Acquisition de manuels scolaires pour la ville et la caisse des écoles du Blanc-Mesnil

Ville du Blanc-Mesnil

Acquisition de manuels scolaires pour la ville et la caisse des écoles du Blanc-Mesnil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-25 Avis de marché
2013-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Manuels scolaires
Quantité ou étendue:
Le marché sous forme d'appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions du décret no 2006-975 du 1 août 2006 - article 35, 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d' un marché à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, avec reconduction tacite annuelle au maximum 3 fois, c'est à dire sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans, et sans que le titulaire ne puisse s'y opposer conformément à l'article 16 du code des marchés publics. Montant minimum estimé pour une année : 10 000 EUR, montant maximum estimé pour une année : 70 000 EUR, montant minimum estimé pour 4 années : 40 000 EUR, montant maximum estimé pour 4 années : 280 000 EUR. Une société sera retenue pour le présent marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Manuels scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Blanc-Mesnil
Adresse postale: place Gabriel Péri
Code postal: 93156
Commune postale: Le Blanc-Mesnil Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics.achat@blancmesnil.fr 📧
Téléphone: +33 145917070 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date limite de soumission: 2013-06-10 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-141841
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur https://blanc-mesnil.achatpublic.com et seront d'accès libre, direct et complet. Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.il est précisé qu'aucune offre ne sera acceptée à l'adresse électronique du service achats. Les candidats devront coller sur l'enveloppe d'expédition l'encart préparé à cet effet et joint au dossier de consultation, dûment complété par leurs soins, ou à défaut, les candidats y reporteront de manière manuscrite l'ensemble des rubriques y figurant, dûment complétées par leurs soins. Les offres devront être remises : - soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante : mairie de Blanc-Mesnil, service achats & marchés publics - 1er étage, place Gabriel Péri, 93150 Le Blanc-Mesnil. Heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville 8:30 à 12:00 - 13:00 à 17:30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte), - soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé AR, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir : - dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse de transmission suivante : mairie de Blanc-Mesnil, service achats & marchés publics, place Gabriel Péri, 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex, - soit sur le portail des marchés publics de la Ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :https://blanc-mesnil.achatpublic.com En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante, en cliquant sur les questions/réponses du marché considéré : https://blanc-mesnil.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de manuels scolaires pour la ville et la caisse des écoles du Blanc-Mesnil.
Numéro de référence: 13ACH00181

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature ou Dc1, accompagné d'un fondé de pouvoir le Dc1 devra impérativement mentionner les coordonnées de la personne dûment habilitée à engager la responsabilité de la société et l'adresse électronique à laquelle les correspondances dans le cadre de la procédure du présent marché devront être adressées. Ce document devra être signé et daté par la personne habilitée à engager la société. Un extrait K-bis. Déclaration du candidat Dc2 dûment remplie (le candidat veillera à mentionner le chiffre d'affaires des 3 dernières années, les moyens matériels et humains ainsi que des références vérifiables en rapport avec l'objet du présent marché, et à indiquer le nom des responsables et leur numéro de téléphone). Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par la personne habilitée à engager la responsabilité de la société relative aux interdictions de soumissionner (article 43 du codes des marchés publics). Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels. Certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment certificats de qualification professionnelle ou de conformité à des spécificités techniques (facultatif). Si le candidat est une société constituée depuis moins d'un an, joindre soit le récépissé du dépôt de sa demande d'immatriculation avec dénomination et adresse de l'organisme ayant reçu cette demande, soit un extrait K-bis. Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 jours depuis le 1.7.2010 conformément à l'article 33 du décret 2008-1355 du 19 décembre 2008 modifiant l'article 98 du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Didier Mignot
Adresse du profil d'acheteur: http://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie du Blanc-Mesnil
URL des documents: https://blanc-mesnil.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ACH00181
Informations complémentaires
Les documents de la consultation seront publiés sur le profil de l'acheteur https://blanc-mesnil.achatpublic.com et seront d'accès libre, direct et complet. Toutefois, les candidats intéressés sont invités à s'inscrire gratuitement sur ce site pour télécharger le dossier en indiquant les coordonnées de la personne physique chargée du téléchargement, ainsi qu'une adresse électronique, afin que puissent lui être communiquées les modifications et les précisions éventuelles apportées aux documents de la consultation, ce qui, à défaut, ne pourra être réalisable.il est précisé qu'aucune offre ne sera acceptée à l'adresse électronique du service achats. Les candidats devront coller sur l'enveloppe d'expédition l'encart préparé à cet effet et joint au dossier de consultation, dûment complété par leurs soins, ou à défaut, les candidats y reporteront de manière manuscrite l'ensemble des rubriques y figurant, dûment complétées par leurs soins. Les offres devront être remises :
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- soit contre récépissé sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse suivante : mairie de Blanc-Mesnil, service achats & marchés publics - 1er étage, place Gabriel Péri, 93150 Le Blanc-Mesnil. Heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville 8:30 à 12:00 - 13:00 à 17:30 (en dehors de ces heures aucun dépôt ne sera pris en compte),
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- soit par pli postal permettant d'assurer la traçabilité de l'envoi (en recommandé AR, chronopost, colissimo). Les dossiers transmis par pli postal devront respecter les mêmes exigences que celles indiquées dans le paragraphe ci-dessous à savoir :
- dans les délais indiqués sous pli scellé comportant les coordonnées du candidat ainsi qu'une adresse électronique et l'objet du marché jusqu'à la date et heure limites de remise des offres à l'adresse de transmission suivante : mairie de Blanc-Mesnil, service achats & marchés publics, place Gabriel Péri, 93156 Le Blanc-Mesnil Cedex,
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- soit sur le portail des marchés publics de la Ville de Blanc-Mesnil à l'adresse suivante :https://blanc-mesnil.achatpublic.com
En cas d'interrogation, les candidats peuvent poser leurs questions à l'adresse suivante, en cliquant sur les questions/réponses du marché considéré : https://blanc-mesnil.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil, chambre n° 1
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202015 📞
Fax: +33 149202098 📠
Source: OJS 2013/S 084-141841 (2013-04-25)
Avis d'attribution de marché (2013-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 182-313789
Se réfère à l'avis: 2013/S 84-141841
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
annonce nº 384, BOAMP 84 B du 30.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-05 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte, 97 rue Jean Perrin, BP 80315
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2013/S 182-313789 (2013-09-16)
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