acquisition de lubrifiants pour les véhicules et les petits matériels du parc automobile géré par Nantes Métropole et réalisation de prestations associées
Nantes Métropole
les produits fournis devront couvrir les besoins d'un parc d'environ 1 200 véhicules légers, 200 poids lourds et 1 200 engins et matériels divers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-04 | Avis de marché |
| 2014-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301709
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: mini : 240 000 EUR (HT) pour 4 ans
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13CGB08.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction des supports logistiques, service maintenance véhicules, 2 rue de la Cale Crucy
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Point de contact: M. Bulteau Alain
Téléphone: +33 252108480 📞
Courrier électronique: alain.bulteau.dsl@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 251802468 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CGB08.
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 175-301709 (2013-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lubrifiants
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lubrifiants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-04 📅
Date limite de soumission: 2013-10-15 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-301709
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations : 1.12.2013
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: mini : 240 000 EUR (HT) pour 4 ans
Brève description:
les produits fournis devront couvrir les besoins d'un parc d'environ 1 200 véhicules légers, 200 poids lourds et 1 200 engins et matériels divers
Description des options: marchés à bons de commande d'un an reconductible 3 fois une année
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13CGB08.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes Métropole
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
critère de sélection des candidats :
Capacités professionnelles, techniques et financières
Situation juridique :
L'Imprimé Dc1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire Dc5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document). ;
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du Dc2 à remplir si utilisation de ce document)
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (cadre D1 du document Dc2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire) ;
-Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au Dc2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire)
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pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande pour le versement de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
modalités de paiement : articles 86 à 111 du Code des marchés publics. Décret no 2002-232 du 21.2.2002.
Modalités de financement : ressources propres Nantes Métropole
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Direction des supports logistiques, service maintenance véhicules, 2 rue de la Cale Crucy
Commune postale: Nantes
Code postal: 44100
Point de contact: M. Bulteau Alain
Téléphone: +33 252108480 📞
Courrier électronique: alain.bulteau.dsl@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 251802468 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique, service des marchés, 11 avenue Carnot, ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/77/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CGB08.
Informations complémentaires
rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations : 1.12.2013
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique : https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.9.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 175-301709 (2013-09-04)
Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 920,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018650
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301709
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13CGB08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (60)
2. Valeur technique de l'offre (%) (25)
3. Délai de livraison (%) (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Igol Bretagne Anjou
Adresse postale: PA de la Forêt BP 10
Commune postale: Le Bignon
Code postal: 44140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2014/S 013-018650 (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 920,78 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018650
Se réfère à l'avis: 2013/S 175-301709
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Rubrique 5.1 : la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la Commission d'appel d'offres
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE. Le montant indiqué est un montant annuel.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Date de signature du marché : 17.12.2013
Modalités de consultation du marché auprès de :
Nantes Métropole
Direction de la commande publique - service des marchés publics
11 avenue Carnot
44923 Nantes Cedex 9
Tél : +33 240992368/77/78 - Fax : +33 240999840
ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Annonce no132, BOAMP 173 B du 7.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13CGB08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (60)
2. Valeur technique de l'offre (%) (25)
3. Délai de livraison (%) (15)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-24 📅
Nom: Igol Bretagne Anjou
Adresse postale: PA de la Forêt BP 10
Commune postale: Le Bignon
Code postal: 44140
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2014/S 013-018650 (2014-01-14)
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