acquisition de livres non scolaires, de documents sonores, audiovisuels pour le conseil général des Hautes-Pyrénées

Conseil général des Hautes-Pyrénées

le présent marché doit permettre la satisfaction des besoins en la matière des différents services de la collectivité

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-02-26 Avis de marché
2013-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Hôtel du Département 6 rue Gaston Manent BP 1324 Cedex 9
Code postal: 65013
Commune postale: Tarbes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date limite de soumission: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-070506
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner. Le marché est soumis à une reconduction tacite. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Caractérististiques des prix pratiqués: non fermes mais par applications des rabais contractualisés aux prix unitaires hors taxes pratiqués par le fournisseur. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché doit permettre la satisfaction des besoins en la matière des différents services de la collectivité
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: acquisition de livres de fiction adultes de langue française
Brève description: (à l'exception des bandes dessinées)
Quantité ou étendue: minimum 10 000.00 Euros maximum 40 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition de livres documentaires adultes de langue française
Quantité ou étendue: minimum 9 000.00 Euros maximum 35 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 03
Brève description: Acquisition de livres neufs soldés
Quantité ou étendue: minimum 2 000.00 Euros maximum 8 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition de textes enregistrés
Quantité ou étendue: minimum 1 000.00 Euros maximum 4 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 05
Brève description: Acquisition de livres en gros caractères
Quantité ou étendue: minimum 5 000.00 Euros maximum 15 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 06
Brève description: Acquisition de livres destinés au fonds local
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 Euros maximum 4 500.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 07
Brève description: Acquisition de livres en langues étrangères (adultes et jeunesse)
Quantité ou étendue: minimum 300.00 Euros maximum 1 200.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 08
Brève description: Acquisition de Bandes dessinées (adultes et jeunesse)
Quantité ou étendue: minimum 8 000.00 Euros maximum 24 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: acquisition de livres de fiction jeunesse de langue française
Numéro du lot: 10
Brève description: Acquisition de livres documentaires jeunesse de langue française
Quantité ou étendue: minimum 6 000.00 Euros maximum 24 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 11
Brève description: Acquisition de documents sonores (Cd)
Quantité ou étendue: minimum 9 000.00 Euros maximum 26 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: acquisition de documents audiovisuels de fiction avec droits de pret
Brève description: Et/Ou de consultation négociés (Dvd)
Quantité ou étendue: minimum 9 000.00 Euros maximum 30 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: acquisition de documents audiovisuels documentaires avec droits de pret
Quantité ou étendue: minimum 3 500.00 Euros maximum 14 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 14
Brève description: Acquisition de livres destinés aux Archives départementales
Quantité ou étendue: minimum 1 500.00 Euros maximum 16 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 15
Brève description: Acquisition de livres destinés au service Documentation
Quantité ou étendue: minimum 800.00 Euros maximum 8 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: acquisition de documents destinés à la Sous-Direction de l'action Culturelle
Brève description: (sdac) et au Cabinet
Quantité ou étendue: minimum 500.00 Euros maximum 5 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Numéro de référence: F13MD001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tarbes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget de la collectivité.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général des Hautes-Pyrénées
Adresse postale: Drag - direction des finances et de l'administration générale mission marchés publics 11 rue Gaston Manent - BP 1324 Cedex 9
Téléphone: +33 562567249 📞
Fax: +33 562567242 📠
Nom: Conseil Général des Hautes-Pyrénées
URL des documents: http://www.cg65.fr 🌏
Adresse postale: Drag - Direction des finances et de l'administration générale mission marchés publics 11 rue Gaston Manent - BP 1324 Cedex 9
URL pour la participation: http://www.cg65.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13MD001
Informations complémentaires
les entreprises nouvellement créées sont autorisées à soumissionner. Le marché est soumis à une reconduction tacite. Le pouvoir adjudicateur souhaite attirer l'attention sur le fait que la présente consultation concerne un marché à bons de commande au sens du droit interne français. Caractérististiques des prix pratiqués: non fermes mais par applications des rabais contractualisés aux prix unitaires hors taxes pratiqués par le fournisseur. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey - villa Noulibos BP 543
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Pau
Source: OJS 2013/S 044-070506 (2013-02-26)
Avis d'attribution de marché (2013-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, 6 rue Gaston Manent, BP 1324, Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-27 📅
Date de publication: 2013-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 168-291430
Se réfère à l'avis: 2013/S 44-070506
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
La consultation des contrats peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Annonce no221, BOAMP 42 B du 28.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.8.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 01 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
2. Lot 01 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
3. Lot 01 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
4. Lot 01 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
5. Lot 01 : Le taux de rabais consenti (5)
6. Lot 02 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
7. Lot 02 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
8. Lot 02 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
9. Lot 02 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
10. Lot 02 : Le taux de rabais consenti (5)
11. Lot 03 : l'importance du fonds et la diversité des domaines (30)
12. Lot 03 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
13. Lot 03 : Le taux de rabais minimum consenti (40)
14. Lot 04 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (25)
15. Lot 04 : l'importance du fonds et la diversité des domaines (30)
16. Lot 04 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (10)
17. Lot 04 : Les modalités et la qualité de la livraison (10)
18. Lot 04 : Le taux de rabais consenti (25)
19. Lot 05 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
20. Lot 05 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
21. Lot 05 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
22. Lot 05 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
23. Lot 05 : Le taux de rabais consenti (5)
24. Lot 06 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
25. Lot 06 : l'importance du fonds relatif au lot (30)
26. Lot 06 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (20)
27. Lot 06 : Les modalités et la qualité de la livraison (15)
28. Lot 06 : Le taux de rabais consenti (5)
29. Lot 07 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
30. Lot 07 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
31. Lot 07 : La qualité du suivi des commandes et du service après -vente (30)
32. Lot 07 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
33. Lot 07 : Le taux de rabais consenti (5)
34. Lot 08 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
35. Lot 08 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
36. Lot 08 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
37. Lot 08 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
38. Lot 08 : Le taux de rabais consenti (5)
39. Lot 09 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
40. Lot 09 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
41. Lot 09 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
42. Lot 09 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
43. Lot 09 : Le taux de rabais consenti (5)
44. Lot 10 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
45. Lot 10 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
46. Lot 10 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
47. Lot 10 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
48. Lot 10 : Le taux de rabais consenti (5)
49. Lot 11 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (25)
50. Lot 11 : l'importance du fonds et la diversité des domaines (30)
51. Lot 11 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (10)
52. Lot 11 : Les modalités et la qualité de la livraison (10)
53. Lot 11 : Le prix (T.T.C.) (après rabais consenti) (25)
54. Lot 12 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (25)
55. Lot 12 : l'importance du fonds et la diversité des domaines (30)
56. Lot 12 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (10)
57. Lot 12 : Les modalités et la qualité de la livraison (10)
58. Lot 12 : Le prix (T.T.C.) (après rabais consenti) (25)
59. Lot 13 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (25)
60. Lot 13 : l'importance du fonds et la diversité des domaines (30)
61. Lot 13 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (10)
62. Lot 13 : Les modalités et la qualité de la livraison (10)
63. Lot 13 : Le prix (T.T.C.) (après rabais consenti) (25)
64. Lot 14 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
65. Lot 14 : l'importance du fonds relatif au lot (30)
66. Lot 14 : La qualité du suivi des commandes et du service après -vente (20)
67. Lot 14 : Les modalités et la qualité de la livraison (15)
68. Lot 14 : Le taux de rabais consenti (5)
69. Lot 15 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (30)
70. Lot 15 : l'importance du fonds relatif au lot (15)
71. Lot 15 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (30)
72. Lot 15 : Les modalités et la qualité de la livraison (20)
73. Lot 15 : Le taux de rabais consenti (5)
74. Lot 16 : Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (25)
75. Lot 16 : l'importance du fonds relatif au lot (30)
76. Lot 16 : La qualité du suivi des commandes et du service après-vente (20)
77. Lot 16 : Les modalités et la qualité de la livraison (15)
78. Lot 16 : Le prix (T.T.C.) (après rabais consentis) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-27 📅
Nom: Librairie du savoir
Adresse postale: 14 rue des Arts
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000

2️⃣
Nom: Librairie ombres blanches
Adresse postale: 50 rue Gambetta

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-29 📅
Nom: Atout'lire
Adresse postale: 17 chemin des Trois Lumas
Commune postale: Pissotte
Code postal: 85200

4️⃣
Nom: Book'in diffusion distribution
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Commune postale: Mathieu
Code postal: 14920

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-03 📅
Nom: Comptoir international du livre
Adresse postale: 20 rue du Stade
Commune postale: Grezieu la Varenne
Code postal: 69290

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-30 📅
Nom: Bachi Bouzouk librairie
Adresse postale: 11 rue Latapie
Commune postale: Pau
Code postal: 64000

9️⃣
Nom: CDA Sud-Ouest
Adresse postale: route de Pau Cedex 9
Commune postale: Ibos
Code postal: 65429

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

1️⃣2️⃣
Nom: Colaco
Adresse postale: ZAC du Paisy 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://greffe.ta-pau.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 168-291430 (2013-08-27)