Acquisition de materiel de sport

Ville de Gennevilliers

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matériel de sport de la manière suivante:
- lot no1 Petit matériel pédagogique
- lot no2 Matériel de gymnastique en mousse
- lot no3 Gros matériel de gymnastique
- lot no4 Matériel de piscine
- lot no5 Gros matériel sportif (incluant également la pose)
- lot no6 Matériel d'arts martiaux
- lot no7 Petit matériel de fitness En plus de la fourniture et de la livraison, le lot no5 "Gros matériel sportif" comprend les dispositions suivantes:
- l'installation des équipements conformément à leur usage et à la réglementation en vigueur ;
- les interventions en cas d'urgence si nécessaire dans un délai le plus rapide possible pour permettre le déroulement des activités et des manifestations;
- les tests de stabilité et les exigences de sécurité fixées par le décret no96-495 du 04 juin 1996

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-21 Avis de marché
2013-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec minimum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an
Valeur totale du marché: 112 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri, BP 217
Code postal: 92237
Commune postale: Gennevilliers Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-21 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 162-282185
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc ; .dwg ; .jpg ; .ppt. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libresd'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de matériel de sport de la manière suivante:
- lot no1 Petit matériel pédagogique
- lot no2 Matériel de gymnastique en mousse
- lot no3 Gros matériel de gymnastique
- lot no4 Matériel de piscine
- lot no5 Gros matériel sportif (incluant également la pose)
- lot no6 Matériel d'arts martiaux
- lot no7 Petit matériel de fitness En plus de la fourniture et de la livraison, le lot no5 "Gros matériel sportif" comprend les dispositions suivantes:
- l'installation des équipements conformément à leur usage et à la réglementation en vigueur ;
- les interventions en cas d'urgence si nécessaire dans un délai le plus rapide possible pour permettre le déroulement des activités et des manifestations;
- les tests de stabilité et les exigences de sécurité fixées par le décret no96-495 du 04 juin 1996
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: petit matériel pédagogique
Brève description: Balles, ballons raquettes
Quantité ou étendue: minimum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel de gymnastique en mousse
Brève description: Tapis, modules, protections
Quantité ou étendue: minimum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: gros matériel de gymnastique
Brève description: Agrès
Quantité ou étendue: minimum 3 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel de piscine
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: gros matériel sportif
Brève description: Incluant également la pose Buts, panneaux de baskets, abri-touches
Quantité ou étendue: minimum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériel d'arts martiaux et de sport de combat
Brève description: Tatami
Numéro du lot: 7
Brève description: Petit matériel de fitness
Quantité ou étendue: minimum 2 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: 13DMS001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Gennevilliers 92230

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 Les déclarations du candidat ou formulaire Dc2 Les certificats et attestations prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales ou formulaire NOTI 2.
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Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité des matériels proposés.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement du marché se fera sur les fonds propres de la commune.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (60)
2. Lot 1 : Valeur technique (qualité des matériels proposés, étendue de la gamme, modalités des livraisons, délai de livraison) (40)
3. Lot 2 : Valeur technique (qualité des matériels proposés, étendue de la gamme, modalités des livraisons, délai de livraison) (60)
4. Lot 2 : Prix des prestations (40)
5. Lot 3 : Valeur technique (qualité des matériels proposés, étendue de la gamme, modalités des livraisons, délai de livraison) (60)
6. Lot 3 : Prix des prestations (40)
7. Lot 4 : Valeur technique (qualité des matériels proposés, étendue de la gamme, modalités des livraisons, délai de livraison) (60)
8. Lot 4 : Prix des prestations (40)
9. Lot 5 : Valeur technique (Qualité des matériels proposés, Moyens humains et matériels mis en oeuvre pour l'exécution de la prestation) (45)
10. Lot 5 : Prix des prestations (35)
11. Lot 5 : Délai de livraison et modalités d'exécution proposés par le candidat notamment en cas d'intervention en urgence (20)
12. Lot 6 : Valeur technique (qualité des matériels proposés, étendue de la gamme, modalités des livraisons, délai de livraison) (60)
13. Lot 6 : Prix des prestations (40)
14. Lot 7 : Valeur technique (qualité des matériels proposés, étendue de la gamme, modalités des livraisons, délai de livraison) (60)
15. Lot 7 : Prix des prestations (40)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Monsel, maire adjoint
Nom: Mairie de Gennevilliers
Adresse postale: Service des marchés publics - 5ème étage 177 avenue Gabriel Péri BP 217
Point de contact: Martine Bergounioux
Téléphone: +33 140856629 📞
URL des documents: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://gennevilliers.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13DMS001
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .pdf ; .xls ; .doc ; .dwg ; .jpg ; .ppt. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libresd'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Source: OJS 2013/S 162-282185 (2013-08-21)
Avis d'attribution de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 104 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-432780
Se réfère à l'avis: 2013/S 162-282185
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Lot 7: marché infructueux. La consultation du (des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les valeurs totales finales des marchés du présent avis prennent en compte les périodes de reconduction. Les marchés sont conclus pour une durée annuelle d'un an à compter de leur notification. La date d'attribution indiquée correspond à la date de notfication du marché à son titulaire. Les marchés seront par la suite reconductibles tacitement par période d'un an, 3 fois au maximum dans la limite des montants minimums annuels suivants: Lot n° 1: 8 000 EUR HT, Lot n° 2: 4 000 EUR HT, Lot n° 3: 3 000 EUR HT, Lot n° 4: 3 000 EUR HT, Lot n° 5: 5 000 EUR HT, Lot n° 6: 3 000 EUR (HT). Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 170, BOAMP 162 B du 23.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: Société Casal sport et loisirs SAS
Adresse postale: ZA Activeum, rue Blériot Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Courrier électronique: mail@casalsport.com 📧

2️⃣
Nom: Société Decasport SAS
Adresse postale: 4/8 quai de Seine, BP 147
Commune postale: Saint-Ouen Cedex
Code postal: 93403
Courrier électronique: info@decasport.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: Société Gymnova
Adresse postale: 45 rue Gaston de Flotte, CS 30056, Cedex 12
Commune postale: Marseille
Code postal: 13375
Courrier électronique: ao@gymnova.com 📧

4️⃣
Nom: Société LMP – la maison de la piscine
Adresse postale: 2 chemin de Lou Tribail, ZI de Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Courrier électronique: info@lamaisondelapiscine.com 📧

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-22 📅
Nom: Société Desport Concept
Adresse postale: 6 place Perraud
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2013/S 248-432780 (2013-12-18)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Hauts-de-Seine
Fournisseurs:
Société Casal sport et loisirs SAS Société Decasport SAS Société Desport Concept Société Gymnova Société LMP – la maison de la piscine
Produits/services:
Instruments de musique, articles de... Articles et équipements de sport