Acquisition de matériel et mobilier du pôle évènementiel «Le Tigre» à la ZAC du pôle de développement des Hauts de Margny – lot 6 chaises de salle polyvalente

Agglomération région de Compiègne

Dans le cadre du pôle évènementiel «Le Tigre», il était nécessaire de l'équiper en matériel et mobilier. Les prestations sont réparties en plusieurs lots. Les premiers lots ont déjà fait l'objet de précédents appels d'offres. Le lot 6 «chaises de salle polyvalente» est concerné par cette procédure pour la fourniture de 1500 chaises et équipements accessoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-14 Avis de marché
2014-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération région de Compiègne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 10007
Code postal: 60321
Commune postale: Compiègne
Contact
Téléphone: +33 344373111 📞
Fax: +33 344373119 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-14 📅
Date limite de soumission: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2013-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 223-387894
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Dématérialisation des procédures : le dossier de consultation des entreprises est en accès libre, direct et gratuit sur le profil acheteur et les plis peuvent être déposés sur la même adresse https://marches.agglo-compiegne.fr Les modalités d'évaluation des offres figurent au RC. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre du pôle évènementiel «Le Tigre», il était nécessaire de l'équiper en matériel et mobilier. Les prestations sont réparties en plusieurs lots. Les premiers lots ont déjà fait l'objet de précédents appels d'offres. Le lot 6 «chaises de salle polyvalente» est concerné par cette procédure pour la fourniture de 1500 chaises et équipements accessoires.
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Les variantes sont acceptées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copies du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 années, liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataires ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des contrats de même nature, description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.323-1 du code du travail.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : global et forfaitaire.
Modalités de variation des prix : fermes et actualisables.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement(s),
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les candidats devront proposer le délai de livraison de la prestation.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Qualité des produits (35)
3. Délai de livraison (l'entreprise devra faire une proposition d'intervention comprenant le temps de fabrication et de livraison) (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service partagé des marchés publics – Mme Henriques
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.agglo-compiegne.fr 🌏
Nom: Agglomération de la région de Compiègne
Commune postale: Compiègne Cedex
Point de contact: Mme Isabelle Dufresne
Téléphone: +33 344867685 📞
Point de contact: Service partagé des marchés publics
Mme Noémi Henriques
Nom: Auprès du ou des point(s) de contact susmentionné(s)
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur. Dématérialisation des procédures : le dossier de consultation des entreprises est en accès libre, direct et gratuit sur le profil acheteur et les plis peuvent être déposés sur la même adresse https://marches.agglo-compiegne.fr
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Les modalités d'évaluation des offres figurent au RC. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Adresse Internet: http://http//amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 223-387894 (2013-11-14)
Avis d'attribution de marché (2014-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 56 610 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Région de Compiègne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-05 📅
Date de publication: 2014-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 028-044526
Se réfère à l'avis: 2013/S 223-387894
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Annonce nº 210, BOAMP 222 B du 19.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
3. délai de livraison (l'entreprise devra faire une proposition d'intervention comprenant le temps de fabrication et de livraison) (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-02-03 📅
Nom: Doublet
Adresse postale: 67 rue de Lille
Commune postale: Avelin
Code postal: 59710
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.ta-amiens.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2014/S 028-044526 (2014-02-05)
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