Acquisition de matériels agricoles pour les parcs et jardins des monuments natioanux

Centre des monuments nationaux

Acquisition de matériels agricoles pour les parcs et jardins des monuments nationaux (19 lots).
Pour chacun des lots, le délai global d'exécution des prestations est fixé à 7 semaines à compter de la date de notification du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cloué équipement
• la procédure a été déclarée infructueuse
• La procédure a été déclarée infructueuse pour ce lot
• Société Chouffot SAS
• Société SAS Crosnier
• Société Solvert SAS

Qui ?

• Centre des monuments nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Faucheuses › Tondeuses à gazon
• Machines agricoles › Tracteurs

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-24	Avis de marché
2013-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Adresse postale: 62 rue Saint-Antoine
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Téléphone: +33 144612048 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-139861
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières (se référer à l'article 6 du règlement de la consultation). Il est précisé qu'une note sur le critère " Valeur technique de l'offre " inférieure à 15/50 est éliminatoire. Les soumissionnaires n'ayant pas obtenu la note minimale de 15/50 points sur le critère " Valeur technique de l'offre " seront définitivement écartés de la procédure. Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l'état) : https://www.marches-publics.gouv.fr Ou directement via le lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=108281&orgAcronyme=f5j L'attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE : Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure : modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses... (se référer au règlement de la consultation) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition de matériels agricoles pour les parcs et jardins des monuments nationaux (19 lots).

Pour chacun des lots, le délai global d'exécution des prestations est fixé à 7 semaines à compter de la date de notification du marché.

Numéro du lot: 01
Brève description:

-Lot no1 : Fourniture d'un rouleau à pelouse pour le domaine national de Rambouillet

Informations complémentaires sur les lots:

le lieu d'exécution des prestations est le suivant -Domaine national de Rambouillet - 78120 Rambouillet, pour les lots no1, 2 et 3

Numéro du lot: 02
Brève description:

-Lot no2 : Fourniture d'un tracteur agricole et d'une remorque pour le domaine national de Rambouillet

Numéro du lot: 03
Brève description:

Lot no3 : Fourniture d'un tracteur compact pour le domaine national de Rambouillet

Numéro du lot: 04
Brève description:

Lot no4 : Fourniture d'une herse à étrilles pour le domaine national de Champs-sur-Marne

Informations complémentaires sur les lots:

Domaine national de Champs-sur-Marne - 31 rue de Paris 77420 Champs-sur-Marne, pour les lots no 4 et 5.

Numéro du lot: 05
Brève description: Lot no5 : Fourniture d'un rotovator pour le domaine national de Champs-sur-Marne
Numéro du lot: 06
Brève description:

-Lot no6 : Fourniture d'une pelle retro et de 3 godets pour micro tracteur pour le Château de la Motte Tilly

Informations complémentaires sur les lots:

le lieu d'exécution des prestations est le suivant -Château de la Motte Tilly - 10400 La Motte Tilly, pour les lots no6 et 7

Numéro du lot: 07
Brève description:

Lot no7 : Fourniture d'un sécateur alternatif pour tracteur agricole pour le Château de La Motte-Tilly

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Château de La Motte-Tilly - 10400 La Motte-Tilly, pour les lots no 6 et 7.

Numéro du lot: 08
Brève description:

Lot no8 : Fourniture d'un rotovator pour tracteur compact pour le Château de Bussy Rabutin

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Château de Bussy Rabutin - 21150 Bussy-le-Grand, pour les lots no 8 et 9.

Numéro du lot: 09
Brève description:

Lot no9 : Fourniture d'une épareuse pour tracteur compact pour le Château de Bussy Rabutin

Numéro du lot: 10
Brève description:

Lot no10 : Fourniture d'un tracteur agricole avec chargeur pour le Château de Carrouges

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Château de Carrouges - 61320 Carrouges.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Lot no11 : Fourniture d'une fraise rotative pour tracteur compact pour la maison de G. Sand à Nohant.

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Maison de G. Sand à Nohant - 36400 Nohant-Vic, pour les lots no 11, 12 et 13.

Numéro du lot: 12
Brève description:

Lot no 12: Fourniture d'une tondeuse autoportée avec la fonction aspirateur de feuilles pour la maison de G. Sand à Nohant

Numéro du lot: 13
Brève description:

Lot no 13: Fourniture d'un broyeur à herbes pour tracteur compact pour la maison de G. Sand à Nohant

Numéro du lot: 14
Brève description: Lot no 14: Fourniture d'un micro tracteur pour le Château de Bouges
Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Château de Bouges - 36110 Bouges-le-Château, pour le lot no 14.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Lot no 15: Fourniture d'une tondeuse autoportée avec la fonction aspirateur de feuilles pour la colonne de la Grande Armée à Wimille.

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Colonne de la Grande Armée à Wimille - 62126 Wimille.

Numéro du lot: 16
Brève description:

Lot no 16: Fourniture d'une tondeuse autoportée avec la fonction aspirateur de feuilles pour le Château de Voltaire à Ferney.

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Château de Voltaire - allée du Château 01210 Ferney - Voltaire.

Numéro du lot: 17
Brève description:

Lot no 17: Fourniture d'un micro tracteur agricole pour le site mégalithique de Carnac.

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Site mégalithique de Carnac - 56340 Carnac.

Numéro du lot: 18
Brève description:

Lot no 18: Fourniture d'une tondeuse autoportée grande largeur avec la fonction aspirateur de feuilles pour le Château d'Oiron.

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant - Château d'Oiron - 79100 Oiron.

Numéro du lot: 19
Brève description:

Lot no 19: Fourniture d'un souffleur de feuilles grand débit attelable pour le domaine national de Saint-Cloud

Informations complémentaires sur les lots:

Le lieu d'exécution des prestations est le suivant -Domaine national de Saint Cloud - 92210 Saint-Cloud.

Numéro de référence: 13S0085

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir l'article 6.3.1 du règlement de la consultation

DC1 DC2

Situation économique et financière: Voir l'article 6.3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir l'article 6.3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour chacun des lots, le marché est traité à prix global et forfaitaire.

Le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément au décret 2013-269 du 29 mars 2013.

Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'établissement.

Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter individuellement ou en groupement.

Les candidats sont informés que le groupement éventuel devra adopter la forme du groupement solidaire en cas d'attribution du marché.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0085
Informations complémentaires

Il est précisé qu'une note sur le critère " Valeur technique de l'offre " inférieure à 15/50 est éliminatoire.

Les soumissionnaires n'ayant pas obtenu la note minimale de 15/50 points sur le critère " Valeur technique de l'offre " seront définitivement écartés de la procédure.

Le dossier de consultation est à retirer gratuitement par les candidats jusqu'à la date limite de remise des offres par téléchargement sur la plate-forme dématérialisée PLACE (Plateforme des achats de l'état) : https://www.marches-publics.gouv.fr

Ou directement via le lien suivant : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=108281&orgAcronyme=f5j

L'attention des candidats est attirée sur l'importance de leur authentification et des informations transmises (courriel donné) lors du téléchargement du DCE sur la PLACE : Les informations (coordonnées mél) saisies sont importantes car elles permettront tout au long de la procédure de recevoir les informations relatives à la procédure : modifications de dates, rectificatifs/compléments au Dossier de Consultation des Entreprises, questions/réponses... (se référer au règlement de la consultation)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques - sous direction de la commande publique - bureau du conseil aux acheteurs
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris: le recours prévu à l'article L 551-1 du CJA, avant la signature du marché; le recours prévu à l'article L 551-13 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché; un recours de plein juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bâtiment Condorcet, 6 rue Louise Weiss
Commune postale: 75013
Téléphone: +33 144970320 📞
Source: OJS 2013/S 083-139861 (2013-04-24)

Avis d'attribution de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338420
Se réfère à l'avis: 2013/S 83-139861
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Annonce n° 236, BOAMP 83 B du 27.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.10.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. prix de l'offre (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-29 📅
Nom: Société SAS Crosnier
Adresse postale: route de Bullion
Commune postale: Bonnelles
Code postal: 78830
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: La procédure a été déclarée infructueuse

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: Société Solvert SAS
Adresse postale: Sainte-Apolline, 90 avenue de Dreux, BP 54
Commune postale: Plaisir
Code postal: 78371

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-24 📅
Nom: Société Chouffot SAS
Adresse postale: avenue Saint-Rémi
Commune postale: Fontenay-le-Vicomte
Code postal: 91540

5️⃣

6️⃣
Nom: La procédure a été déclarée infructueuse pour ce lot

7️⃣

8️⃣
Nom: La Procédure a été déclarée infructueuse pour ce lot

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-09 📅
Nom: Cloué équipement
Adresse postale: route de Pellevoisin
Commune postale: Genée
Code postal: 36240

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-11 📅
Adresse postale: route de Pellevoisn

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
0
2
3
Source: OJS 2013/S 196-338420 (2013-10-04)

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