Acquisition de livres non scolaires pour les services departementaux - 7 lots

Conseil général de Lot-et-Garonne

Acquisition de livres non scolaires pour les services departementaux - 7 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de Lot-et-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-24	Avis de marché
2014-03-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:

le marché est décomposé en 7 lots :Lot 1: Littérature française et étrangère pour adultes (sauf littérature policière) : Minimum annuel = 18 000 EUR HT - maximum annuel = 35 000 EUR HT Lot 2 : Documentaires pour adultes (sauf ouvrages sur la religion) : Minimum annuel = 17 450 EUR HT - maximum annuel = 55 000 EUR HT Lot 3 : Bandes dessinées et Mangas : Minimum annuel = 8 000 EUR HT - maximum annuel = 20 000 EUR HT Lot 4 : Ouvrages pour la jeunesse (sauf bandes dessinées et mangas) : Minimum annuel = 24 300 EUR HT - maximum annuel = 51 800 EUR HT Lot 5 : Littérature policière : Minimum annuel = 3 000 EUR HT - maximum annuel = 9 000 EUR HT Lot 6 : Ouvrages sur la religion : Minimum annuel = 800 EUR HT - maximum annuel = 1 000 EUR HT Lot 7 : Livres en gros caractères : Minimum annuel = 4 450 EUR HT - maximum annuel = 20 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Lot-et-Garonne
Adresse postale: 1633 avenue Maréchal Leclerc
Code postal: 47922
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cg47.fr 🌏
Courrier électronique: dagentil@cg47.fr 📧
Téléphone: +33 553693908 📞
Fax: +33 553694624 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 210-363858
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires

Le marché est à bons de commande, ce marché est qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire. Chaque marché prend effet à sa date de notification, sa durée est de un an. Il est reconductible 2 fois pour la même durée. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Conformément à l'article 27 du Code des Marchés Publics, les lots no5, 6 et 7 sont passés selon une procédure adaptée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de livres non scolaires pour les services departementaux - 7 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: littérature française et étrangère pour adultes (sauf littérature policière)
Brève description:

Montant minimum annuel = 18 000 ? HTMontant maximum annuel = 35 000 ? HT

Montant minimum annuel = 18 000 ? HT

Montant maximum annuel = 35 000 ? HT

Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché a une durée de un an à compter de la notification. Il est reconductible 2 fois pour la même durée par décision expresse notifiée au titulaire 2 mois avant la date d'expiration du marché.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documentaires pour adultes (sauf ouvrages sur la religio)
Brève description:

Montant minimum annuel = 17 450 ? HTMontant maximum annuel = 55 000 ? HT

Montant minimum annuel = 17 450 ? HT

Montant maximum annuel = 55 000 ? HT

Informations complémentaires sur les lots:

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: bandes dessinées et mangas
Brève description:

Montant minimum annuel = 8 000 ? HTMontant maximum annuel = 20 000 ? HT

Montant minimum annuel = 8 000 ? HT

Montant maximum annuel = 20 000 ? HT

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ouvrages pour la jeunesse (sauf bandes dessinées et mangas)
Brève description:

Montant minimum annuel = 24 300 ? HTMontant maximum annuel = 51 800 ? HT

Montant minimum annuel = 24 300 ? HT

Montant maximum annuel = 51 800 ? HT

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: littérature policière
Brève description:

Montant minimum annuel = 3000 ? HtMontant maximum annuel = 9000 euro(s) (H.T.).

Montant minimum annuel = 3000 ? Ht

Montant maximum annuel = 9000 euro(s) (H.T.).

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché a une durée de un an à compter de sa notification. Il est reconductible 2 fois pour la même durée par décision expresse notifiée au titulaire 2 mois avant la date d'expiration du marché.Le marché est passé sous la forme d'un procédure adaptée selon les dispositions de l'article 27 III 1° du code des marchés publics.

Le marché est passé sous la forme d'un procédure adaptée selon les dispositions de l'article 27 III 1° du code des marchés publics.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ouvrages sur la religion
Brève description:

Montant minimum annuel = 800 EUR HTMontant maximum annuel = 1 000 EUR HT

Montant minimum annuel = 800 EUR HT

Montant maximum annuel = 1 000 EUR HT

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché a une durée de un à compter de sa notification. Il est reconductible 2 fois pour la même durée par décision expresse notifiée au titulaire 2 mois avant la date d'expiration du…

… marché.Le marché est passé sous la forme d'un procédure adaptée selon les dispositions de l'article 27 III 1° du code des marchés publics.

… marché.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: livres en gros caractères
Brève description:

Montant minimum annuel = 4 450 EUR HTMontant maximum annuel = 20 000 EUR HT

Montant minimum annuel = 4 450 EUR HT

Montant maximum annuel = 20 000 EUR HT

Quantité ou étendue:

le marché est décomposé en 7 lots :

Lot 1: Littérature française et étrangère pour adultes (sauf littérature policière) : Minimum annuel = 18 000 EUR HT - maximum annuel = 35 000 EUR HT

Lot 2 : Documentaires pour adultes (sauf ouvrages sur la religion) : Minimum annuel = 17 450 EUR HT - maximum annuel = 55 000 EUR HT

Lot 3 : Bandes dessinées et Mangas : Minimum annuel = 8 000 EUR HT - maximum annuel = 20 000 EUR HT

Lot 4 : Ouvrages pour la jeunesse (sauf bandes dessinées et mangas) : Minimum annuel = 24 300 EUR HT - maximum annuel = 51 800 EUR HT

Lot 5 : Littérature policière : Minimum annuel = 3 000 EUR HT - maximum annuel = 9 000 EUR HT

Lot 6 : Ouvrages sur la religion : Minimum annuel = 800 EUR HT - maximum annuel = 1 000 EUR HT

Lot 7 : Livres en gros caractères : Minimum annuel = 4 450 EUR HT - maximum annuel = 20 000 EUR HT

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: BD-LIVRES-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Lot-et-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra fournir :

- la lettre de candidature (Dc1) disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/, thème : marchés publics,

- la déclaration du candidat (Dc2) disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/, thème : marchés publics,

- si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

- déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics,

Situation économique et financière:

- le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices disponibles,

- le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Joindre en annexe du formulaire Dc2 les pièces suivantes :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

- présentation d'une liste des principales références en matière de prestations similaires effectuées au profit de personnes publiques au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, les destinataires publics. Le candidat produira toutes les références qu'il jugera utiles.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution, ni de garantie exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget du département : ressources propres.

Règlement à 30 jours à compter de la réception de la facture.

A défaut des intérêts moratoires sont dus au taux marginal de la Banque centrale européenne en vigueur, majoré de huits points, plus une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euro(s) o(s) .

Prix unitaires. Possibilité de cession ou de nantissement de créances.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les marchés pourront être attribués à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et des prestations de servcies appréciée au regard des réponses apportées au questionnaire (65)
2. Coût global (comprenant le rabais consenti sur le prix public et les coûts induits d'approvisionnement) (20)
3. Gestion et exécution des commandes (10)
4. Développement durable apprécié au regard des réponses apportées au questionnaire (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics-aquitaine.fr 🌏
Nom: Département de Lot-et-Garonne
Adresse postale: Service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Me Danielle Gentillet
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏
Adresse postale: Service des affaires juridiques et de la commande publique Porte 82
URL pour la participation: https://marchespublics-aquitaine.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BD-LIVRES-2014
Informations complémentaires

Le marché est à bons de commande, ce marché est qualifié d'accord cadre au sens du droit communautaire.

Chaque marché prend effet à sa date de notification, sa durée est de un an. Il est reconductible 2 fois pour la même durée.

Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics.

Conformément à l'article 27 du Code des Marchés Publics, les lots no5, 6 et 7 sont passés selon une procédure adaptée.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,

- référé pré contractuel antérieur à la date de signature du contrat par la personne publique (article L. 551-1 du code de la justice administrative) - conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,

- référé suspension avant signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du

code de la justice administrative,

- référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative),

- recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007, "Tropic" no 291545).il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à

demander l'annulation pour excès de pouvoir (article R.421-1 du code de la justice administrative) des actes préalables qui en sont détachables

Source: OJS 2013/S 210-363858 (2013-10-24)

Avis d'attribution de marché (2014-03-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 059-099129
Se réfère à l'avis: 2013/S 210-363858
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Annonce n° 160, BOAMP 209 B du 29.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.3.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre et des prestations de services appréciée au regard des réponses apportées au questionnaire (65)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-12 📅
Nom: Martin Delbert
Adresse postale: 85 boulevard de la République
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: collectivites@martin-delbert.fr 📧

2️⃣
Nom: Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33080
Courrier électronique: mollat@mollat.com 📧

3️⃣
Nom: Dans Ma Librairie/SAS BD BULLE
Adresse postale: 32 rue Garonne
Courrier électronique: contact@dansmalibrairie.com 📧

4️⃣
Nom: Dans Ma Librairie/SAS BD Bulle

5️⃣
Nom: Librairie L'essentiel – Sàrl Soleil
Adresse postale: 55 grande rue
Commune postale: Casteljaloux
Code postal: 47700
Courrier électronique: lessentiel.librairie@gmail.com 📧

6️⃣
Nom: Sàrl Camiade La Sainte Famille
Adresse postale: 2 bis rue des Héros de la Résistance
Courrier électronique: librairie-camiade@wanadoo.fr 📧

7️⃣
Nom: Book'In Diffusion Distribution Sàrl
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920
Courrier électronique: nld@bookindiffusion.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication,

ou de la notification de la décision attaquée,

— référé pré contractuel antérieur à la date de signature du contrat par la personne publique (article L. 551-1 du code de la justice administrative) — conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,

— référé suspension avant signature du marché contre les actes détachables du contrat sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative,

— référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 et suivants du code de la justice administrative),

— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché (arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007, "Tropic" n° 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir (article R.421-1 du code de la justice administrative) des actes préalables qui en sont détachables.

Source: OJS 2014/S 059-099129 (2014-03-20)

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