acquisition de matériel d'entretien des espaces publics et sportifs de plein air et équipements
Ville de Saint-Étienne
les prestations concernent la fourniture de : matériel de tonte, ramassage et équipements, tracteurs et microtracteurs inférieurs à 50 chevaux, matériel d'entretien des terrains synthétiques et équipements, matériel horticole porté thermique, et matériel électroportatif.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-08 | Avis de marché |
| 2014-03-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382782
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
montant estimatif annuel 80 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement n'est imposée
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique et environnementale % (40)
3. Durée de garantie % (10)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction achat et logistique
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: Anne-Marie Cottier
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-020
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 220-382782 (2013-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue:
la présente consultation est passé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum et sont alloties en 4 lots. Le montant annuel estimé des commandes est de 235 000 EUR (TTC) tous lots confondus.Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 1.1.2014 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2014.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-08 📅
Date limite de soumission: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-382782
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de jugement des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Les candidats devront mettre à disposition de la Ville de Saint-Étienne et ce à titre gratuit des matériels identiques à ceux proposés dans le CCTP/BPU sous peine d'irrégularité. A titre indicatif la période de mise à disposition se situera entre le 8.1.2014 et le 10.2.2014. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1. recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés, 2. garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les prestations concernent la fourniture de : matériel de tonte, ramassage et équipements, tracteurs et microtracteurs inférieurs à 50 chevaux, matériel d'entretien des terrains synthétiques et équipements, matériel horticole porté thermique, et matériel électroportatif.
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Brève description:
matériel de tonte, ramassage et équipements,montant estimatif annuel 60 000 (TTC).
matériel de tonte, ramassage et équipements,
montant estimatif annuel 60 000 (TTC).
Brève description:
tracteurs et microtracteurs inférieurs à 50 chevaux, matériel d'entretien des terrains synthétiques et…
… équipements,montant estimatif annuel 80 000 EUR (TTC).
… équipements,
Numéro du lot: 3
Brève description:
matériel horticole porté thermique,montant estimatif annuel 55 000 EUR (TTC).
matériel horticole porté thermique,
montant estimatif annuel 55 000 EUR (TTC).
Brève description:
matériel électroportatif,montant estimatif annuel 40 000 EUR (TTC).
matériel électroportatif,
montant estimatif annuel 40 000 EUR (TTC).
la présente consultation est passé en application des articles 33 alinéa 3, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum et sont alloties en 4 lots. Le montant annuel estimé des commandes est de 235 000 EUR (TTC) tous lots confondus.
Les marchés sont conclus pour une période initiale allant du 1.1.2014 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 31.12.2014.
les marchés pourront être reconduits de façon expresse par durée successive de un an pour une durée maximale de 4 ans (période initiale et reconductions comprises).
Numéro de référence: 13AOO-020
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),
- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (DC 1),
- documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),
- copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).
références requises : - déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des trois derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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références requises : - moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2)
- références sur les 3 dernieres années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (Rubrique G du DC 2)
-le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (Rubrique E du DC 2).
Dépôts et garanties exigés:
aucune garantie financière n'est exigée. En cas d'acceptation de l'avance le titulaire devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à hauteur de 100% du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics
paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique;
financement sur le budget de la Ville de Saint-Étienne ;
prix unitaires, ajustables;
avance prévue,
cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique et environnementale % (40)
3. Durée de garantie % (10)
4. Délai de livraison % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction achat et logistique
Adresse postale: 1 rue Pierre de Coubertin
Code postal: 42000
Point de contact: Anne-Marie Cottier
Téléphone: +33 477486341 📞
Courrier électronique: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477487812 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville, Cedex 1, BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13AOO-020
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les modalités de jugement des critères sont énoncées au règlement de la présente consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Les candidats devront mettre à disposition de la Ville de Saint-Étienne et ce à titre gratuit des matériels identiques à ceux proposés dans le CCTP/BPU sous peine d'irrégularité. A titre indicatif la période de mise à disposition se situera entre le 8.1.2014 et le 10.2.2014. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : 1. recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés, 2. garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 220-382782 (2013-11-08)
Avis d'attribution de marché (2014-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112818
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382782
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique et environnementale (40)
3. Durée de garantie (10)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Picard et Frères
Adresse postale: ZI des Marquets
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: ZI des Marqets
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Perret motoculture
Adresse postale: rue Jean Rostand
Commune postale: La Taluadière
Code postal: 42350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2014/S 066-112818 (2014-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112818
Se réfère à l'avis: 2013/S 220-382782
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
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Annonce nº 169, BOAMP 219 B du 14.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.3.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique et environnementale (40)
3. Durée de garantie (10)
4. Délai de livraison (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-26 📅
Nom: Picard et Frères
Adresse postale: ZI des Marquets
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: ZI des Marqets
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Perret motoculture
Adresse postale: rue Jean Rostand
Commune postale: La Taluadière
Code postal: 42350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2014/S 066-112818 (2014-03-31)
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