribution de marché (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007799
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241067
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Charente-Maritime.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: Nilfisk / IMMEL
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique, CS 10246
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91978
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers (France)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, 17076 La Rochelle Cedex 9, +33 546317528, cellule.marches@cg17.fr et/ou tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers, tél. +33 549607919, fax +33 549606809
Source: OJS 2014/S 007-007799 (2014-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2014-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 007-007799
Se réfère à l'avis: 2013/S 139-241067
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 138, BOAMP 137 B du 18.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Charente-Maritime.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: Nilfisk / IMMEL
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique, CS 10246
Commune postale: Courtaboeuf Cedex
Code postal: 91978
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers (France)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, service des marchés publics, 85 boulevard de la République, CS 60003, 17076 La Rochelle Cedex 9, +33 546317528, cellule.marches@cg17.fr et/ou tribunal administratif, 15 rue Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers, tél. +33 549607919, fax +33 549606809
Source: OJS 2014/S 007-007799 (2014-01-08)
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