Acquisition de machines de parachèvement de pièces de fonderie en alliage de magnésium et de l'aspiration associée

École nationale sup. d'arts et métiers

Acquisition de machines de parachèvement de pièces de fonderie en alliage de magnésium et de l'aspiration associée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-07-03 Avis de marché
2013-12-19 Informations complémentaires
2013-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines-outils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines-outils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale sup. d'arts et métiers
Adresse postale: 147 boulevard de l'Hôpital
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://ensam.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-03 📅
Date limite de soumission: 2013-08-27 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-223995
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de machines de parachèvement de pièces de fonderie en alliage de magnésium et de l'aspiration associée.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: scie à ruban verticale
Brève description: Scie à ruban verticale
Numéro du lot: 2
Brève description: Table aspirante avec filtre
Numéro de référence: AI-13-20
Nom du projet ou programme financé par l’UE: programme opérationnel feder paca no4006-41673
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 cours des Arts et Métiers, 75013 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: absence de cautionnement et de garanties exigées
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huits points.
Afficher plus
L'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, due pour tout retard de paiement, en sus des intérêts moratoires est fixée à 40 euros
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom: ENSAM Paristech
Adresse postale: * Renseignement d'ordre technique: CER d'Aix-en-Provence, Laboratoire MSMP, jeremie.bourgeois@ensam.eu * Renseignement d'ordre administratif: service marchés: service.marches@ensam.eu
Nom: Place
Adresse postale: Plate-forme des achats de l'État (PLACE), adresse internet: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome
Nom: ENSAM Paristech ou Plate-forme PLACE
Adresse postale: * Dépôt au format électronique : plate-forme des achats de l'État (PLACE), à l'adresse internet suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome * Dépôt au format papier: CER d'aix-en-provence Laboratoire MSMP - 2 cours des Arts et Métiers 13617 Aix-en-Provence à l'attention de M. Jeremie Bourgeois. Les candidats sont informés que durant la période de fermeture du CER (du 20 juillet au 18 août 2013) aucun pli ne pourra être remis sur place
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AI-13-20

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 9
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants et R551-1 du code de justice administrative (Cja), délai ouvert jusqu'à la signature du marché ;
Référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA, sous 31 jours après la parution de l'avis d'attribution ;
Recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'etat-16 juillet 2007-société Tropic-Requête no291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr
Source: OJS 2013/S 130-223995 (2013-07-03)
Informations complémentaires (2013-12-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-19 📅
Date limite de soumission: 2014-01-08 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-434583
Se réfère à l'avis: 2013/S 130-223995
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2013/S 249-434583 (2013-12-19)
Avis d'attribution de marché (2013-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 898,95 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale supérieure d'arts et métiers

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-435638
Informations complémentaires
Annonce no173, B.O.A.M.P. 128 B du 5.7.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.12.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 2 cours des Arts et Métiers, 75013 Paris

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-11-21 📅
Nom: sacatec
Adresse postale: 30, rue de la Grande Couture
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours en contestation de validité du marché selon la jurisprudence Conseil d'État-16 juillet 2007-société Tropic-Requête no291545, sous 2 mois après la parution de l'avis d'attribution, arrêt consultable à www.legifrance.gouv.fr
Source: OJS 2013/S 249-435638 (2013-12-19)
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