Acquisition de matériel d'arrosage et de fontainerie

Ville d'Avignon

Acquisition de matériel d'arrosage et de fontainerie. La consultation porte sur deux lots dont la description est donnée ci-dessous. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commandes, en application de l'article 77 du CMP. Le marché est passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an, pour une durée maximale de 4 ans. LOT 1 : mini ht / an = 20 000 EUR; maxi ht / an = 60 000 EUR. Lot2 : mini ht / an = 2 000 EUR; maxi ht / an = 20 000 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CNCP Bordet
• Somair Gervat

Qui ?

• Ville d'Avignon

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-09-25	Avis de marché
2014-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-25 📅
Date limite de soumission: 2013-11-07 📅
Date de publication: 2013-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 189-325515
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : par retrait sur place ou envoi postal. Autres renseignements complémentaires : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel : +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel :commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 13s0043. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements +33 490878900 fax : +33 490878918, courriel : marc.bizot@mairie-avignon.com. A titre indicatif, les prestations débuteront au 1.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: fourniture de petits matériels et accessoires d'arrosage et de fontainerie
Brève description: Fourniture de petits matériels et accessoires d'arrosage et de fontainerie.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: fourniture de pompes de surface et de pompes immergées
Brève description: Fourniture de pompes de surface et de pompes immergées.
Description des options:

durée de la période de reconduction : 1 An(S).

- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S)

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 13S0043
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)

- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

- Copie des jugements de redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

mode de financement : Financement sur le budget de la Ville.

- Mode de paiement : Le réglement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.

- Délai de paiement : 30 jours

la personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission technique (séance non publique)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine 4ème étage - bureau 407-408
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Mairie d'Avignon annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique Bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0043
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents : par retrait sur place ou envoi postal.

Autres renseignements complémentaires : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30 au service de la Commande Publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, FRANCE, tel : +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel :commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante :

http://marches-publics.sis-france.com/avig/

En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 13s0043. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements +33 490878900 fax : +33 490878918, courriel : marc.bizot@mairie-avignon.com. A titre indicatif, les prestations débuteront au 1.1.2014.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.9.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Source: OJS 2013/S 189-325515 (2013-09-25)

Avis d'attribution de marché (2014-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 43 125,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-071335
Se réfère à l'avis: 2013/S 189-325515
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Annonce n° 257, BOAMP 187 B du 27.9.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-10 📅
Nom: CNCP Bordet
Adresse postale: 115 route de Montfavet
Commune postale: Avignon
Code postal: 84035
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Somair Gervat
Adresse postale: ZI de la Grande Marine
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes
Source: OJS 2014/S 043-071335 (2014-02-26)

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