Acquisition de matériel de transport année 2013

Ville du Mans

Les délais plafonds de livraison des véhicules sont les suivants : 3 mois pour les lots 1, 2 et 3- 5 mois pour les lots 4 à 11. La livraison des véhicules sera faite à l'adresse suivante : Service Parc Automobile - 206 rue de l'Angevinière - 72100 Le Mans. Il est prévu une visite obligatoire pour le lot 8.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-19	Avis de marché
2013-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 – 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 080-134656
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Critères d'attributions : — le critère prix sera analysé sur la base de la fiche récapitulative précisant les caractéristiques du véhicule (prix unitaire du véhicule, prix détaillé des équipements et accessoires), — le critère de la valeur technique sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré, que le candidat aura renseigné, — le critère environnemental sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré, — le critère service après vente sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule, sur la base du délai de livraison des pièces de rechange et de la durée de garantie. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation gratuit du présent appel d'offres ouvert peut être demandé au Pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme ; toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.Les critères de sélection des candidats sont : 1) garanties et capacités techniques et professionnelles; 2) garanties et capacités financières. Renseignements d'ordre technique : Service Propreté Parc Auto, tél. +33 243474660 (Dominique Leparquier). Renseignements d'ordre administratif : Pôle marchés publics, tél. +33 243474978 (Anne Javaudin). Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Cedex, tél. +33 240994600, fax +33 240994658, greffe.ta-nantes@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes – adresse ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Critères d'attributions :

— le critère prix sera analysé sur la base de la fiche récapitulative précisant les caractéristiques du véhicule (prix unitaire du véhicule, prix détaillé des équipements et accessoires),

— le critère de la valeur technique sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré, que le candidat aura renseigné,

— le critère environnemental sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré,

— le critère service après vente sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule, sur la base du délai de livraison des pièces de rechange et de la durée de garantie.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le dossier de consultation gratuit du présent appel d'offres ouvert peut être demandé au Pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme ; toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.Les critères de sélection des candidats sont :

1) garanties et capacités techniques et professionnelles;

2) garanties et capacités financières.

Renseignements d'ordre technique : Service Propreté Parc Auto, tél. +33 243474660 (Dominique Leparquier). Renseignements d'ordre administratif : Pôle marchés publics, tél. +33 243474978 (Anne Javaudin).

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Cedex, tél. +33 240994600, fax +33 240994658, greffe.ta-nantes@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes – adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: 2 fourgonnettes 2 places.
Numéro du lot: 2
Brève description: 4 petites citadines.
Numéro du lot: 3
Brève description: 2 monospaces ou break urbains.
Numéro du lot: 4
Brève description: 3 petits fourgons.
Numéro du lot: 5
Brève description: 2 fourgons courts surélevés.
Numéro du lot: 6
Brève description: 2 fourgons moyens.
Numéro du lot: 7
Brève description: Un fourgon double cabine.
Numéro du lot: 8
Brève description: 2 fourgons atelier.
Numéro du lot: 9
Brève description: Un châssis cabine plateau grue.
Numéro du lot: 10
Brève description: Un châssis cabine caisse déménagement.
Numéro du lot: 11
Brève description: 3 véhicules légers pick up.
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Une avance de 5 % des marchés peut être accordée dans les conditions réglementaires et légales en vigueur sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande couvrant le montant de l'avance. Prix forfaitaires fermes. Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours. Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (30)
3. Valeur environnementale % (15)
4. SAV % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Critères d'attributions :

— le critère prix sera analysé sur la base de la fiche récapitulative précisant les caractéristiques du véhicule (prix unitaire du véhicule, prix détaillé des équipements et accessoires),

— le critère de la valeur technique sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré, que le candidat aura renseigné,

— le critère environnemental sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule considéré,

— le critère service après vente sera analysé au regard de la fiche d'évaluation du coût de possession du véhicule, sur la base du délai de livraison des pièces de rechange et de la durée de garantie.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le dossier de consultation gratuit du présent appel d'offres ouvert peut être demandé au Pôle marchés et achats publics par fax, courrier ou courriel ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Il peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au Pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme ; toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.Les critères de sélection des candidats sont :

1) garanties et capacités techniques et professionnelles;

2) garanties et capacités financières.

Renseignements d'ordre technique : Service Propreté Parc Auto, tél. +33 243474660 (Dominique Leparquier). Renseignements d'ordre administratif : Pôle marchés publics, tél. +33 243474978 (Anne Javaudin).

Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111 44041 Nantes Cedex, tél. +33 240994600, fax +33 240994658, greffe.ta-nantes@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes – adresse ci-dessus.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.4.2013.

Source: OJS 2013/S 080-134656 (2013-04-19)

Avis d'attribution de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 322 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268486
Se réfère à l'avis: 2013/S 80-134656
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr Procédures de recours Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111, 44041 Nantes, Cedex Tél. +33 240994600 – fax +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6 allée de l'Ile-Gloriette BP 24111, 44041 Nantes, Cedex Tél. +33 240994600 – fax +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur Annonce nº 325, BOAMP 80 B du 24.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-12 📅
Nom: Renault retail group
Adresse postale: 261 boulevard Demorieux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72028

2️⃣
Nom: NSA automobiles
Adresse postale: 5 boulevard Pierre Lefaucheux
Code postal: 72026

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Garage cretot (Iveco)
Adresse postale: 2 rue Antoine Becquerel

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
5
6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Source: OJS 2013/S 154-268486 (2013-08-06)

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